Dates

   
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Facilités horaires de rentrée scolaire accordées aux agents MEEDDM + circulaire du 07/08/2008

31/08/09


 
31/08/09


 
Elections des CTP des DREAL le 29 septembre 2009 : 4 pages couleurs USEE-CFDT
et aussi: Affiche USEE-CFDT
et aller aussi dans la rubrique " Réorganisation du MEEDDM "

25/08/09


 
Arrêté du 31/07/2009, fixant les conditions générales relatives à l'entretien profesionnel des personnels du MEEDDM
et aussi: Arrêté du 28/07/2009, fixant les conditions d'octroi de l'indemnité temporaire de mobilité aux agents du MEEDDM
et aussi: Arrêté du 28/07/2009, fixant la liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint
et aller aussi dans la rubrique " Réorganisation du MEEDDM "

19/08/09


 
Arrêté du 31/07/2009, relatif au bilan de compétences des agents de l'Etat Fonction Publique
et aussi: Arrêté du 31/07/2009, relatif à l'évaluation de la période de professionnalisation des agents de la Fonction Publique Etat
et aller aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

14/08/09


 
Loi n° 2009-972 du 03/08/2009, relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la Fonction Publique
et aller aussi dans la rubrique
Réforme de l'Etat et Fonction Publique

07/08/09


 
Circulaire SG02900 du 23/07/09 : Processus d'affectation des agents en DREAL, PSI et CPCM
et aller aussi dans la rubrique " Réorganisation du MEEDDM "

06/08/09


 
Simulateur de calcul des ISS 2008 (Personnels techniques du MEEDDM)
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Régime Indemnitaire"

05/08/09


 
Circulaire SG02957 du 30/07/2009 sur le transfert des Parcs 
et aussi :  Fiche transfert biens des meubles
et aussi :  Fiche  transfert des immeubles
et aussi :  Fiche  communication radioélectriques
et aussi :  Fiche partage de trésorerie
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT  puis "Spécial Parcs"

04/08/09


 
Circulaire (23/06/09) sur le régime indemnitaire dans les filières administrative, médico-sociale, transports terrestres, affaires maritimes, des adjoints techniques et de certains personnels non titulaires  en Service Déconcentrés (SD)
et aussi : Annexe à la circulaire régime indemnitaire Services Déconcentrés
et aussi : Circulaire (23/06/09) relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités 2009 des personnels d'Administration Centrale (AC)
et aussi : Circulaire (23/06/09) sur le régime indemnitaire 2009 des Architectes et Urbanistes de l'Etat
et  aussi : Circulaire (10/07/09) sur le régime indemnitaire 2009 de l'encadrement supérieur
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régimes Indemnitaires"

03/08/09


 
Courrier USEE-CFDT (29/07/09) à Mme la DRH, relatif aux affectations post concours des SAE
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

03/08/09


 
Rapport annuel sur l'état de la Fonction Publique 2008-2009
et aller aussi dans la rubrique
Réforme de l'Etat et Fonction Publique

31/07/09


 
Compte-rendu du CTPM du 15 juillet 2009 avec déclaration CFDT
et aller aussi dans la rubrique " Réorganisation du MEEDDM "

17/07/09


 
DESSINATEURS : compte-rendu de la CAP du 09 juillet 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

17/07/09


 
Nouveau  : GUIDE DU DROIT SYNDICAL (Elaboré par le Syndicat Ecologie Equipement de la région Ile de France - SEERIF-CFDT)
et aller aussi dans la rubrique  " Infos Utiles "  puis "Droit syndical"

17/07/09


 
Du MEEDDAT aux DREAL et DDI, en passant par les PSI (Pôles Support Intégrés) et les CPCM (Centres de Prestation Comptable Mutualisés)  : Position CFDT sur ces réorganisations
et aller aussi dans la rubrique " Réorganisation du MEEDDM "

