Salaires
de la Fonction Publique :
Modification des premiers indices des Echelles 3, 4 et 5 au 1er
juillet 2009
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Elections
des CTP des DREAL le 29 septembre 2009 : 4 pages couleurs USEE-CFDT
et aussi: Affiche USEE-CFDT
et aller aussi dans la rubrique " Réorganisation du MEEDDM "
et aussi: Affiche USEE-CFDT
et aller aussi dans la rubrique " Réorganisation du MEEDDM "
Arrêté
du 31/07/2009, fixant les conditions générales relatives
à l'entretien profesionnel des personnels du MEEDDM
et aussi: Arrêté du 28/07/2009, fixant les conditions d'octroi de l'indemnité temporaire de mobilité aux agents du MEEDDM
et aussi: Arrêté du 28/07/2009, fixant la liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint
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et aussi: Arrêté du 28/07/2009, fixant les conditions d'octroi de l'indemnité temporaire de mobilité aux agents du MEEDDM
et aussi: Arrêté du 28/07/2009, fixant la liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint
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Arrêté
du 31/07/2009, relatif au bilan de compétences des agents de
l'Etat Fonction Publique
et aussi: Arrêté du 31/07/2009, relatif à l'évaluation de la période de professionnalisation des agents de la Fonction Publique Etat
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et aussi: Arrêté du 31/07/2009, relatif à l'évaluation de la période de professionnalisation des agents de la Fonction Publique Etat
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Loi
n° 2009-972 du 03/08/2009, relative à la mobilité et
aux parcours professionnels dans la Fonction Publique
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Circulaire
SG02900 du 23/07/09 : Processus d'affectation des agents en DREAL, PSI
et CPCM
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Simulateur de calcul
des ISS 2008 (Personnels techniques du MEEDDM)
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Circulaire SG02957 du 30/07/2009 sur le
transfert des Parcs
et aussi : Fiche transfert biens des meubles
et aussi : Fiche transfert des immeubles
et aussi : Fiche communication radioélectriques
et aussi : Fiche partage de trésorerie
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT puis "Spécial Parcs"
et aussi : Fiche transfert biens des meubles
et aussi : Fiche transfert des immeubles
et aussi : Fiche communication radioélectriques
et aussi : Fiche partage de trésorerie
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Circulaire
(23/06/09) sur le régime indemnitaire dans les
filières
administrative, médico-sociale, transports terrestres, affaires
maritimes, des adjoints techniques et de certains personnels non
titulaires en Service Déconcentrés (SD)
et aussi : Annexe à la circulaire régime indemnitaire Services Déconcentrés
et aussi : Circulaire (23/06/09) relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités 2009 des personnels d'Administration Centrale (AC)
et aussi : Circulaire (23/06/09) sur le régime indemnitaire 2009 des Architectes et Urbanistes de l'Etat
et aussi : Circulaire (10/07/09) sur le régime indemnitaire 2009 de l'encadrement supérieur
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régimes Indemnitaires"
et aussi : Annexe à la circulaire régime indemnitaire Services Déconcentrés
et aussi : Circulaire (23/06/09) relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités 2009 des personnels d'Administration Centrale (AC)
et aussi : Circulaire (23/06/09) sur le régime indemnitaire 2009 des Architectes et Urbanistes de l'Etat
et aussi : Circulaire (10/07/09) sur le régime indemnitaire 2009 de l'encadrement supérieur
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Courrier
USEE-CFDT (29/07/09) à Mme la DRH, relatif aux affectations post
concours des SAE
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Rapport
annuel sur l'état de la Fonction Publique 2008-2009
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Compte-rendu
du CTPM du 15 juillet 2009 avec déclaration CFDT
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DESSINATEURS :
compte-rendu de la CAP du 09 juillet 2009
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Nouveau
: GUIDE DU DROIT SYNDICAL (Elaboré par le Syndicat Ecologie
Equipement de la région Ile de France - SEERIF-CFDT)
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Du
MEEDDAT aux DREAL et DDI, en passant par les PSI (Pôles Support
Intégrés) et les CPCM (Centres de Prestation Comptable
Mutualisés) : Position CFDT sur ces réorganisations
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Salaires de la Fonction
Publique revalorisés de 0,5 % au 1er juillet 2009. ...
