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      Adhésion CFDT


           La CFDT ? (tract syndicalisation - Mai 2017)

      Pourquoi adhérer à la CFDT ?

      Pour renforcer un syndicalisme solidaire de l’ensemble des salariés fort d’une action syndicale qui s’appuie sur les valeurs de justice sociale, de démocratie, de respect de la dignité humaine, de rejet de tous les fascismes et totalitarismes.  
      Pour son choix d’un syndicalisme respectueux des pratiques culturelles, religieuses et politiques de chacun dans le cadre de la laïcité. 
      Pour constituer avec ses 806 000 adhérents, le premier syndicat français ; porteur d’un syndicalisme fort, à même de peser sur les décisions du gouvernement et du patronat et pas seulement sur leurs conséquences.
      Pour son choix d’un syndicat démocratique qui écoute, informe, interroge, associe chaque adhérent - et à travers eux tous les salariés - à l'élaboration de ses propositions et aux actions qui les font aboutir.

      Des adhérents qui ont des droits 
      Droit à l'information, droit au soutien en cas de grève, droit à la défense, droit à la formation syndicale,  

      Une information régulière.
      Vous recevrez à domicile le mensuel Cfdt-Magazine édité par la confédération, FGTE Magazine le journal de la fédération, le journal « Jalons » de la branche Equipement ainsi que les informations éditées par les différentes structures locales de la CFDT (union régionale, syndicat...).  

      Un soutien en cas de grève.
      La CFDT est la seule organisation syndicale à verser une indemnité journalière en cas de grève à tous ses adhérents dès le troisième jour de grève. 

      Une défense juridique.
      La CFDT aide ses adhérents dans leur démarches, conseille, et selon les cas, peut prendre à sa charge les frais d’avocat et de procédure. 

      Une formation ouverte.
      Chaque adhérent a la possibilité de participer à des sessions de formation pour mieux connaître son milieu professionnel ; la CFDT et son fonctionnement. Les délégués peuvent participent à des stages spécifiques aux fonctions qu'ils exercent (responsable de section ou de syndicat, élu en CAP locale ou nationale,…)

      Comment adhérer ?
      Le plus simple est de prendre contact avec nos militants sur votre lieu de travail. Vous pouvez remplir le Bulletin d'Adhésion ci-contre :

      ici : Bulletin d'Adhésion - Formulaire au format PDF (peut être rempli au clavier)
                   Bulletin d'Adhésion - Formulaire au format word (DOC)
                   Bulletin d'Adhésion - Formulaire au format OpenOffice (ODT)        

      Ce bulletin permettra de transmettre votre demande avec les renseignements nécessaires au syndicat le plus proche de votre lieu de travail. Vous pouvez également nous le faxer, ou l'envoyer par courrier ou par email (voir les coordonnées ci-dessous), nous vous mettrons en contact avec un militant.
      Soyez certains que ces renseignements resteront strictement confidentiels et ne seront inclus dans aucun fichier si vous décidez en définitive de ne pas donner suite.

      Union Fédérale Environnement Territoires Autoroutes Mer -CFDT
      30, passage de l'Arche- 92055 PARIS LA DEFENSE


      Tél. 01 40 81 24 00 
      Fax 01 40 81 24 05

      email : cfdt.syndicat@i-carre.net

      ici : pour nous envoyer un email

      La cotisation
      En contrepartie de ces droits, l’adhérent s’engage à respecter les règles de fonctionnement démocratique de la CFDT et à payer régulièrement une cotisation.
      Le montant de la cotisation réglée par chaque adhérent représente 0,75 % du salaire net, toutes primes comprises. L'application de ce principe permet de tenir compte de la situation de chaque adhérent : temps partiel, stagiaire ...
      Chaque adhérent a le choix du mode de paiement de la cotisation. En une seule ou plusieurs fois, par chèque ou prélèvement automatique.
      Les cotisations syndicales réglées entre le 1er janvier et le 31 décembre vous permettent de bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 66 % des sommes déclarées.
                          
                                            Nouveau       : Cotisation syndicale et crédit d’impôts : Enfin l’équité !

      Par exemple, un adhérent ayant réglé 12 cotisations de 10 € entre le 1er janvier et le 31 décembre, soit au total 120 €, bénéficiera d'une réduction d'impôt de 79,20 € (dans la limite de 1 % des revenus bruts perçus). S'il n'est pas imposable, il recevra un remboursement de 79,20 € de la part du service des impôts.