16/07/09


 
Salaires de la Fonction Publique  revalorisés de 0,5 % au 1er juillet 2009. ... SUITE ...
GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er juillet 2009 
et aussi :  SALAIRES Contractuel BERKANI au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES PNT RIN A au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES PNT CETE au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES Chercheur au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES Architecte-Urbaniste au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES Administrateur Civil au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES OPA au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES de la filière technique au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES de la filière administrative au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES de la filière exploitation au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES ASS/CTSS au 1er juillet 2009

et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

10/07/09


 
Communiqué de presse de l'UFFA-CFDT sur la loi Mobilité des fonctionnaires
et aller aussi dans la rubrique
Réforme de l'Etat et Fonction Publique

10/07/09


 
Circulaire du 02 juillet 2009 relative aux règles de gestion de l'ISS versée aux personnels techniques du MEEDDM (modifie et remplace la circulaire ISS du 13 juillet 2007)
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Régime Indemnitaire"

08/07/09


 
SIGNEZ la pétition en ligne contre la fermeture du Laboratoire de Melun (LREP)
sans oublier de SIGNER celle concernant la délocalisation du SETRA

08/07/09


 
Circulaire Promotion des Contrôleurs des TPE  au titre de 2010
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les circulaires"

01/07/09


 
Communiqué de l'USEE-CFDT sur la loi "Mobilité et parcours professionnels"
et aller aussi dans la rubrique
Réforme de l'Etat et Fonction Publique

01/07/09


 
Les salaires de la Fonction Publique sont revalorisés de 0,5 % au 1er juillet 2009.
GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er juillet 2009 
et aussi :  SALAIRES de la filière technique au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES de la filière administrative au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES de la filière exploitation au 1er juillet 2009
et aussi :  SALAIRES ASS/CTSS au 1er juillet 2009
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

01/07/09


 
Salariales de la Fonction Publique : Communiqué de presse de l'UFFA-CFDT (25-06-09)
et aussi :  Déclaration UFFA-CFDT  lors de ces "salariales" le 25 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

01/07/09


 
Courrier CFDT du 29 juin 2009 à M. Cazottes (DGTIM) sur le projet de cadrage DIR
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM

01/07/09


 
DESSINATEURS - Boycott de la CAP du 25 juin 2009 : Déclaration des élus CFDT-CGT-FO et courrier au ministre Borloo
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

29/06/09


 
Compte-rendu de la réunion du groupe de travail RIN du 18 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

24/06/09


 
Compte-rendu du CCHS du 23 juin 2009 : l'intersyndicale quitte la séance !!!
et aller aussi dans la rubrique  " Infos Utiles "  puis "Hygiène et Sécurité"

24/06/09


 
Circulaire du 10 juin 2009 relative au déploiement de Chorus
et aussi : Circulaire du 11 juin 2009 relative aux SIC dans les départements
et aussi : Circulaire du 15 juin 2009: réforme de l'administration territoriale de la mer et du littoral
et aller aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

19/06/09


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des 17 et 18 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

19/06/09


 
CONTROLEURS AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu de la CAP du 11 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

19/06/09


 
SAE : Compte-rendu de la CAP des 15 et 16 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

19/06/09


 
OPA : Compte-rendu de l'audience au Cabinet du ministre le 16-06-09
et aussi : Courrier CGT-CFDT du 4 juin 2009 au ministre JL Borloo
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM  puis "Spécial Parcs"

19/06/09


 
EDUCATION ROUTIERE : Communiqué (juin 2009) à l'attention des IPCSR et DPCSR suite aux élections professionnelles d'avril 2009
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

19/06/09


 
EDUCATION ROUTIERE : Compte rendu de la réunion du groupe de travail du 19-05-09 relatif aux conditions de travail des IPCSR
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

19/06/09


 
Circulaire SG-5387 du 4 juin 2009 relative à la configuration des Direction Départementales interministérielles (Eléments de méthode pour mise en oeuvre)
et aller aussi dans la rubrique
Réforme de l'Etat et Fonction Publique

