OPA-PARCS : Courrier intersyndical (CFDT-CGT-FO) aux Présidents de Conseils Généraux
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Boycott du CTPM du 04-12-09 : lettre intersyndicale (CFDT-CGT-UNSA) au SG
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OPA-PARCS : Compte-rendu de l'audience au cabinet du ministre le 26-11-09
et aussi :  Déclaration faite au cabinet du ministre le 26-11-09
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CTPM du 17-11-09 : Intervention CFDT et réponses du SG
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Parcs : Préavis intersyndical de grève OPA pour le 03 décembre 2009
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L'Eau Forte n° 43 de novembre 2009 (Spécial CAP Exploitation)
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Simulateur de calcul (2009) d'indemnités GIPA (Garantie Individuelle de Pouvoir d'Achat) 
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Courrier CFDT du 03-11-09 au ministre Borloo à propos du versement d'un prime exceptionnelle de restructuration d'un montant de 250 € ( prime "cartons" ) 
et aller aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régimes Indemnitaires"

Projet de décret intégration OPA / FPT
et aussi :  Compte-rendu de la rencontre DRH / Syndicats sur le transfert des Parcs (29-10-09)
et aussi :  Note de la DRH sur l'évolution des CC-OPA
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Cadrage national DIR
et aussi :  Lettre d'envoi aux services du cadrage national DIR
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Circulaire du 27-10-09 relative au versement d'un prime exceptionnelle de restructuration d'un montant de 250 € ( prime "cartons" ) 
et aussi :  Complément indemnitaire 2009 pour les Contrôleurs et les TSE
et aussi :  Modificatif n°3 de la circulaire régime indemnitaire des agents des SD
et aussi :  Modificatif n°2 des circulaires régime indemnitaire des agents en 2009
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Loi (26-10-09) relative au transfert des Parcs aux départements et à l'évolution de la situation des OPA
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Compte-rendu rapide du CTPM du 20 octobre 2009
et aussi :  Déclaration CFDT au CTPM du 20-10-09
et aussi :  Deux témoignages au CTPM sur la souffrance au travail
et aussi :  Déclaration CFDT au CTPM et CCHS sur la souffrance au travail
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Compte épargne-temps  : mode d'emploi (fascicule CFDT)
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RIN : 09 juillet 2009 - modification de la décision du 18 mars 1992 (dispositions statutaires)
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

Compte-rendu du groupe de travail du 07-09-09 relatif à la réforme du permis de conduire et au plan de formation à une conduite citoyenne (PFCC)
et aller aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

Communiqué de presse de l'UFFA-CFDT du 07 octobre 2009 concernant le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)
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INFO-OPA du 07 octobre 2009
et aussi :  Circulaire du 07-10-9 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales
et aussi :  Annexe à la circulaire : formulaire le pré-positionnement
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Tract USEE-CFDT : " Harmoniser, ce n'est pas régresser ! " 
et aussi :  Pétition sur l'harmonisation ARTT au MEEDDM
et aller aussi dans la rubrique ARTT 

Salaires de la Fonction Publique  revalorisés de 0,3 % au 1er octobre 2009
GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er octobre 2009 
et aussi :  SALAIRES de la filière technique au 1er octobre 2009
et aussi :  SALAIRES de la filière administrative au 1er octobre 2009
et aussi :  SALAIRES de la filière exploitation au 1er octobre 2009
et aussi :  SALAIRES ASS/CTSS au 1er octobre 2009
et aussi :  SALAIRES Contractuel BERKANI au 1er octobre 2009
et aussi :  SALAIRES PNT RIN A au 1er octobre 2009
et aussi :  SALAIRES PNT CETE au 1er octobre 2009
et aussi :  SALAIRES Chercheur au 1er octobre 2009
et aussi :  SALAIRES Architecte-Urbaniste au 1er octobre 2009
et aussi :  SALAIRES Administrateur Civil au 1er octobre 2009
et aussi :  SALAIRES OPA au 1er octobre 2009
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Transfert des PARCS : Courrier du Secrétaire Général du MEEDDM du 25/09/2009
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 Le Grenelle menacé d'étouffement ! : Communiqué de presse CFDT du 29-09-09
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12 revendications CFDT sur le dossier d'harmonisation de l'ARTT au MEEDDM 
et aussi :  Courrier CFDT du 22/09/09 sur le boycott du groupe d'échanges du 24/09/09
et aussi :  Tableau des thèmes réglementaires
et aussi :  Fiche 0 : présentation de la démarche
et aussi :  Fiche 1 : sujétions réduisant la durée annuelle du travail
et aussi :  Fiche 2 : dérogations aux garanties minimales
et aussi :  Fiche 3 : définition des cycles de travail
et aussi :  Fiche 3bis : horaires variables
et aussi :  Fiche 4 : modalités de recours à l'astreinte
et aussi :  Fiche 5 : obligations sans travail effectif ni astreinte
et aussi :  Fiche 6 : décompte en jours de la durée du travail
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VOTATION pour un service public postal  : VOTEZ le 3 octobre 2009 

L'Eau Forte n° 42 de septembre 2009
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Circulaire SG-5417 du 23 septembre 2009 : Préfiguration des directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) et mise en place des délégations à la mer et au littoral (DML)
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Synthèse de la circulaire "Primes et Indemnités" du 23-06-2009 
et aussi :  Régime indemnitaire 2009 des adjoints administratifs
et aussi :  Régime indemnitaire 2009 des secrétaires administratifs (SAE)
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"Souffrance au travail : une cruelle réalité au MEEDDM !" : Communiqué de presse USEE-CFDT du 23 septembre 2009
et aussi : Circulaire : Démarche de prévention des gestes suicidaires
et aussi: Rapport : Eléments de connaissance et d'approfondissement pour la prévention des crises suicidaires
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 Boycott du CTPM du 01-10-2009 : Courrier CGT-CFDT au ministre Borloo
et aller aussi dans la rubrique Réorganisation du MEEDDM

Catégorie B - Reclassement dans la nouvelle grille NES (Nouvel Espace Statutaire) : nouvelle présentation en tableaux couleurs
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Circulaire du 04 septembre 2009 relative à l'organisation et au fonctionnement de réunions conjointes des CTP des services déconcentrés dans le cadre de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat
et aussi: Décret n° 2009-1065 du 28 août 2009 modifiant certaines dispositions du compte épargne-temps dans la fonction publique d'Etat
et aussi: Arrêté du 28 août 2009 pris pour l'application du décret portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique d'Etat
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OPA : Courrier intersyndical CFDT-CGT-FO du 31/08/2009 au ministre Borloo
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ISS (Indemnité Spécifique de Service) : tableau 2008 (payé en 2009) par coefficient
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Circulaire SG-5410 du 27 juillet 2009 relative à l'organisation de l'administration départementale de l'Etat en Ile de France
et aussi: Courrier (05/08/2009) de la DRH à l'USEE-CFDT sur l'organisation de l'administration départementale de l'Etat en ILe de France
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