      Au final l’adhérent aura payé 40,80 € de cotisation.

      ici: Estimez votre cotisation















       


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      DROITS SYNDICAUX et DIALOGUE SOCIAL

      DROITS SYNDICAUX


      Décret n° 2017-1419 du 28 septembre 2017 relatif aux garanties accordées aux agents publics exerçant une activité syndicale
             -        Article 23bis - Chapitre III - de la Loi n° 83-634 du 13-07-83 portant droits et obligations des fonctionnaires.

      Le droit syndical dans la Fonction Publique : lien vers site "Infos Droits" (avec toutes les dispositions législatives)
          "    "     "      "     idem en 1 seul fichier PDF : Le droit syndical dans la Fonction Publique

      Le droit de grève des agents de la fonction publique d’état  : définition – cadre juridique – jurisprudence – préavis – assignation – contestation (Fiche Infos Droits - 21-01-17 )

      Circulaire (09-12-15) relative à l’exercice des droits syndicaux au ministère chargé de l’agriculture (MAAF)

      Arrêté du 28 octobre 2015 relatif à l'accès des organisations syndicales aux technologies de l'information et de la communication dans les services du MEDDE et du MLETR

      Circulaire FGTE du 15-10-15 qui traite de la Loi dite « Rebsamen » - Loi n°2015-994 du 7 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi. Même si cela ne concerne que les salariés de droit privé, elle augure peut-être de modifications ultérieures sur le champ public

      Arrêté du 7 octobre 2015 pris en application du I de l'article 15 du décret n° 82-447 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique

      Circulaire (09-12-15) relative à l’exercice des droits syndicaux au ministère chargé de l’agriculture

      Circulaire du 22 sept 2015 relative à l'exercice du droit syndical et du dialogue social au sein des services du MEDDE-MLETR

      Arrêté du 24 juillet 2015 fixant le montant des crédits de temps syndical accordés aux organisations syndicales représentatives de la fonction publique

      Décret n° 2015-915 du 24 juillet 2015 modifiant le décret n° 2012-148 du 30 janvier 2012 relatif au Conseil commun de la fonction publique (Attribution de crédit de temps syndical aux syndicats membres du CCFP)
                     - Décret n° 2012-148 du 30 janvier 2012 relatif au Conseil commun de la fonction publique

      Note DRH du 30-07-15 sur l'accès des organisations syndicales aux technologies de l'information et de la communication (TIC)
                   - annexe - maquette : Demande de boite aux lettres fonctionnelle

      Instruction du 16 juin 2015 relative aux nouvelles modalités du dialogue social au MEDDE-MLETR

      Conditions d'accès et conditions générales d'utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC) par les organisations syndicales au MAAF (26-11-14)

      Arrêté du 04 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'utilisation par les organisations syndicales des technologies de l'information et de la communication dans la fonction publique de l'Etat

      Décret n° 2014-1319 du 4 novembre 2014 relatif aux conditions d'accès aux technologies de l'information et de la communication et à l'utilisation de certaines données par les organisations syndicales dans la fonction publique de l'Etat

      Circulaire du 3 juillet 2014 relative à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique de l'Etat

      Note DRH du 08 juillet 2014 relative aux moyens des organisations syndicales liés à la campagne électorale 2014

      Relevé de conclusions du 10 avril 2014 relatif à la modernisation des garanties des agents investis de mandats syndicaux

      Décret n° 2013-451 du 31 mai 2013 modifiant le décret n° 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique

      Décret n° 2012-224 du 16 février 2012 modifiant le décret n° 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique

      Décret n° 2012-148 du 30 janvier 2012 relatif au Conseil commun de la fonction publique

      Décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’État

      LOI n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique

      GUIDE DU DROIT SYNDICAL  (Elaboré par  le Syndicat  Ecologie Equipement  de la Region Ile de France - SEERIF-CFDT)

      Circulaire du 23 mars 2009 relative à l'amélioration du dialogue social au MEEDDAT

      Note du 01 décembre 2008 traitant de la prorogation jusqu'au 31 décembre 2011 de la circulaire du 31 janvier 2005 relative aux moyens des organisations syndicales liés aux négociations et concertations relatives à la mise en oeuvre de la nouvelle organisation du MEEDDAT.

      "Accords de Bercy" du 02 juin 2008 : Le 2 juin 2008, six des huit syndicats de la fonction publique (CGT, CFDT, FSU, UNSA, Solidaires, CGC) ont signé les accords de Bercy sur la rénovation du dialogue social

      Note du 30 avril 2008 traitant de la prorogation jusqu'au 31 décembre 2008 de la circulaire du 31 janvier 2005 relative aux moyens des organisations syndicales liés aux négociations et concertations relatives à la mise en oeuvre de la décentralisation.