16/06/09


 
TSE : Compte-rendu de la CAP des 09, 10 et 11 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

15/06/09


 
Compte rendu de l'AG de la section nationale des Affaires Maritimes à St Brieuc, le 3 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

15/06/09


 
Compte rendu de la réunion du 2 juin 2009 sur la prime de fonctions et de résultats (PFR)
et aussi : fiche PFR n° 1 : cadrage national
et aussi : fiche PFR n° 2 : organisation
et aussi : fiche PFR n° 3 : objectifs
et aussi : fiche PFR n° 4 : principales étapes
et aussi : fiche PFR n° 5 : principaux acteursl
et aussi : fiche PFR n° 6 : propositions de cadrage
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Régime Indemnitaire"

11/06/09


 
OPA : Appel (CGT-CFDT)  à la GREVE dans les Parcs pour le 18 juin 2009
et aussi : Préavis de grève commun CGT-CFDT pour le 18 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT  puis "Spécial Parcs"

10/06/09


 
Compte-rendu du groupe de travail Ingénierie Publique du 25 mai 2009
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT

09/06/09


 
Appel des organisations syndicales CFDT, CGT, FSU, UNSA du ministère (MEEDDAT) pour la mobilisation du 13 juin 2009
et aller aussi dans la rubrique  "Actions"

08/06/09
 

 
Circulaire SG02530 du 19 mai 2009 relative à l'évolution des capacités de l'Ingénierie Publique dans les services régionaux et départementaux pour porter les politiques du MEEDDAT et du Ministère du Logement (ML)
et aussi : Annexe à la circulaire du 19 mai 2009
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT

08/06/09


 
Circulaire du 26 mars 2009 relative à l'élaboration du Document de Stratégie Régionale (DSR)
et aussi : Annexe à la circulaire du 26 mars 2009 : volet GPEEC
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT

08/06/09


 
Circulaire du 23 mars 2009 sur l'amélioration du dialogue social au MEEDDAT
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT

08/06/09


 
OPA : Compte-rendu de la rencontre avec le rapporteur de l'Assemblée Nationale pour la loi pour le transfert des Parcs + lettre commune USEE/INTERCO au rapporteur ainsi que les amendements CFDT au projet de loi
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDAT  puis "Spécial Parcs"

08/06/09


 
Circulaire du 14 avril 2009 relative à la mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) + annexes
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Régime Indemnitaire"

08/06/09


 
Bilan du régime indemnitaire des Architectes Urbanistes de l'Etat (AUE) en 2008
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Régime Indemnitaire"

08/06/09


 
Architectes Urbanistes de l'Etat (AUE) : Compte-rendu de la CAP du 25 mai 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

08/06/09


 
Attachés d'Administration (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 26 mai 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

08/06/09


 
Personnels non-titulaires en CDD - CDI : Compte-rendu de la CCP du 27 avril 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

08/06/09


 
RIN A : Compte-rendu de la CCP du 27 mai 2009
et aller aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

08/06/09


 
  ...DIMANCHE 7 JUIN 2009 ... ET SI VOUS VOTIEZ  ! ! !

03/06/09


 
Décret n° 2009-567 du 20 mai 2009 modifiant la GIPA (Garantie Individuelle de Pouvoir d'Achat)
et aussi : Arrêté du 20 mai 2009 modifiant la GIPA
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03/06/09


 
Compte-rendu du groupe de travail "évolution de l'examen professionnel d'accès à TSE et d'avancement au grade de TSP" (19-05-09)
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

03/06/09


 
OPA : Réponse à la lettre ouverte de la CGT-OPA
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02/06/09


 
" Inscrire les services publics dans la Constitution " : je soutiens cette initiative et je signe la pétition en ligne ...

01/06/09


 
RAPPEL : Dessinateurs : Pétition intersyndicale (CFDT-CGT-FO) pour des avancées positives dans le corps :  Les SIGNATURES de soutien des autres corps sont les bienvenues
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01/06/09


 
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