SUITE ...
GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES Contractuel BERKANI au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES PNT RIN A au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES PNT CETE au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES Chercheur au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES Architecte-Urbaniste au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES Administrateur Civil au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES OPA au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière technique au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière administrative au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière exploitation au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES ASS/CTSS au 1er juillet 2009
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GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES Contractuel BERKANI au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES PNT RIN A au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES PNT CETE au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES Chercheur au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES Architecte-Urbaniste au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES Administrateur Civil au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES OPA au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière technique au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière administrative au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière exploitation au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES ASS/CTSS au 1er juillet 2009
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Communiqué
de presse de l'UFFA-CFDT sur la loi Mobilité des fonctionnaires
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Circulaire
du 02 juillet 2009 relative aux règles de gestion de l'ISS
versée aux personnels techniques du MEEDDM
(modifie et remplace la circulaire ISS du 13 juillet 2007)
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SIGNEZ la pétition
en ligne contre la fermeture du Laboratoire de Melun (LREP)
sans oublier de SIGNER celle concernant la délocalisation du SETRA
sans oublier de SIGNER celle concernant la délocalisation du SETRA
Circulaire
Promotion des Contrôleurs des TPE au titre de 2010
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Communiqué
de l'USEE-CFDT sur la loi "Mobilité et parcours professionnels"
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Les salaires de la Fonction
Publique sont revalorisés de 0,5 % au 1er juillet 2009.
GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière technique au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière administrative au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière exploitation au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES ASS/CTSS au 1er juillet 2009
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"
GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière technique au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière administrative au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES de la filière exploitation au 1er juillet 2009
et aussi : SALAIRES ASS/CTSS au 1er juillet 2009
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"
Salariales de la Fonction Publique :
Communiqué de presse de l'UFFA-CFDT (25-06-09)
et aussi : Déclaration UFFA-CFDT lors de ces "salariales" le 25 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"
et aussi : Déclaration UFFA-CFDT lors de ces "salariales" le 25 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"
Courrier
CFDT du 29 juin 2009 à M. Cazottes (DGTIM) sur le projet de
cadrage DIR
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM
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DESSINATEURS -
Boycott de la CAP du 25 juin 2009 : Déclaration des élus
CFDT-CGT-FO et courrier au ministre Borloo
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
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Compte-rendu de la
réunion du groupe de travail RIN du 18 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"
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Compte-rendu du
CCHS du 23 juin 2009 : l'intersyndicale quitte la séance !!!
et aller aussi dans la rubrique " Infos Utiles " puis "Hygiène et Sécurité"
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Circulaire
du 10 juin 2009 relative au déploiement de Chorus
et aussi : Circulaire du 11 juin 2009 relative aux SIC dans les départements
et aussi : Circulaire du 15 juin 2009: réforme de l'administration territoriale de la mer et du littoral
et aller aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
et aussi : Circulaire du 11 juin 2009 relative aux SIC dans les départements
et aussi : Circulaire du 15 juin 2009: réforme de l'administration territoriale de la mer et du littoral
et aller aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS :
Compte-rendu de la CAP des 17 et 18 juin 2009
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CONTROLEURS
AFFAIRES MARITIMES :
Compte-rendu de la CAP du 11 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
SAE :
Compte-rendu de la CAP des 15 et 16 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
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OPA
: Compte-rendu de l'audience au Cabinet du ministre le 16-06-09
et aussi : Courrier CGT-CFDT du 4 juin 2009 au ministre JL Borloo
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM puis "Spécial Parcs"
et aussi : Courrier CGT-CFDT du 4 juin 2009 au ministre JL Borloo
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EDUCATION
