<<<  RETOUR AUX MISES À JOUR APRES LE 31 AOÛT 2012  >>>





 
ISS : Simulateur de calcul de l'indemnité spécifique de service (ISS 2011)
et aussi : Rappel Note de gestion (10-07-12) relative à l'indemnité spécifique de service (ISS 2011) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDE
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime indemnitaire"

31/08/12


 
Rapport d’opportunité pour la réunion du CSFPE prévue le 11 septembre 2012, relatif à l'abrogation du décret « réorientation professionnelle des fonctionnaires de l’Etat » pris en application de l’article 44 de la loi 84-16
Voir aussi dans la rubrique  Réforme de l'Etat et Fonction Publique 

30/08/12


 
Relevé de décisions du Comité de suivi du protocole VNF du 18-07-12
et aussi : Fiche "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)
et aussi : Projet de décret relatif à l' "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)
et aussi : Projet d'arrêté relatif à l' "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)
et aussi : Relevé de décisions du Comité de suivi du protocole VNF du 19-06-12
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle puis " Navigation "

22/08/12


 
Note de gestion du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
et aussi : Note de gestion du 25 juillet 2012 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités allouées aux adjoints administratifs et aux syndics des gens de mer affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2012
et aussi : Note de gestion du 13 juillet 2012 relative à la PFR (prime de fonctions et de résultats) des agents exerçant des fonctions supérieures à l’administration centrale au titre de 2012
et aussi : Note de gestion du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2012 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celle définies par l'article 34 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Indemnitaire"

14/08/12


 
PFR pour les administrateurs civils, les attachés d'administration et les secrétaires administratifs du MAAF, et IPF (indemnité de performance et de fonctions) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l'enseignement supérieur (31-07-12)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Indemnitaire"
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

14/08/12


 
Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) MAAF du 18 juillet 2012
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

14/08/12


 
(pour mémoire ... et vu la forte demande !!!) Catégorie B - Pour une application rapide du NES ; Tableau de reclassement (Perspectives en octobre 2011)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Statuts"

07/08/12


 
Compte-rendu de l'audience avec Mme Delphine Batho, ministre de l'Ecologie, le 02 août 2012
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

07/08/12


 
"La retraite du fonctionnaire - Réglementation en vigueur au 1er mai 2012" (Brochure éditée par le Ministère de l'Economie et des Finances)
et aussi : Les fiches thématiques retraites
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Retraites"

06/08/12


 
Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à M. JF Monteils, Secrétaire Général, relatif à l'agenda social
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

05/08/12


 
Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à Mme D. Batho, ministre de l'Ecologie, relatif au projet CEREMA
et aussi : Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à Mme C. Duflot, ministre du Logement, relatif au projet CEREMA
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

05/08/12


 
Demande à la DRH (25-07-12) de report de concertations pour les promotions 2013 des catégories C (Adjoints et dessinateurs)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

30/07/12


 
Circulaire DRH MEDDE (19-06-12) : promotions 2013 des catégories C et accès 8° échelon 2012 et 2013
Voir aussi dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Circulaires"

27/07/12


 
ASS - CTSS : Compte-rendu de la CAP des Assistants de Service Social/Conseillers Techniques de Service Social du 15 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique  "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

27/07/12


 
Carrière des travailleurs sociaux : le point sur le dossier (25-07-12)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

26/07/12


 
FILIERE SOCIALE : Compte-rendu de l'audience (24-07-12) au cabinet de la ministre de la Fonction Publique suite au courrier intersyndical de juin 2012
et aussi : Courrier intersyndical (13-06-12) à la ministre de la Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

24/07/12


 
Fiche thématique "Carrières longues" (19-07-12)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Retraites"

24/07/12


 
Diaporama de présentation de la loi de déprécarisation au groupe de travail du 04-07-12
et aussi : Liste des agents éligibles pour la déprécarisation/titularisation en AC et SD
et aussi : Liste des agents éligibles dans les établissements publics sous tutelle
et aussi : Compte-rendu de la réunion "déprécarisation" du 03 avril 2012
et aussi : Circulaire de mai 2012 relative à la mise en oeuvre du dispositif d’accès à l’emploi titulaire dans la FP de l’Etat prévu dans la loi n°2012-347 du 12 mars 2012
et aussi : Décret n° 2012-631 du 3 mai 2012 relatif aux conditions d’éligibilité des candidats aux recrutements réservés pour l’accès aux corps de fonctionnaires de l’Etat des catégories A, B et C et fixant les conditions générales d’organisation de ces recrutements en application de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012
et aussi : Diaporama complet de présentation de la loi "déprécarisation" (mars 2012)
et aussi : Loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel" puis "Non-titulaires"

