Dates

  
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ATTACHÉS d'ADMINISTRATION (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 24-05-11
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

30/05/11


 
Fiche "Repères" (mise à jour juin 2011)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

30/05/11


 
Déclaration CFDT au CTPM du 26 mai 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

27/05/11


 
Service Navigation : réunion du 25 mai 2011 au Cabinet (... le retour de l'Epic ! )
et aussi : Communiqué intersyndical du 25 mai 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

26/05/11


 
BOYCOTT SALSA : suites Action intersyndicale DDT 82 (Tarn et Garonne)
et aussi : Courrier aux ministres, préfets, DREAL, DRAAF du 19-04-11
et aussi : Réponse du SG MAAPRAT au courrier du 19-04-11 (avec commentaires)
et aussi : On en parle dans la presse locale !
et aussi : Documents éditables mis à disposition de tout syndicat
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "

26/04/11


 
RIN A : compte-rendu de la CCP du 25 mai 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Comptes-rendus"

26/05/11


 
Service Navigation - Transfert à VNF : Où en sommes-nous après la réunion du 20 mai 2011 au Cabinet
et aussi : Communiqué intersyndical du 20 mai 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

23/05/11


 
Mobilisons-nous le 31 mai pour le pouvoir d'achat (tract UFFA-CFDT)
et aussi : Préavis de grève pour le 31 mai déposé par l'UFFA-CFDT
Voir aussi dans la rubrique " Actions "

23/05/11


 
Info CFDT (19-05-11) sur la fusion des corps techniques de catégorie B
voir aussi dans la rubrique" Carrières" puis "Statuts"

19/05/11


 
OPA - PARCS : Courrier intersyndical à la Ministre (NKM) du 18-05-11
et aussi : Compte-rendu de la réunion (17-05-11) sur le décret d'intégration des OPA
et aussi : Projet de décret d'intégration des OPA
et aussi : Etude d'impact transfert - Cahier des charges
et aussi pour mémoire : GUIDE OPA
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

19/05/11


 
Service Navigation - Transfert à VNF : CR de la réunion du 12 mai au Cabinet
et aussi : Communiqué intersyndical du 12 mai 2011
et aussi : Note de synthèse sur le devenir de la voie d'eau
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

13/05/11


 
Service Navigation - Transfert à VNF : Préavis de grève à partir du 16 mai 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

12/05/11


 
Information CFDT (05-05-11) sur la fusion des corps d'ingénieurs (IAE/ITPE, etc)
voir aussi dans la rubrique " Carrières" puis "Statuts"

12/05/11


 
Education routière : Communiqué de presse du Comité Interministériel de la Sécurité Routière du 5 mai :  On peux regretter une forte augmentation du répressif et une très faible place pour la formation et l'éducation !
et aussi : Liste des postes offerts au cycle 2011-9 - Inspecteurs du permis de conduire
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Education Routière "

12/05/11


 
Note de gestion sur le complément de rémunération 2011 des agents "Berkani"
et aussi : Note de gestion sur le complément de rémunération 2011 des agents "Berkani" exerçant des fonctions autres que celles prévues par la loi du 12 avril 2000
et aussi : Note de gestion sur le régime indemnitaire 2011 des Architectes Urbanistes de l'Etat
voir aussi dans la rubrique " Carrières" puis "Régimes Indemnitaires"

12/05/11


 
Salaires dans la Fonction Publique : communiqué commun du 05 mai 2011 des organisations syndicales de la FP
Voir aussi dans la rubrique " Actions "

11/05/11


 
Calendrier des CAP - CCP 2011 (document CFDT actualisé au 09-05-11)
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"

09/05/11


 
Guide OPA 2010 : Pour mémoire, avec actualisation des salaires au 1er janvier 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

09/05/11


 
DESSINATEURS : Résultats de la CAP du 28 avril 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

06/05/11


 
Service Navigation - Transfert à VNF : Relevé de conclusions de la réunion au Cabinet le 03 mai 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

06/05/11


 
Calendrier prévisionnel des CAP 2011 (document de l'administration)
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"

05/05/11


 
Service Navigation - Transfert à VNF : Communiqué commun "Le pré-avant-projet remis sur la table sous la pression de la grève" (03-05-11)
et aussi : Communiqué commun "Pas de navigation ce 2 mai 2011 ! " (02-05-11)
et aussi : Photo SN Toulouse 1       Photo SN Toulouse 2
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

