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Matériel CFDT

• Toutes les images de la campagne CFDT !!! 
• Affiche pour les Comités Techniques Ministériels (format PDF)  et aussi  Au format image JPG
• Tract pour les Comités Techniques Ministériels
• Tract UFFA : Le 20 octobre, dans les DDI, votez CFDT
• Téléchargement d'images de WingZ en petit ou moyen format pour intégration dans des tracts ou dans des messages "mélanie" 
• Fichier Profession de Foi Elections DREAL par le SEDRE (format PDF)  et aussi  Format Open Office éditable
• Fichier pour faire imprimer certaines images en forme de cartes postales (initiative SERPALM)
• Les élections d'octobre 2011 vues par le dessinateur de presse  WINGZ  (20 images) 
  
• Pour le Fun : les images de WingZ pour la CFDT Météo

• Affiche Elections 20 Octobre 2011 : ... Point barre ! (Grand format : 3508 x 4961 pixels)
• Affiche Elections 20 Octobre 2011 : ... Point barre ! (Moyen format : 800 x 1131 pixels)
• Affiche Elections 20 Octobre 2011 : ... Point barre ! (Petit format : 600 x 849 pixels)
• Affiche Elections 20 Octobre 2011 : ... Point barre ! (Très petit format : 230 x 325 pixels)

• GUIDE 2011 des Personnels d'Exploitation des TPE
• GUIDE des prestations sociales 2011 (mise à jour octobre 2011)
  
• GUIDE Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail 2011
• L'Etrave "Spécial Elections" - sept 2011
• Le Réseau Flash Elections n°1 - sept 2011
• Le Réseau "Spécial Elections" - sept 2011
• L'Eau Forte n°50 Spécial Elections Oct 2011
• GUIDE des OPA - Version Sept 2011

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Listes et Profession de foi

Catégorie C  :

• Adjoints Techniques
• Personnels d'Exploitation des TPE - Voies Navigables et Ports Maritimes

Catégorie B  :

• Secrétaires Administratifs de l'Equipement
• Techniciens Supérieurs de l'Equipement
• Contrôleurs des TPE - Tous Domaines
• Contrôleurs des TPE - AIFMP Commission Préparatoire
• Contrôleurs des Transports Terrestres
• Conseillers Techniques de Service Social et Assistantes de Service Social
• Inspecteurs des Permis de Conduire et de la Sécurité Routière

Catégorie A  :

• Ingénieurs des TPE
• Attachés d' Administration de l'Equipement
• Administrateurs Civils
• Architectes Urbanistes de l'Etat
• Chargés de Recherche de l'Equipement
• Directeurs de Recherche de l'Equipement

Personnels non titulaires  :

• Personnels Non Titulaires RIN A
• Personnels Non Titulaires - Contractuels CETE
• Agents Contractuels d'études d'urbanisme circulaire 1800 DAFU et Haut Niveau 1968
  

Personnels Mer  :

• Contrôleurs des Affaires Maritimes
• Inspecteurs  des Affaires Maritimes
• Professeurs Techniques de l'Enseignement Maritime
• Syndic des gens de mer et agents administratifs des services déconcentrés (Mer)
• PNT de l'Enseignement Maritime et aquacole ex Agema de catégorie A

• 4 pages à l'attention des Catégories B      +        Nouvel Espace Statutaire (NES) : Tableau de reclassement
  
• Profession de foi ITPE : Votons CFDT pour la diversité
• Profession de foi générale CAP ( 4 pages couleurs)

• Bulletin Comité Technique Ministériel

• Profession de foi générale CT ( 4 pages couleurs)

• Consultation générale du 20 octobre 2011 au MAAPRAT
  
• Profession de foi - Comité Technique Ministériel MAAPRAT
• Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel MAAPRAT
  

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Textes de références

• 29 juillet 2011 - Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CCP des Personnels Non Titulaires (PNT)
• 20 juillet 2011 - Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des Personnels Administratifs, Techniques et Maritimes
  
• 19 juillet 2011 - Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des Personnels d'exploitation des TPE
• 08 juillet 2011 - Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CCP des OPA
  
• 08 juillet 2011 - Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des CAP des contrôleurs des TPE
• 08 juillet 2011 - Circulaire relative à l'organisation commune à l'ensemble des élections du 20 octobre 2011
  
• 11 mai 2011 - Liste des corps concernés par les élections (CAP CCP CAD) du 20 octobre 2011
• 10 mai 2011 - Arrêté fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la Fonction Publique de l'Etat
• 16 mars 2011 - Note d'information aux services relative au processus électoral 2011
• 15 février 2011 - Décret 2011-183 modifiant le décret 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires
• Decret 82-451 du 28 mai 1982
• 30 décembre 2010 - Décret 2010-1743 relatif à la prorogation et à la réduction des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
• 23 juillet 2010 - Circulaire DGAFP relative aux prochaines élections professionnelles dans la Fonction Publique