24/07/12


 
Courrier UFETAM-CFDT (20-07-12) à Mme BATHO, ministre de l'Ecologie, relatif à la réforme de la catégorie B (NES B)
et aussi : Courrier UFETAM-CFDT (20-07-12) à Mme DUFLOT, ministre du Logement, relatif à la réforme de la catégorie B (NES B)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Statuts"

23/07/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Demande d'audience intersyndicale à Mme BATHO, ministre de l'Ecologie (11-07-12)
et aussi : Demande d'audience intersyndicale à Mme VALLAUD-BELKACEM, ministre des Droits des Femmes. (11-07-12)
Voir aussi dans la rubrique  "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

18/07/12


 
Courrier intersyndical à la ministre D. Batho à propos des commissions indemnitaires (16-07-12)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Indemnitaire"

18/07/12


 
Compte-rendu de la rencontre du SPAGRI-CFDT avec Stephane Le Foll, ministre de l'agriculture (11-07-12)
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

17/07/12


 
Salaires des agents Berkani au 01 juillet 2012
et aussi : Modification des premiers indices des échelles 3, 4, 5 et début échelle B type 1er niveau suite à l'augmentation du SMIC au 1er juillet 2012
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"

17/07/12


 
Dessinateurs : SIGNEZ la pétition intersyndicale en ligne !
et aussi : DESSINATEURS : Lettre ouverte intersyndicale à la ministre  (03-07-12)
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

17/07/12


 
Note de gestion (10-07-12) relative à l'indemnité spécifique de service (ISS 2011) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDE
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Indemnitaire"

16/07/12


 
Note de gestion (11-07-12) relative à la procédure d'attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de 2012
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Indemnitaire"

16/07/12


 
Note de gestion du 03-07-12 relative à la fixation, pour 2012, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des IPEF affectés au METL ou MEDDE
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Indemnitaire"

16/07/12


 
Lettre intersyndicale (13-07-12) aux trois ministres sur le dossier de fusion des corps d'ingénieurs (agriculture, équipement, IGN et Météo France)
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Statuts"

16/07/12


 
Compte rendu de la rencontre UFETAM-CFDT / président de l'ADF (11-07-12) sur les évolutions du RST (projet du CEREMA)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

16/07/12


 
Compte-rendu de la réunion bilatérale du 09 juillet 2012 relatif au Corps Interministériel à Gestion Ministérielle (CIGeM)
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

12/07/12


 
Lettre de cadrage du 1er ministre à Mme D. Batho : budget 2012-2015
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

12/07/12


 
Grande Conférence Sociale (09-10 juillet 2012) : feuille de route sociale
et aussi : Intervention UFFA-CFDT à la Conférence sociale
Voir aussi dans la rubrique  Réforme de l'Etat et Fonction Publique 

12/07/12


 
PERSONNELS d'EXPLOITATION : Compte-rendu de la réunion plénière "chantier statutaire PETPE" du 08 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique 
"Carrières"  puis "Statuts"

11/07/12


 
Fiche "Repères" (mise à jour 08/07/2012)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

09/07/12


 
Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 05 juillet 2012
et aussi : CTM du 05 juillet 2012 :  Déclaration CFDT
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

06/07/12


 
Les salaires au 01-07-2012 : Modification des premiers indices des échelles 3, 4, 5 et début échelle B type 1er niveau suite à l'augmentation du SMIC au 1er juillet 2012
et aussi : Grille générale des salaires au 01 juillet 2012
et aussi : Salaires Catégorie B après entrée dans le NES
et aussi : Salaires filière administrative au 01 juillet 2012
et aussi : Salaires filière technique au 01 juillet 2012
et aussi : Salaires filière exploitation au 01 juillet 2012
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"

06/07/12


 
ATTACHÉS D'ADMINISTRATION (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 04 juillet 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

06/07/12


 
Décret n° 2012-847 du 2 juillet 2012 relatif à l’âge d’ouverture du droit à pension de vieillesse
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Retraite"