ROUTIERE : Communiqué (juin 2009) à l'attention des IPCSR
et DPCSR suite aux élections professionnelles d'avril 2009
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EDUCATION
ROUTIERE : Compte
rendu de la réunion du groupe de travail du 19-05-09 relatif aux
conditions de travail des IPCSR
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"
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Circulaire
SG-5387 du 4 juin 2009 relative à la configuration des Direction
Départementales interministérielles (Eléments de
méthode pour mise en oeuvre)
et aller aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
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TSE :
Compte-rendu de la CAP des 09, 10 et 11 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
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Compte
rendu de l'AG de la section nationale des Affaires Maritimes à
St Brieuc, le 3 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"
Compte rendu de la
réunion du 2 juin 2009 sur la prime de fonctions et de
résultats (PFR)
et aussi : fiche PFR n° 1 : cadrage national
et aussi : fiche PFR n° 2 : organisation
et aussi : fiche PFR n° 3 : objectifs
et aussi : fiche PFR n° 4 : principales étapes
et aussi : fiche PFR n° 5 : principaux acteursl
et aussi : fiche PFR n° 6 : propositions de cadrage
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et aussi : fiche PFR n° 1 : cadrage national
et aussi : fiche PFR n° 2 : organisation
et aussi : fiche PFR n° 3 : objectifs
et aussi : fiche PFR n° 4 : principales étapes
et aussi : fiche PFR n° 5 : principaux acteursl
et aussi : fiche PFR n° 6 : propositions de cadrage
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OPA
: Appel (CGT-CFDT) à la GREVE dans les Parcs pour le 18
juin 2009
et aussi : Préavis de grève commun CGT-CFDT pour le 18 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT puis "Spécial Parcs"
et aussi : Préavis de grève commun CGT-CFDT pour le 18 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT puis "Spécial Parcs"
Compte-rendu
du groupe de travail Ingénierie Publique du 25 mai 2009
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT
Appel
des organisations syndicales CFDT, CGT, FSU, UNSA du ministère
(MEEDDAT) pour la mobilisation du 13 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "Actions"
et aller aussi dans la rubrique "Actions"
Circulaire
SG02530 du 19 mai 2009 relative à l'évolution des
capacités de l'Ingénierie Publique dans les services
régionaux et départementaux pour porter les politiques du
MEEDDAT et du Ministère du Logement (ML)
et aussi : Annexe à la circulaire du 19 mai 2009
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT
et aussi : Annexe à la circulaire du 19 mai 2009
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT
Circulaire
du 26 mars 2009 relative à l'élaboration du Document de
Stratégie Régionale (DSR)
et aussi : Annexe à la circulaire du 26 mars 2009 : volet GPEEC
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT
et aussi : Annexe à la circulaire du 26 mars 2009 : volet GPEEC
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT
Circulaire
du 23 mars 2009 sur l'amélioration du dialogue social au MEEDDAT
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT
OPA
: Compte-rendu de la rencontre avec le rapporteur de l'Assemblée
Nationale pour la loi pour le transfert des Parcs + lettre commune
USEE/INTERCO au rapporteur ainsi que les amendements CFDT au projet de
loi
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT puis "Spécial Parcs"
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Circulaire
du 14 avril 2009 relative à la mise en oeuvre de la Prime de
Fonctions et de Résultats (PFR) + annexes
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Bilan du
régime indemnitaire des Architectes Urbanistes de l'Etat (AUE)
en 2008
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime Indemnitaire"
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Architectes Urbanistes
de l'Etat (AUE) : Compte-rendu de la CAP du 25 mai 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
Attachés
d'Administration (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 26 mai 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
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Personnels
non-titulaires en CDD - CDI : Compte-rendu de la CCP du 27 avril 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
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RIN A :
Compte-rendu de la CCP du 27 mai 2009
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...DIMANCHE
7 JUIN 2009 ... ET SI VOUS VOTIEZ ! ! !
Décret
n° 2009-567 du 20 mai 2009 modifiant la GIPA (Garantie Individuelle
de Pouvoir d'Achat)
et aussi : Arrêté du 20 mai 2009 modifiant la GIPA
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et aussi : Arrêté du 20 mai 2009 modifiant la GIPA
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Compte-rendu
du groupe de travail "évolution de l'examen professionnel
d'accès à TSE et d'avancement au grade de TSP" (19-05-09)
et aller aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"
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OPA
: Réponse à la lettre ouverte de la CGT-OPA
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT puis "Spécial Parcs"
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"
Inscrire les services publics dans la Constitution " : je
soutiens cette initiative et je signe la pétition en ligne ...
RAPPEL : Dessinateurs
: Pétition intersyndicale (CFDT-CGT-FO) pour des avancées
positives dans le corps : Les SIGNATURES
de soutien des autres corps sont les bienvenues
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