Dates







  
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SALAIRES des Personnels Non-Titulaires des CETE au 1er juillet 2010
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

27/08/10


 
RETRAITES : Action du 7 septembre - Appel intersyndical Fonction Publique
et aller aussi dans la rubrique "Actions  puis "Action nationales"

26/08/10


 
RETRAITES : Action du 7 septembre - Communiqué commun (23-08-2010) des organisations syndicales
et aussi :  Affiche-tract avec thème finances
et aussi :  Affiche-tract avec thème pénibilité
et aussi :  Affiche-tract avec thème générations
et aussi :  Affiche-tract avec thème âge
et aussi :  Affiche-tract avec thème réforme inacceptable
et aller aussi dans la rubrique "Actions  puis "Action nationales"

25/08/10


 
Compte-rendu du Comité de concertation sur l'Ingénierie Publique du 30 juin 2010
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM 

18/08/10


 
IPCSR : Calendrier cycle mobilité 2011-1 avec prise d'effet au 1er janvier 2011
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM  puis "Spécial Education Routière"

13/08/10


 
Education Routière : Compte-rendu de la rencontre avec Eric Saffroy, sous directeur des personnels administratifs et président de la CAP, le 27 juillet 2010
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM  puis "Spécial Education Routière"

05/08/10


 
Loi n° 2010-751 du 05 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique
et aller aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

05/08/10


 
Circulaire Elections 2010 CAP des Adjoints Administratifs
et aussi :  Circulaire Elections 2010 CAP des Dessinateurs
et aller aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2010"

30/07/10


 
ISS (Indemnité Spécifique de Service) : décret 2010-854 du 23-07-10
et aussi :  ISS (Indemnité Spécifique de Service) : arrêté du 23-07-10
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime indemnitaire"

30/07/10


 
Courrier intersyndical (CFDT-CGT-UNSA) du 26 juillet 2010 au ministre au sujet de la PFR
et aller aussi dans la rubrique
"Carrières"  puis "Régime indemnitaire"

28/07/10


 
Compte-rendu de l'audience au Cabinet (22-07-10) sur le projet de Contrat d'Objectifs et de Performances (COP) entre l'Etat et VNF sur la période 2010-2013
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM  puis "Spécial Navigation"

27/07/10


 
Compte-rendu de la réunion (06-07-10) sur les Heures Supplémentaires au MEEDDM
et aussi : Projet d'arrêté relatif aux corps concernés par les heures supplémentaires au MEEDDM

et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM

27/07/10


 
SALAIRES des OPA au 1er juillet 2010
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

24/07/10


 
Compte-rendu du CTPM du 25 juin 2010
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM

15/07/10


 
Fiche "Repères" (mise à jour juillet 2010)
et aller aussi dans la rubrique "Infos Utiles" 

13/07/10


 
Numéro 1 de " Aujourd'hui les DDI " (Publication commune du SPAGRI et de l'USEE-CFDT)
et aller aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

12/07/10


 
Education routière : Compte-rendu de la réunion (07-07-10) avec Marc Meunier, sous-directeur de l'Education Routière  
et aller aussi dans la rubrique "Education Routière"  puis "Mesures Catégorielles"

08/07/10


 
OPA - PARCS : courrier au ministre Borloo suite aux modifications du décret 65-382 du 21 mai mai 1965 relatif aux Ouvrier des Parcs et Ateliers
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM  puis "Spécial Parcs"

08/07/10


 
Déclaration de la délégation CFDT au Conseil Supérieur de la FP du 6 juillet 2010
et aller aussi dans la rubrique "Actions" puis "Actions nationales"  

08/07/10


 
L'eau Forte n° 46 de juillet 2010 (avec compte-rendu de la CAP du 30 juin 2010)
et aller aussi dans la rubrique "Publications"
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM  puis "Spécial Navigation"

05/07/10


 
RGPP : 4ème Conseil de Modernisation des Politiques Publiques (Juin 2010)
et aller aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

05/07/10


 
Salaires de la Fonction Publique  revalorisés de 0,5 % au 1er juillet 2010
                 GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er juillet 2010 
et aussi :  SALAIRES de la filière technique au 1er juillet 2010
et aussi :  SALAIRES de la filière administrative au 1er juillet 2010
et aussi :  SALAIRES de la filière exploitation au 1er juillet 2010
et aussi :  SALAIRES ASS/CTSS au 1er juillet 2010
et aussi :  SALAIRES Contractuel BERKANI au 1er juillet 2010
et aussi :  SALAIRES PNT RIN A au 1er juillet 2010
et aussi :  SALAIRES Chercheur au 1er juillet 2010
et aussi :  SALAIRES Architecte-Urbaniste au 1er juillet 2010
et aussi :  SALAIRES Administrateur Civil au 1er juillet 2010
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

02/07/10


 
Déclaration unitaire des 8 OS de la Fonction Publique aux 3 Conseils Supérieurs de la FP
et aller aussi dans la rubrique
"Actions" puis "Actions nationales"  

02/07/10


 
Education routière : Courrier (18-06-10) au sous-directeur de l'Education Routière à propos de l'étude sur les activités et temps de travail des IPCSR 
et aussi : Compte-rendu de la réunion du 09-06-10 sur les tâches administratives des IPCSR
et aller aussi dans la rubrique "Education Routière"  puis "Mesures Catégorielles"

01/07/10


 
"Salariales" du 30 juin 2010, les organisations syndicales quittent la séance
et aller aussi dans la rubrique
"Carrières"  puis "Salaires"