06/07/12


 
L'EAU FORTE n° 55 (juin 2012) : publication CFDT du domaine des canaux et ports maritimes
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle puis " Navigation "
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " Eau Forte "

04/07/12


 
DESSINATEURS : Lettre ouverte intersyndicale à la ministre  (03-07-12)
et aussi : Dessinateurs : SIGNEZ la pétition intersyndicale en ligne !
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

04/07/12


 
Comité Interministériel d'Action Sociale (CIAS) du 27 juin 2012 : Déclaration commune des 8 organisations syndicales
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action Sociale"

04/07/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : communiqué CGT-FO-CFDT du 21 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

04/07/12


 
CCAS du 03 juillet 2012 boycotté : Déclaration CFDT
et aussi : Boycott du CCAS du 13-07-12 : motion commune intersyndicale
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action Sociale"

03/07/12


 
Courrier UFETAM-CFDT à la ministre D. Batho, relatif relatif aux revendications en faveur des personnels des Agences de l'Eau, ONEMA et ONCFS
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDE

03/07/12


 
Baisse des effectifs de la Fonction Publique : communiqué de presse de l'UFFA-CFDT du 29 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique 
 Réforme de l'Etat et Fonction Publique  

02/07/12


 
Courrier de l'UFFA-CFDT à la ministre de la FP relatif à la revalorisation du SMIC au 01-07-12 et les conséquences sur les grilles Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

28/06/12


 
FILIERE SOCIALE : Réponse de la ministre Marylise Lebranchu du 21 juin 2012 à propos du courrier intersyndical sur la filière sociale
Voir aussi dans la rubrique 
"Carrières"  puis "Catégoriel"

28/06/12


 
PERSONNELS d'EXPLOITATION TPE : Compte-rendu de la CAP du 27 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

27/06/12


 
ATTACHÉS D'ADMINISTRATION (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 06 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

27/06/12


 
 Nouveaux dessins de WingZ pour la CFDT (voir exemple ci-contre à droite de la page ----> )

27/06/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Tract intersyndical du 22 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

27/06/12


 
PNT CETE (règlement du 14-05-1973) : Compte-rendu de la CAD du 19 juin 2012
et aussi : Diaporama gestion PNT CETE 73 (juin 2012)
et aussi : Bilan de gestion PNT CETE 73 (juin 2012)
Voir aussi dans la rubrique  "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

26/06/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Arrêté du 15 juin 2012 fixant les taux de promotions pour l'accès à l'échelon spécial en 2012, 2013 et 2014
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Circulaires Promotions"

26/06/12


 
Note de gestion (12-06-12) relative à l'attribution d'ISH (indemnité de sujétions horaires)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

26/06/12


 
Arrêté du  05 juin 2012 fixant les taux de promotion 2012 dans certains corps de catégorie B du MEDDE (SA - TSE - CTRL)
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Circulaires Promotions"

26/06/12


 
ITPE : Résultats de la CAP du 20 juin 2012 - Liste d'aptitude
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

25/06/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Compte-rendu de la CAP du 21 juin 2012
et aussi : Déclaration commune du 20-06-12
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

22/06/12


 
INSPECTEURS des AFFAIRES MARITIMES (IAM)  : Compte-rendu de la CAP du 13 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

22/06/12


 
DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 19 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

21/06/12


 
Note de service sur l'Avancement des agents MAA (19-04-12)
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

21/06/12


 
Comités Techniques à l'IGN - Elections du 12 juin 2012 : la CFDT 1ère organisation syndicale !
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

21/06/12


 
Calendrier MAA Mobilités et Promotions (CAP- CCP) - Automne 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

21/06/12


 
SYNDICS GENS DE MER : Résultats CAP du 07 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

19/06/12


 
Spécial DDI n° 05 du 18 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

19/06/12


 
Note de gestion du 31-05-12 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels MEDDE au titre de 2011
Voir aussi dans la rubrique 
"Carrières"  puis "Entretien Professionnel"

13/06/12


 
CONTRÔLEURS (Tous domaines)  : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

12/06/12


 
Adjoints Administratifs : Demande intersyndicale d'audience au ministre (11-06-12)
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

12/06/12


 
Fiche "Repères" (mise à jour 01/06/2012)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

