Agences de l'Eau

		Statuts des personnels et effectifs
		Dialogue social dans les agences
		Prestations et actions sociales
		Contact du secteur

Statuts des personnels et effectifs

• La politique de l’eau en danger : Sauvons les Agences de l’Eau ! Lire la suite et SIGNER la pétition ...
  
• Courrier de l'intersyndicale des personnels des agences de l'eau aux élus des Collectivtés locales (25-10-17)
• Synthèse de la réunion de concertation du 28 juin 2017 relative à la sortie des agences de l'eau du décret liste dérogatoire
• Note  de  gestion  du 18-07-14  relative  à  la  procédure  d’attribution  des  primes  et  indemnités des  chargés  d’études  documentaires et de certains personnels contractuels du MEDDE et du MLET
• Note de gestion du 29-07-16 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires et de certains personnels contractuels du MEEM et du MLHD
• Circulaire du 02-07-09 relative aux règles de gestion de l'Indemnité Spécifique de Service (ISS 2008)
  
• Note de gestion du 04-12-14 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS 2013)
• Note de gestion du 29-07-16 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS 2015)
• Note de gestion du 13-10-14 relative à la prime de service et de rendement (PSR 2014)
• Note de gestion du 21-06-16 relative à la prime de service et de rendement (PSR 2016)
• Note de gestion du 30-09-16 relative à la mise en oeuvre RIFSEEP 2016
• Déprécarisation des personnels contractuels des Agences de l’eau : Comparatif des régimes de retraite (18-07-17)
  
• Annonce aux agents concernant le régime indemnitaire du quasi-statut applicable aux agents non titulaires de certains établissements publics de l'environnement (03-04-17)
• 30 novembre 2016 : Préavis de grève pour le 06 décembre 2016
  
• Réunion "Sortie dérogatoire" du 30-11-16 : déclaration CFDT
• 08 novembre 2016 : Oui au dialogue social, NON aux incantations alarmistes (AFB - 08-11-16)
• Le Secrétariat Général du MEDDE/MLETR, dans un courrier du 31-07-15, informe sur le dossier du quasi-statut des personnels de l’environnement.
  
• Compte-rendu de la réunion relative aux personnels contractuels de l'environnement et la mise en place d'un quasi-statut, qui s'est déroulée le 17 juin 2015
• Projet de régime indemnitaire pour le Quasi-statut des personnels contractuels de l'environnement (17-06-15)
• Courrier à Odile Gauthier, Directrice de l'Eau et de la Biodiversité (03-09-12)
• Dessin de Wingz (Agences-Onema-Oncfs-Status)
• Courrier  à Mme Batho, Ministre de l'Ecologie (28-06-12)
  
• Dessin de Wingz (promotion interne)
  
• Dessin de Wingz (SPSIbis)

Remonter

Dialogue social dans les agences de l'eau

• Bilatérale avec le ministre du 16-02-18 : déclaration préalable CFDT agences de l'Eau
• Lettre ouverte d’un agent des Agences de l’Eau au ministre d'Etat (16-02-18)
• Agences de l'Eau - Sortie du dérogatoire : Réunion du 12 décembre 2017
• Agences de l'Eau - Sortie du dérogatoire : Courrier au ministre G. Darmanin (03-10-17)
  
• Compte-rendu de la bilatérale CFDT / DEB 10 mai 2017
  
• Annonce aux agents concernant le régime indemnitaire du quasi-statut applicable aux agents non titulaires de certains établissements publics de l'environnement (03-04-17)
• Relevé de conclusions de la réunion (28-11-16) sur le régime indemnitaire du quasi-statut des personnels contractuels des établissement publics de l'environnement 
• 30 novembre 2016 : Préavis de grève pour le 06 décembre 2016
  
• Réunion "Sortie dérogatoire" du 30-11-16 : déclaration CFDT
• 08 novembre 2016 : Oui au dialogue social, NON aux incantations alarmistes (AFB - 08-11-16)
• Compte-rendu de la réunion du 16 février 2016 entre la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB) et l'ensemble des syndicats représentatifs des Agences de l'Eau
• 20 janvier 2016 :  Feuille de route revendicative CFDT pour les Agences de l'Eau (20-01-16)
• Compte-rendu de la réunion du 27 novembre 2015 entre la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB) et l'ensemble des syndicats représentatifs des Agences de l'Eau
• Compte-rendu de la bilatérale du 01 septembre 2015 entre la CFDT et la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB)
  
