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BOYCOTT SALSA : L'intersyndicale de la DREAL Lorraine appelle à poursuivre et amplifier le boycott Salsa
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "

29/08/11


 
Circulaire DISIC du 19-08-11 relative aux modalités pratiques de mise en place des SIDSIC  (Services Interministériels Départementaux des Systèmes d'Information et de Communication), accompagnée d'un "Questions/Réponses"
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

25/08/11


 
Compte-rendu de la réunion relative à l'ARTT dans les Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) du 20 juin 2011
Voir aussi dans la rubrique "ARTT"
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Catégoriel"

24/08/11


 
DESSINATEURS : compte-rendu de la CAP du 28 avril 2011 (mise à jour)
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Comptes-rendus"

24/08/11


 
Circulaire d'application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
et aussi : Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique
et aussi : Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique - Version consolidée du 11 juillet 2011
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"
 Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

24/08/11


 
Communiqué UFETAM-CFDT : Décès de BERNARD LE GALL, ancien secrétaire général [Obsèques : mardi 16/08/11 - 14h30 - Frétigny (28)]

13/08/11


 
Courrier de la ministre Nathalie Kosciusko Morizet (01-08-11) aux agents du Réseau Scientifique et Technique (RST)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

09/08/11


 
Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CCP des Personnels Non Titulaires
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2011"

09/08/11


 
Calendrier des CAP - CCP 2011 (document CFDT actualisé au 08-08-11)
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"

08/08/11


 
BOYCOTT SALSA : La DDT 70 rejoint le mouvement de boycott de Salsa !
et aussi : Le CETE Méditerrannée également en boycott salsa
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "

03/08/11


 
CONTROLEURS des AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu CAP du 21 juin 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les Compte-rendus"

03/08/11


 
Guide des OPA - Version d'Août 2011
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Les Guides"

01/08/11


 
ISS : Simulateur de calcul de l'indemnité spécifique de service (ISS 2010)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime indemnitaire"

29/07/11


 
ISS : Note de gestion (20-07-11) relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDTLL
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime indemnitaire"

29/07/11


 
Viabilité Hivernale : Compte-rendu de la réunion DGITM / OS du 07 juillet 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

29/07/11


 
Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales
et aussi : Courrier au Cabinet : amendements et propositions CFDT (26-07-11)
et aussi : Nouvel organisme scientique et technique : missions et modalités d'action
et aussi : Calendrier des concertations
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

27/07/11


 
Note du 22-06-11 relative aux élections générales des comités techniques du MAAPRAT - scrutin du 20 octobre 2011
et aussi : Note du 06-07-11 relative aux élections des commissions administratives paritaires du MAAPRAT - scrutin du 15 novembre 2011
et aussi : Note du 06-07-11 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

27/07/11


 
et aussi : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique d'Administration Centrale et des Comités Techniques Spéciaux
et aussi : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des Comités Techniques des Services Déconcentrés et des Etablissements Publics
et aussi : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique Ministériel
et aussi : Arrêté du 27 juin 2011 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Elections Comités Techniques 2011 "

27/07/11


 
Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des Personnels Administratifs, Techniques et Maritimes
et aussi : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des Personnels exploitation TPE
et aussi : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des contrôleurs des TPE
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2011"

22/07/11


 
PFR : Note de gestion (19-07-11) relative à la mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR 2011)pour les corps de catégories B administratifs au MEDDTL
et aussi : PFR : Note de gestion (04-07-11) relative à la mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR 2011) pour les corps de catégories A administratifs au MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime indemnitaire"

22/07/11


 
AUJOURD'HUI les DDI n°3 - Publication commune du SPAGRI (CFDT Agriculture) et de l'UFETAM (CFDT Environnement)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

21/07/11


 
Voies Navigables : Déclaration CFDT au Conseil Supérieur de la FP du 12 juillet 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