05/05/11


 
Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) : le point au 29 avril 2011
et aussi : PFR : Bilan 2010
et aussi : PFR : Règles 2011
voir aussi dans la rubrique " Carrières" puis "Régimes Indemnitaires"

05/05/11


 
Déclaration commune des OS à la Commission permanente de modernisation de la Fonction Publique (Commod)
et aussi : Spécial DDI n°5 : mutualisations des fonctions support (Publication UFFA)
et aussi : Dispositif de compensation pour faciliter les mobilités (20-04-11)
et aussi : Guide de construction des schémas de mutualisation (mars 2011)
et aussi : Circulaire n° 5510/SG (25-01-11) : Systèmes information et communication
et aussi : Circulaire n°1062/10/SG (30-07-10) Mutualisations des moyens
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

05/05/11


 
Circulaire d'application du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 (dispositions relatives à l'organisation et à la composition des Comités Techniques des administrations et établissement de l’Etat.
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

28/04/11


 
Service Navigation - Transfert à VNF : Communiqué commun à l'issue de la réunion avec la DRH et la DIT le 27-04-11
et aussi : Propositions du Cabinet le 27-04-11
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

28/04/11


 
Compte-rendu du CTPM MAAPRAT du 09 mars 2011
et aussi : Arrêté du 16 mars 2011 relatif aux conditions d'appréciation de la valeur professionnelle des personnels du MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique " Spécial Agriculture "  

26/04/11


 
Fiche "Repères" (mise à jour mai 2011)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

26/04/11


 
Circulaire DGAFP du 22 mars 2011 sur les remboursements de transports
et aussi : Bref Social du 19 avril 2011
et aussi : Bref Social du 13 avril 2011
voir aussi dans la rubrique " Infos Utiles "  puis " Action Sociale "

26/04/11


 
Arrêté du 31-03-11 portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les DDI
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

26/04/11


 
Education Routière : Compte-rendu de la bilatérale DSCR/CFDT du 21 avril 2011
Voir aussi dans la rubrique  Réorganisation du MEDDTL  puis " Education Routière "
26/04/11


 
Déclaration CFDT au CTPM du 31 mars 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

22/04/11


 
" Un rendez-vous salarial indigent ! " : FPI n°7 - spécial négociations salariales
Voir aussi dans la rubrique  " Carrières" puis "Salaires"

 		20/04/11

 
Action intersyndicale à la DDT 82 (Tarn et Garonne) : BOYCOTT de SALSA
et aussi : Diaporama support pour AG des personnels DDT 82
et aussi : Bulletin réponse et bilan des réponses
et aussi : Lettre-pétition
et aussi : Message aux agents pour le boycott Salsa
et aussi : Courrier aux ministres, préfets, DREAL, DRAAF
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "

20/04/11


 
Salariales dans la Fonction Publique : Déclaration de l'UFFA-CFDT avant que l'ensemble des organisations syndicales quitte la séance
Voir aussi dans la rubrique  " Carrières" puis "Salaires"

 		20/04/11

 
Service Navigation - Transfert à VNF : Communiqué commun à l'issue de la réunion au Cabinet le 19-04-11
et aussi : Tableau de présentation du projet de loi relatif au transfert à VNF
et aussi : Projet VNF soumis à concertation
et aussi : Annexe 1 : les besoins d'investissement
et aussi : Annexe 2 : offre de service
et aussi : Annexe 3 : gammes offre de service
et aussi : Annexe 4 : évolution des métiers
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

20/04/11


 
CCAS : Compte-rendu de la réunion du 14 avril 2011
et aussi : Déclaration CFDT au CCAS du 14 avril 2011
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action sociale"

20/04/11


 
Service Navigation - Transfert à VNF : Préavis de GREVE à compter du 2 mai 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

15/04/11


 
Circulaire BCRF1104906C relative à l’incidence des congés de maladie sur le report des congés annuels : application du décret n° 84-972 du 26 octobre 1984 relatif aux congés annuels des fonctionnaires de l’Etat.
et aussi : Décret n° 84-972 du 26 octobre 1984 relatif aux congés annuels des fonctionnaires de l’Etat
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

13/04/11


 
OPA-Parc : compte-rendu de la réunion "Décret OPA" DRH/OS du 07 avril 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

13/04/11


 
Education Routière : "Réseau n°2" d'avril 2011 - publication pour les IPCSR et DPCSR
Voir aussi dans la rubrique  Réorganisation du MEDDTL  puis " Education Routière "
08/04/11