12/06/12


 
La filière sociale de notre ministère est indignée par le traitement que lui réserve le Ministère, et ces professionnels s'interrogent sur la volonté de MEDDE à conserver un service social du travail efficient. C'est pourquoi, une première action en inter-syndicale est aujourd'hui menée, sous la forme d'une pétition (01-06-12). Nous attendons une mobilisation massive et le soutien de tous afin que nos revendications soient entendues et étudiées
Voir aussi dans la rubrique 
"Carrières"  puis "Catégoriel"

12/06/12


 
Note de gestion (04-06-12) relative au régime indemnitaire 2012 des Architectes et Urbanismes de l'Etat
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime indemnitaire"

12/06/12


 
Adjoints Administratifs : Communiqué intersyndical du 11-06-12
et aussi : Encore possible de SIGNEZ la PÉTITION intersyndicale !!!
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

12/06/12


 
Elections du 28 juin 2012 dans les CVRH : Profession de foi et liste CFDT
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDE

08/06/12


 
Education Routière : Déclaration commune CFDT - UNSA - FO du 07-06-12
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle puis " Spécial Education Routière "

08/06/12


 
Note de gestion du 01-06-12 relative à la mise en oeuvre de la GIPA
et aussi : Calculez votre GIPA 2012 (au format Excel)
et aussi : Calculer votre GIPA 2012 (au format Open Office)
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Salaires"

08/06/12


 
TSE : Compte-rendu de la CAP du 31 mai 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

01/06/12


 
Compte-rendu du Comité de suivi CEREMA du 01-06-12
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

01/06/12


 
Visite des directions d'administartion centrale du 31 mai 2012 : discours de Nicole Bricq, ministre du MEEDD
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

01/06/12


 
Note de gestion du 15 mai 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2012
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Indemnitaire"

01/06/12


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2012




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2012




 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2011




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2011




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2011




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2011




 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2010




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2010




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2010




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2010




 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2009




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2009




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2009




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2009



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2008




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2008



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2008



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2008



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2007




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2007



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2007



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2007



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2006




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2006



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2006



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2006



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2005




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2005



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2005






NS 20 Octobre 2011
Listes et Professions de Foi CFDT

Elections Octobre 2011 : Les listes CFDT pour les CAP MEDDTL

et aussi : Adjoints Techniques
et aussi : Personnels d'Exploitation TPE - Voies Navigables et Ports Maritimes
et aussi : Secrétaires Administratifs de l'Equipement
et aussi : Techniciens Supérieurs de l'Equipement
et aussi : Contrôleurs des TPE - Tous Domaines
et aussi : Contrôleurs des TPE - AIFMP Commission Préparatoire
et aussi : Contrôleurs des Transports Terrestres
et aussi : Conseillers Techniques de SS et Assistantes de Service Social
et aussi : Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière
et aussi : Ingénieurs des TPE
et aussi : Attachés d' Administration de l'Equipement
et aussi : Administrateurs Civils
et aussi : Architectes Urbanistes de l'Etat
et aussi : Chargés de Recherche de l'Equipement
et aussi : Directeurs de Recherche de l'Equipement
et aussi : Personnels Non Titulaires RIN A
et aussi : Personnels Non Titulaires - Contractuels CETE
et aussi : Agents Contractuels Circulaire 1800 DAFU et Haut Niveau 1968
et aussi : Contrôleurs des Affaires Maritimes
et aussi : Inspecteurs  des Affaires Maritimes
et aussi : Professeurs Techniques de l'Enseignement Maritime
et aussi : Syndic des gens de mer et agents administratifs des SD (Mer)
et aussi : PNT de l'Enseignement Maritime et aquacole ex Agema Cat A

et aussi :  Profession de Foi ITPE : votons CFDT pour la diversité !
et aussi :  Profession de Foi générale pour les CAP
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2011"

Elections Octobre 2011 : Comité Technique Ministériel MEDDTL

et aussi :  Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel (CTM)
et aussi : Profession de Foi générale pour le CTM
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Elections CT 2011 "

Elections Octobre 2011 : Comité Technique Ministériel MAAPRAT

et aussi :  Consultation générale des agents MAAPRAT
et aussi :  Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel (CTM) MAAPRAT
et aussi :  Profession de Foi générale pour le CTM MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique Agriculture