      Circulaire du 31 janvier 2005 relative aux moyens des organisations syndicales liés aux négociations et concertations relatives à la mise en oeuvre de la décentralisation.

      Circulaire n°2000-90 (11 déc 2000) relative à l’amélioration des conditions d’exercice des droits syndicaux et du dialogue social au sein des services du Ministère de l’Equipement, des Transports et du Logement permet de clarifier les droits syndicaux reconnus aux adhérents et à l’ensemble du personnel. Elle vous est présentée sous forme de diaporama.

      Décret n° 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l’exercice du droit syndical dans la Fonction Publique

      Cliquez ci-dessous :

      Diaporama : Droits syndicaux

       

       
      En matière de retenues sur salaires en cas de grève, vous trouverez en cliquant sur le lien ci-dessous l'origine des mesures en vigueur à l'heure actuelle, leur historique, leurs différentes applications dans le public et dans le privé.

      Prélèvements de grève et 30ème indivisible

      Les circulaires relatives à la procédure de maintien dans l'emploi de certains personnels en cas de grève
      ..
      Message du DRH du MEEDDAT du 28-01-2008

      Circulaire du 08 août 2008
      Circulaire du 26 janvier 1981
      Circulaire du 03 mars 1965
      Circulaire du 22 septembre 1961




      DIALOGUE SOCIAL

      Développer la culture du dialogue social : Diagnostic et propositions du Conseil Économique, Social et Environnemental (CESE) - Partie 2,  par Les Clés du social - 22-06-16

      Développer la culture du dialogue social : Diagnostic et propositions du Conseil Économique, Social et Environnemental (CESE) - Partie 1, par Les Clés du social - 18-06-16

      Préconisations pour le développement de la culture du dialogue social en France (CESE - 24 mai 2016)

      Synthèse de l'enquête auprès des partenaires sociaux sur leurs attentes dans l'amélioration du dialogue social (mai 2016)

      Dialogue social - le point après le débat du Conseil Economique et Social (08-02-2007)












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      Annuaires des syndicats CFDT


















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      Divers

         













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      Délai de conservation des papiers

      Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature. Il s'agit de durées minimales pendant lesquelles il est possible de faire valoir un droit ou de réclamer un paiement relatif à ce document.

      Assurance


      Type de document

      Durée de conservation

      Précisions

      Quittances, avis d'échéance, courriers de résiliation, preuves du règlement

      Date du document + 2 ans

      Contrat

      Durée du contrat + 2 ans

      Relevé d'information automobile

      Permanente

      Assurance-vie

      10 ans

      Ce délai s'applique au bénéficiaire de l'assurance dès qu'il a connaissance du contrat.

      Dommages corporels

      10 ans

      Véhicule


      Type de document

      Durée de
      conservation

      Précisions

      Amende forfaitaire

      1 an

      Factures (achat, réparation...)

      Durée de conservation du véhicule

      + 2 ans en cas de revente (vice caché)

      Certificat d'examen du permis de conduire

      4 mois

      + jusqu'à réception du permis

      Banque


      Type de document

      Durée de conservation

      Précisions

      Chèques à encaisser

      1 an et 8 jours

      Passé ce délai, le chèque ne peut plus être encaissé mais la dette reste due.

      Contrat de prêt (immobilier et consommation) et autres justificatifs

      2 ans

      À compter de la dernière échéance

      Relevés de compte, talons de chèque

      5 ans

      Un débit frauduleux peut être contesté dans un délai maximum de 18 mois.

      Famille


      Type de document

      Durée de conservation

      Précisions

      Actes d'état civil (copies intégrales et extraits)

      Permanente

      Certaines procédures nécessitent un acte d'état civil récent.

      Avis de versement d'allocations familiales

      3 ans

      Délai de reprise en cas de trop versé (5 ans en cas de fraude ou de fausse déclaration). L'allocataire a 2 ans pour agir en paiement de ses prestations.

      Jugement de divorce, jugement d'adoption

      Permanente

      En cas de perte, une copie est fournie par le tribunal.

      Acte de reconnaissance d'un enfant

      Permanente

      La mairie peut en délivrer une copie.

      Contrat de mariage ( documents relatifs aux biens apportés ou acquis lors du mariage par donation ou legs)

      Permanente

      En cas de perte du contrat de mariage, s'adresser au notaire qui l'a établi.