19/07/11


 
Voies Navigables : Les OS quittent le Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l'Etat ! (Communiqué Commun du 12 juillet 2011)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

15/07/11


 
BOYCOTT SALSA : Pas de vacances pour le boycott Salsa ! DDTM 30
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "

15/07/11


 
CTPM du 12-07-11 : Déclaration préalable CFDT
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

15/07/11


 
Circulaire Promotion 2011 pour les OPA
et aussi : Annexe technique Promotions 2011 OPA
et aussi : Enveloppe promotions 2011 OPA MADSLD
et aussi : Enveloppe promotions 2011 OPA MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les Circulaires"

15/07/11


 
OPA : Courrier du Ministre, recu le 4 juillet 2011, en réponse à la demande d'audience
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL  puis "Spécial Parcs"

15/07/11


 
Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique - Version consolidée au 11 juillet 2011)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"

15/07/11


 
Circulaire relative à l'organisation commune à l'ensemble des élections du 20 octobre 2011
et aussi : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CCP des OPA
et aussi : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des Personnels exploitation TPE
et aussi : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des contrôleurs des TPE
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2011"

15/07/11


 
Education Routière : Le 6 juillet avait lieu la 3ème réunion MOTO avec la DSCR: Pour le plateau, la CFDT ne peut que se satisfaire de la tournure qu’il prend, car la quasi-totalité (4 sur 5) des amendements proposés par la CFDT ont été intégrés
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Education Routière "

08/07/11


 
CTPM du 28-06-11 : Déclaration préalable CFDT
et aussi : CTPM point 1 - agence nationale des voies navigables
et aussi : CTPM point 2 - fusion IGN et IFN
et aussi : CTPM point 4 - création Ecole de Sécurité et de l'Administration en Mer
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

08/07/11


 
ATTACHÉS d'ADMINISTRATION : Point sur les positions et revendications CFDT concernant les attachés (Juillet 2011)
et aussi : Point CFDT sur le projet de création du corps à gestion interministérielle (CIGem) des Attachés d'Administration (Juin 2011)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Catégoriel"
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Statuts"

07/07/11


 
Simulateur de calcul d'indemnités de la GIPA 2011 (Garantie Individuelle de Pouvoir d'Achat)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

06/07/11


 
Communiqué intersyndical suite à la réunion du 23 juin 2011 sur le projet de fusion des ingénieurs (IAE / ITPE)
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Statutsl"

05/07/11


 
Note de gestion  (20/06/11) relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en Services Déconcentrés (SD) au titre de l'année 2011
et aussi : Note de gestion (20-06-11) relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en Administration Centrale (AC) au titre de l'année 2011
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime Indemnitaire"

05/07/11


 
Voies Navigables : A chacun de mesurer le chemin parcouru ! (Communiqué CFDT)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

04/07/11


 
OPA : Compte-rendu de la réunion du 29 juin 2011 concernant la circulaire promotion et le décret retraites
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL  puis "Spécial Parcs"

04/07/11


 
Education Routière : Dans le cadre de la réforme du permis de conduire le CGEDD (conseil général de l’environnement et du développement durable) a reçu la CFDT le 30 juin 2011. Le maître mot de cette réunion restera "TAUX DE RÉUSSITE"
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Education Routière "

04/07/11


 
GUIDE DES RETRAITES 2011 - 55 fiches pratiques (lien vers le site de l'Union Confédérale CFDT des Retraités)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Retraites"

04/07/11


 
Fiche "Repères" (mise à jour juillet 2011)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

04/07/11


 
Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 30 juin 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL  

01/07/11


 
Fusion Catégories B : Pétition (CFDT-CGT-FO) et appel à mobilisation
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

01/07/11


 
Personnels d'Exploitation VN PM : Compte-rendu de la CAP du 28 juin 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les Compte-rendus"

01/07/11


 
L'EAU FORTE n° 49 (juillet 2011) : publication CFDT du domaine des canaux et ports maritimes
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " Eau Forte "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