• Compte-rendu de la réunion du 15 janvier 2015 entre la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB) et l'ensemble des syndicats représentatifs des Agences de l'Eau
• Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2014 entre la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB) et l'ensemble des syndicats représentatifs des Agences de l'Eau
• Courrier CFDT du 16-09-13 adressé aux administrateurs des conseils d'administration et conseils de bassin dans les 6 agences de l'eau.
  
• Courrier unitaire du 31-05-13 à la ministre D. Batho sur les ATE-TE et ITA de l’Environnement
• Courrier CFDT au Directeur de l'Eau (28-03-13) relatif à la participation des agences de l'eau à l'étude BBZ
• Courrier CFDT à Mme Batho (13-02-13) relatif au projet de création de l'Agence Nationale de la Biodiversité (ANB)
  
• Contribution intersyndicale sur l'impact du Grenelle (Septembre 2009)
• Compte-rendu de la rencontre bilatérale (07-01-13) avec Laurent Roy, le directeur de l'Eau et de la Biodiversité
• Compte-rendu de la rencontre (13-11-12) en bilatérale entre la CFDT et le Cabinet de la Ministre, Mme Batho
• Communiqué CFDT : Le protocole pour la rénovation du dialogue social est signé ! (22-05-12)
  
• Protocole pour la rénovation du dialogue social à l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Remonter

Prestations et Actions Sociales

• Décret n° 2016-32 du 20 janvier 2016 relatif à la participation financière des agences de l’eau à la protection sociale complémentaire de leurs personnels contractuels
• Courrier de la ministre Ségolène Royal du 24-12-15 annonçant, suite à l'avis conforme du Conseil d'Etat, la sortie prochaine du décret relatif à la protection sociale complémentaire des agents contractuels des agences de l'Eau
• Préavis de grève pour le 27 mars 2015 dans les Agences de l’eau signé par la CGT, la CFDT et la FSU, pour le maintien de la protection sociale complémentaire en place dans les agences de l’eau
  
• Déclaration intersyndicale du 17/03/15 à propos de la protection sociale complémentaire dans les agences de l’eau
• Compte-rendu commun de la réunion du 07 juillet 2014 à propos de la prévoyance et complémentaire sante dans les agences de l'eau
  
• Communication CFDT relatif à la prévoyance et complémentaire sante (avril 2014)
• Inscription d'un point supplémentaire à l'ordre du jour du CTM (reporté), relatif  à la pérennisation des contrats de prévoyance et de complément retraite obligatoires pour lespersonnels de toutes les agences de l’eau
• Communication CFDT : délai de carence (14-02-12)
• Communication CFDT : CESUP et mutuelles complémentaires santé (17-10-11)
• Courrier au directeur AELB sur les mutualisations des complémentaires santé (07-07-11)
  

Remonter

Contact pour le secteur

Le responsable du secteur CFDT dans les agences de l'Eau :

Mohamed ADOUANE -
adouane.mohamed@aesn.fr -
Tél : 01.41.20.19.34

Cliquez ici pour lui envoyer un message

Remonter

Autres

		UFETAM
		Textes ministériels et divers

UFETAM-CFDT

• Compte-rendu de la réunion relative aux personnels contractuels de l'environnement et la mise en place d'un quasi-statut, qui s'est déroulée le 17 juin 2015
• Projet de régime indemnitaire pour le Quasi-statut des personnels contractuels de l'environnement (17-06-15)

Textes ministériels et divers

• Courrier du Secrétaire Général du MEDDE (05-11-15) concernant les personnels des établissements publics intervenant dans le domaine de l'environnement, suite à la réunion interministérielle du 24 septembre 2015 et évoqués au cours du CTM budgétaire du 01-10-15
  
• Projet de régime indemnitaire pour le Quasi-statut des personnels contractuels de l'environnement (17-06-15)

Remonter