 
Service Navigation - Transfert à VNF : Courrier unitaire aux présidents du Sénat et de l'Assemblée Nationale
et aussi : Courrier unitaire au 1er Ministre et Ministre de l'Ecologie
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

06/04/11


 
Education Routière : Courrier du 10-03-11 à M. Meunier, sous directeur de l'ER, relatif à la position de la CFDT sur l'harmonisation des délais d'examens et sur les mesures concernant le Groupe Lourd
Voir aussi dans la rubrique  Réorganisation du MEDDTL  puis " Education Routière "

04/04/11


 
Fusion IAE / ITPE : Présentation au séminaire DDTM du 22-03-11
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Statuts"

04/04/11


 
Circulaire 2010 Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) au MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique " Spécial Agriculture "  

04/04/11


 
Service Navigation - Transfert à VNF (suite) : Déclaration de l'intersyndicale CFDT-CGT-FO du 30 mars 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

30/03/11


 
Service Navigation - Transfert à VNF : l'intersyndicale CFDT-CGT-FO claque la porte du Cabinet du Ministre
Voir aussi dans la rubrique  Réorganisation du MEDDTL  puis " Navigation "

30/03/11


 
A propos de la CAP des Contrôleurs du 22 mars 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Comptes-rendus"

28/03/11


 
Le pendant de Perspective RH 2013 à l'Agriculture et autres joyeusetés !
Janvier 2011 : Synthèse du groupe de travail sur les missions prioritaires du MAAPRAT et les modalités de leur mise en oeuvre
et aussi : Octobre 2010 : Budget 2011 : la dure réalité des chiffres !
et aussi : Octobre 2010 : Projet de loi de finances 2011 au MAAPRAT
et aussi : Emplois Métiers Horizon 2012 (EMH 2012) au MAAP (CR réunion 17-03-10)
et aussi : Présentation Power Point de EMH 2012 au MAAP (Réunion du 17-03-10)
Voir aussi dans la rubrique " Spécial Agriculture "  NOUVEAU

28/03/11


 
Fiche "Repères" (mise à jour avril 2011)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

28/03/11


 
" SPECIAL DDI " n° 3 du 18 mars 2011 (publication CFDT Fonction Publique)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

18/03/11


 
Boycott du CTPM du 18 mars 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

17/03/11


 
L'USEE-CFDT tiendra son Congrès du 21 au 25 mars 2011 au Mans, dans la Sarthe

17/03/11


 
Courrier de l'UFFA-CFDT (15-03-11) au Secrétaire d'Etat à la Fonction Publique relatif à la création d'un échelon supplémentaire pour les catégories C
Voir aussi dans la rubrique " Carrières" puis "Salaires"

17/03/11


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP du 16 mars 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

17/03/11


 
SECRETAIRES ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des SAE des 08, 09 et 10 mars 2011 (promos - mutations)
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Comptes-rendus"

14/03/11


 
RGPP : 5° Conseil de Modernisation des Politiques Publiques (09 mars 2011)
et aussi : Fiche du MEEDTL
et aussi : Fiche du MAAPRAT
et aussi : Fiche : Synthèse du 5° CMPP
et aussi : Fiche : Les nouvelles mesures
et aussi : Fiche : Avancement de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat
et aussi : Fiche : Dynamiser la gestion des ressources humaines
et aussi : Lien vers le site gouvernemental de la RGPP
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

11/03/11


 
ARTT : Compte-rendu du comité de suivi ARTT au MEDDTL du 08/03/2011
et aussi : Synthèse écrètement mensuel
et aussi : Synthèse généralités
Voir aussi dans la rubrique "ARTT"

09/03/11


 
CONTRACTUELS : Tract relatif à la GIPA 2010 : Garantie du pouvoir d'achat des agents contractuels, l'Etat ne respecte pas ses engagements
Voir aussi dans la rubrique  " Carrières" puis "Salaires"

 		08/03/11

 
Calendrier mobilité 2011 des Techniciens (TSE)
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers des CAP nationales"

08/03/11


 
Mesures catégorielles 2011 : déclaration CFDT à la bilatérale Syndicat/DRH du 09-02-11 avec propositions provisoires de mesures 2011
Voir aussi dans la rubrique  " Carrières" puis "Catégoriel"

 		04/03/11

 
Calendrier provisoire des CAP 2011 (mise à jour du 02 mars 2011)
et aussi : Calendrier printemps 2011 des CAP du MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers des CAP nationales"

02/03/11


 
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