      Livret de famille

      Permanente

      En cas de perte, un duplicata peut être obtenu à la mairie.

      Logement


      Type de document

      Durée de
      conservation

      Précisions

      Factures d'électricité et de gaz

      5 ans

      Délai pour contester une facture.

      Le fournisseur a 2 ans pour agir en paiement contre un abonné.

      Factures d'eau

      5 ans

      Délai pour contester une facture.

      Pour agir en paiement contre un abonné, le fournisseur a :

      • 4 ans (fournisseur public),

      • 2 ans (fournisseur privé)

      Factures de téléphonie (fixe et mobile) et internet

      1 an

      Preuve de restitution de matériel (box)

      2 ans (à compter de la restitution)

      Factures liées aux travaux

      10 ans ou 2 ans selon la nature des travaux

      • Gros-œuvre : 10 ans

      • Petits travaux (fenêtres par exemple) : 2 ans

      Certificats de ramonage

      Durée d'occupation du logement + 1 an

      Attestations d'entretien annuel des chaudières

      Durée d'occupation du logement + 2 ans

      Titre de propriété

      Permanente

      Preuve du paiement des charges de copropriété, correspondances avec le syndic , procès verbaux des assemblées générales de copropriété...

      10 ans

      Contrat de location, état des lieux, quittances de loyer

      Durée de la location + 3 ans

      Ces délais s'appliquent aux logements loués comme résidence principale (vides ou meublés).

      Courrier de révision de loyer

      Durée de la location + 1 an

      Ce délai s'applique aux logements loués à titre de résidence principale (vides ou meublés).

      Inventaire du mobilier pour les locations meublées

      Durée de la location

      Jusqu'à la restitution de l'éventuel dépôt de garantie

      Échéance APL

      2 ans

      Impôts et taxes


      Type de document

      Durée de conservation

      Précisions

      Déclarations de revenus et avis d'imposition sur le revenu

      3 ans

      À compter de l'année qui suit l'année d'imposition

      (exemple : déclaration 2009 à conserver jusqu'à la fin 2012)

      Avis d'impôts locaux (taxe foncière, taxe d'habitation)

      1 an

      3 ans en cas de dégrèvement, exonération ou abattement

      Travail


      Type de document

      Durée de
      conservation

      Précisions

      Bulletins de salaire, contrat de travail, certificats de travail.

      Jusqu'à liquidation de la retraite

      Le salarié dispose de 3 ans pour réclamer un arriéré de salaire.

      Attestation assedic ou pôle emploi

      Jusqu'à obtention de l'allocation chômage

      Ce document peut être utile dans le cadre du calcul des droits à la retraite.

      Reçu pour solde de tout compte

      6 mois

      À compter de la signature du salarié (3 ans à défaut de signature)

      Échéances allocations chômage

      3 ans

      Délai de reprise du trop perçu (10 ans en cas de fraude ou fausse déclaration).

      Ce document peut être utile dans le cadre du calcul des droits à la retraite.

      Titres de paiement de la pension de retraite

      Permanente

      Documents utiles pour le calcul des droits à la pension de réversion

      Santé


      Type de document

      Durée de
      conservation

      Précisions

      Récapitulatif de remboursements d'assurance maladie et maternité

      2 ans

      Délai de reprise du trop perçu (5 ans en cas de fraude ou de fausse déclaration)

      Carte de mutuelle, demande de remboursement ...

      Variable selon l'organisme

      Voir les délais prévus dans le contrat

      Ordonnances

      1 an minimum

      • Délivrance de lunettes : 3 ans (personne de plus de 16 ans)

      • Délivrance d'audioprothèses : pas de délai

      Preuves du versement d'indemnités journalières

      Jusqu'à liquidation des droits à la retraite

      Carnet de vaccination, carte de groupe sanguin, carnet de santé

      Permanente

      Carnet de santé d'un enfant à conserver au moins jusqu'à sa majorité

      Certificats, examens médicaux, radiographies

      Permanente

      Documents utiles en cas de rechute ou d'aggravation de l'état de santé

      Papiers d'une personne décédée

      Les délais de conservation des papiers continuent de s'appliquer après le décès du défunt car certains peuvent prouver des dettes ou des créances transmises aux ayants droit lors de la succession.
      Le versement de certaines prestations sociales après le décès du bénéficiaire peuvent faire l'objet d'une action en recouvrement auprès des ayants droit pendant 5 ans à compter du décès.


      Références


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