01/07/11


 
SPECIAL DDI n°6 du 29-06-11 : CTP Central des DDI du 28 juin 2011
et aussi : Communiqué intersyndical à propos du CTP central des DDI du 28-06-11
et aussi : Circulaire du 22-06-11 relative à la négociation dans la Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

01/07/11


 
Services navigation : protocole d'accord signé (par CFDT-CGT-UNSA)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

27/06/11


 
REATE - Missions des DDI : Synthèse SGG de Juin 2011
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

27/06/11


 
AFFICHE CFDT pour les Elections du 20 Octobre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2011"

27/06/11


 
Information UFETAM-CFDT sur la création d'un 8° échelon pour la catégorie C
et aussi : Communiqué commun Fonction Publique relatif à la création d'un échelon "spécial" (IM 430) pour la catégorie C
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Catégoriel"

24/06/11


 
Déclaration CFDT au CCHS du 23 juin 2011
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

24/06/11


 
CONTROLEURS TPE (Ts domaines) : Compte-rendu de la CAP des 21 22 juin 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les Compte-rendus"

23/06/11


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : compte-rendu de la CAP des 21,22, 23 JUIN 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Comptes-rendus"

23/06/11


 
SECRETAIRES ADMINISTRATIFS (SAE) : Compte-rendu de la CAP des 15 et 16 juin 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les Compte-rendus"

20/06/11


 
Service Navigation : Communiqué intersyndical du 15 juin 2011
et aussi : Avant-projet de loi relatif à l'Agence Nationale des Voies Navigables
et aussi : Projet de protocole d'accord sur les voies navigables (version du 15-06-11)
et aussi : Etude d'impact du projet de loi relatif à l'Agence Nationale Voies Navigables
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

20/06/11


 
BOYCOTT SALSA : Action intersyndicale DDT 25 (Doubs)
et aussi : Courrier à la directrice (25 mai 2011)
BOYCOTT SALSA : Action intersyndicale DDT 21 (Côte d'Or)
et aussi : Courrier au directeur (10 mai 2011)
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "

09/06/11


 
Service Navigation : Préavis de grève pour le 15 juin 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

09/06/11


 
TECHNICIENS SUPERIEURS (TSE) : Compte-rendu de la CAP des 07 et 08 juin 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les Compte-rendus"

09/06/11


 
Service Navigation : Compte-rendu de la réunion au cabinet du ministère le 07 juin
et aussi : Communiqué intersyndical du 07 juin 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

08/06/11


 
Circulaire Promotion 2011 : principes de gestion des promotions 2011 applicables à tous les personnels A, B, C du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les Circulaires"

08/06/11


 
Service Navigation : Projet de loi Voies Navigables version EPA
et aussi : Tableau de présentation du projet de loi version EPA
et aussi : Projet de loi Voies Navigables version EPA en "mode correction"
et aussi : Foire aux questions pour les agents SN
et aussi : Préavis de grève pour le 6 juin 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

03/06/11


 
ATTACHÉS d'ADMINISTRATION : Projet de décret portant statut du corps interministériel d'Attachés des administrations de l'Etat (mai 2011)
et aussi : Projet de grille indiciaire pour les Attachés
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Statuts"

03/06/11


 
ARTT : Arrêté du 27-05-11 sur le temps de travail dans les DDI
et aussi : Circulaire SGG application arrêté temps de travail dans les DDI (30-05-11)
et aussi : Annexe à la circulaire SGG du 30-05-11
et aussi : Arrête du 27-05-11 sur les cas de recours aux astreintes dans les DDI
et aussi : Note SGG (30-05-11) d'accompagnement de l'arrêté astreintes en DDI
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

03/06/11


 
Calendrier provisoire des CAP 2011 (mise à jour du 09 mai 2011)
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers des CAP nationales"

01/06/11






 
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