• Note du 06-07-11 relative aux élections des commissions administratives paritaires  du MAAPRAT - scrutin du 15 novembre 2011

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Résultats

• FPI n°13 du 15 décembre 2011 - Spécial Résultats Elections Fonction Publique
• 03 novembre 2011 : Les résultats définitifs CTM du MEDDTL et du MAAPRAT (scrutin du 20 octobre 2011)
  
  
  Résultats CT Ministériel du MEDDTL
  
  
  

  Inscrits	Votants	Exprimés
  83509 (108780)	57530 (71345)	55521 (68801)
  Participation	68,88% (66,19%)

  (*****) chiffres 2008
  
  

  CTM  MEDDTL: 15 sièges	Voix 2008	% 2008	Sièges 2008	Voix 2011	% 2011	Sièges 2011
  CFDT	10479	15,23%	2	8537	15,40%	3 (+1)
  CFTC CGC	2630	3,81%		1945	3,50%
  CGT FSU	28690	41,70%	7	19462	35,05%	6 (-1)
  FO	17587	25,56%	5	13315	23,98%	4 (-1)
  Solidaires	2564	3,73%		2832	5,10%
  UNSA	6857	9,97%	1	7909	14,25%	2 (+1)
  SNCTA				1521	2,74%

  
  

  Sur ces résultats du MEDDTL, la CFDT conforte sa troisième place avec 15,40% des suffrages exprimés. Elle progresse. Elle gagne un troisième siège.
  La CGT demeure la première organisation du ministère, FO la seconde. Elles perdent cependant un siège chacune.
  L’UNSA conforte son entrée au CTM avec un second siège, progresse en voix et représentativité.
  Solidaires progresse en représentativité.

  
  Résultats CT Ministériel du MAAPRAT :
  
  
  

  Inscrits	Votants	Exprimés
  38575 (44365)	24906 (32770)	23808 (30498)
  Participation	64,60%

  (*****) chiffres 2006
  
  

  CTM  MAAPRAT: 15 sièges	Voix 2006	% 2006	Sièges 2006	Voix 2011	% 2011	Sièges 2011
  CFDT	3408	11,20%	2	2837	11,90%	2
  CFE CFTC CGC	-	-	-	1582	6,60%	1
  CGT	3024	9,90%	1	2309	9,70%	1
  FO	6137	20,10%	3	4426	18,60%	3
  FSU	9907	32,50%	6	7381	31,00%	5
  SUD	1601	5,20%	1	1355	5,70%	1
  UNSA	3490	11,40%	2	3918	16,50%	2

  
  Sur ces résultats du MAAPRAT, la CFDT progresse légèrement (+0,7%).
  La FSU demeure la première organisation du ministère malgré une baisse de 1,5%. Elle perd 1 siège au profit de la CFE/CFTC/CGC/SNISPV
  FO  baisse également de 1,53%
  L’UNSA progresse fortement en voix et représentativité (+5,0%) et SUD à un moindre niveau (+0,4%)
  L'alliance CFE/CFTC/CGC/SNISPV fait sont entrée dans le CTM du MAAPRAT.

• FPI n°13 du 15 décembre 2011 - Spécial Résultats Elections Fonction Publique

• 27 octobre 2011 : Les résultats non encore consolidés du scrutin du 20 octobre 2011 en vue de la constitution du comité technique ministériel (CTM du MEDDTL) sont encourageants pour la CFDT (Proclamation des résultats définitifs prévue le 3 novembre)
  Ils marquent une légère progression à 15,37% de notre représentativité (contre 15,23% en 2008). Cette amélioration nous permet d'espérer le gain d'un troisième siège qui renforcerait notre place au sein du CTM.
  La CFDT, avec toutes ses équipes, ses militants, ses adhérents, ses candidats, remercie les électeurs qui lui ont fait confiance et permettront, nous l'espérons, concrètement de la renforcer à ce niveau essentiel du dialogue social.

• 26 octobre 2011 : Les résultats du scrutin du 20 octobre dans la Fonction Publique de l'Etat  (Communiqué UFFA-CFDT) (Sous réserve des résultats à France Telecom et au ministère de la Justice, la CFDT devrait confirmer le gain d’une place au Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l’État.)

• 25 novembre 2011 : Résultats des CAP/CCP MAAPRAT
• 10 novembre 2011 : Résultats des CAP/CCP MEDDTL avec commentaires