01/07/10


 
Communiqué intersyndical (29-06-10) pour une action d'ampleur le 07 septembre 2010
et aller aussi dans la rubrique
"Actions" puis "Actions nationales"  

01/07/10


 
Régime indemnitaire 2010 des Adjoints Administratifs des Services Déconcentrés
et aussi :  Régime indemnitaire 2010 des Adjoints Administratifs d'Administration Centrale
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime Indemnitaire"
ou aller aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2010"

01/07/10


 
Précisions sur la réforme du dispositif de départ anticipé pour les fonctionnaires parents de 3 enfants et ayant plus de 15 ans de service
et aller aussi dans la rubrique
"Carrières"  puis "Retraites"

01/07/10


 
Compte-rendu du CTPM du 19 mai 2010
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM

28/06/10


 
Contrôleurs des Affaires Maritimes (CAM) : Compte-rendu de la CAP du 17 juin 2010
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

28/06/10


 
Déclaration commune des syndicats de la Fonction Publique aux "salariales" du 25 juin 2010
et aller aussi dans la rubrique
"Carrières"  puis "Salaires"

28/06/10


 
DDT 31 : Remise en cause de l'organisation territoriale ... Déjà !!!
et aussi :  Courrier intersyndical aux maires des communes concernées en Haute-Garonne
et aussi :  Projet de délibération proposée aux communes concernées en Haute-Garonne
et aller aussi dans la rubrique "Actions  puis "Action d'initiatives locales"

28/06/10


 
Compte-rendu du CCHS du 22 juin 2010
et aussi : Diaporama du bilan des accidents du travail et maladies professionnelles (2000/2008)
et aller aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"  

24/06/10


 
Circulaire du Secrétariat Général du Gouvernement relative aux modalités  pour les élections des CTP dans les DDI, le 19 octobre 2010
et aller aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

18/06/10


 
Action du 24 juin 2010 : Retraites : présentation et analyses
et aller aussi dans la rubrique "Actions" puis "Actions nationales"  

21/06/10


 
Action du 24 juin 2010 : Préavis de grève
et aller aussi dans la rubrique "Actions" puis "Actions nationales"  

18/06/10

 
Circulaire Promotions Contrôleurs tous domaines 2011
et aussi : Annexes à la circulaire
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Circulaires promotion/mutations"

18/06/10


 
CONTROLEURS : Compte-rendu de la CAP du 16 juin 2010
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

18/06/10


 
Secrétaires Administratifs Equipement : Compte-rendu de la CAP du 17 juin 2010
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

14/06/10


 
Arrêté du Premier Ministre sur les élections des CTP dans les DDI (16-06-10)
et aussi :  Annexe à l'arrêté du 16 juin 2010
et aller aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

18/06/10


 
Compte-rendu de la réunion (18-06-10) relative au SERM (Schéma des Effectifs et Recrutements Ministériels)
et aussi : SERM 2009-2010 (Document de travail)

et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM

18/06/10


 
SPECIAL "DESSINATEURS" (Juin 2010)
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Catégoriel"

18/06/10


 
Circulaire mobilité 2010
et aussi :  Note d'accompagnement du SG
et aussi :  PM104 meeddm 2010
et aussi :  Notice d'utilisation PM104 2010
et aussi :  Mutation pour rapprochement conjoint, concubin, pacs
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Circulaires promotion/mutations"

18/06/10


 
Guide des OPA - Juin 2010
et aller aussi dans la rubrique
"Carrières"  puis "Guides"

16/06/10


 
Circulaire relative à la Prime de Service et de Rendement (PSR, prime pour corps techniques) à compter de 2010
et aller aussi dans la rubrique
"Carrières"  puis "Régime Indemnitaire"

15/06/10


 
Retraite ... Qu'a voté le Congrès Confédéral de Tours ?
et aussi :  Retraite : Soyons clairs !
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Retraite"

15/06/10


 
TSE : Compte-rendu de la CAP du 09 juin 2010 (suite CAP du 01-06-10)
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

14/06/10


 
Déclaration intersyndicale au sujet de la PFR : " Programme de Fausse Reconnaissance" (10-06)
et aussi : Projet de circulaire de mise en oeuvre de la PFR au MEEDDM (03-06-10)

et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime Indemnitaire"
La PFR fait l'objet d'une nouvelle sous rubrique dans Carrières/Régime indemnitaire/PFR

14/06/10


 
Retraite ... Refuser l'inacceptable, Imposer d'autres solutions ...
et aussi :  Communiqué  commun CFDT CGT FSU Solidaires UNSA pour une nouvelle journée de mobilisation le 24 juin 2010
et aller aussi dans la rubrique "Actions" puis "Actions nationales"  
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Retraite"

11/06/10


 
Fiche "Repères" (mise à jour juin 2010)
et aller aussi dans la rubrique "Infos Utiles" 

05/06/10


 
Elections CC OPA (29 juin 2010) : Affiche à adapter localement
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM  puis "Spécial Parcs"
ou aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2010"

04/06/10


 
Elections CC OPA (29 juin 2010) : Profession de foi (4 pages couleurs)
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM  puis "Spécial Parcs"
ou aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2010"

02/06/10


 
TSE : CAP du 1er juin 2010 suspendue ! : déclaration intersyndicale
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

02/06/10


 
ATTACHES ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP du 27 mai 2010
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

02/06/10


 
RIN A : Compte-rendu de la CCP du 26 mai 2010
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

02/06/10


 
Calculateur de la Garantie Individuelle de Pouvoir d'Achat (GIPA) actualisé 2010
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

02/06/10


 
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