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Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 07 août 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"

 		07/08/13


 
Evaluation de la politique de l'eau - Audition de la CFDT - 24 Juillet 2013
Classé dans la rubrique "Ecologie"

01/08/13


 
Note DRH du 18 juillet 2013 relative à l'évolution des modalités de gestion par corps des agents du MEDDE et du METL
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

31/07/13


 
Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d'attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE
Classé dans la rubrique "Carrières"  puis "Indemnitaire"
Classé dans la rubrique Agriculture

30/07/13


 
Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Indemnitaire"

30/07/13


 
CEREMA : Compte-rendu du Comité de suivi du 25 juillet 2013
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
30/07/13


 
Circulaire du 8 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
lire aussi : Protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

29/07/13


 
Note du 24 juillet 2013 complémentaire à la note du 29 janvier 2013 relative à la compensation du dépassement du temps de travail induit par les tâches administratives réalisées par les IPCSR
lire aussi : Note du 29-01-13 définissant les modalités d’application du dispositif de compensation du dépassement du temps de travail journalier induit par les tâches administratives réalisées par les IPCSR au titre de 2010 à 2012
Classé dans la rubrique "Carrières"  puis "Indemnitaire"
26/07/13


 
Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la gestion, au titre de 2013, du régime indemnitaire des DPCSR, des IPCSR, des contractuels RIN A faisant fonction de délégué ou d’inspecteur et des inspecteurs contractuels ex « SNPEC
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Indemnitaire"

26/07/13


 
Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2013 aux adjoints administratifs, adjoints techniques et syndics des gens de mer du METL-MEDDE affectés en administration centrale ou en SD
Classé dans la rubrique "Carrières"  puis "Indemnitaire"
26/07/13


 
Lettre commune du 25-07-13 aux ministres relative à la situation des personnels de la DEAL de Mayotte
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

25/07/13


 
Compte-rendu de la réunion du 23/07/2013 à la fonction publique portant sur le nouveau régime indemnitaire (filière administrative) et les grilles de la catégorie C
lire aussi : 23 juillet 2013 - grille des C : on efface tout et on recommence !
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

25/07/13


 
Fonctionnaires - Petits salaires : le gouvernement revoit sa copie (Source Acteurs Publics)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

25/07/13


 
Compte rendu de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (CMFP) du 08 février 2013
Classé dans la rubrique "Carrières"  puis "Formation"
24/07/13


  
ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Compte-rendu de la CAP des 22 et 23 juillet 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		24/07/13


 
Fiche "Repères" (mise à jour 10/07/2013)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

 18/07/13


 
TECHNICIENS (TSDD) : Courrier intersyndical (18-07-13) aux ministres suite à la CAP du 03 juillet 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		18/07/13


 
Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR du 11-07-13
lire aussi : Groupe de travail accidentologie dans les DIR : projet d'instruction
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
18/07/13


 
Situation des agents de la DEAL Mayotte : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2013
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

 17/07/13


 
CTM : Compte-rendu du CTM du 10 juillet 2013
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
16/07/13


 
Lettre des représentants des personnels du MAAF au CHSCT ministériel contre la règle des 3 ans avant mobilité
Classé dans la rubrique Agriculture

16/07/13


 
Rapport d'évaluation de la politique de l'eau (Rapport Lesage) - Juillet 2013
lire aussi : Synthèse du rapport Rapport Lesage - Juillet 2013
Classé dans la rubrique "Ecologie"

16/07/13


 
Promotions 2014 - Principes de gestion applicables à tous les personnels titulaires et contractuels des catégories A, B et C, gérés par le MEDDE/METL (10-07-13)
lire aussi : Lettre d'envoi du DRH (05-07-13) de la circulaire promotions 2014
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Circulaires"

 		16/07/13


 
Note de gestion du 11 juillet 2013 relative à la prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (PTETE) des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État
Classé dans la rubrique "Carrières"  puis "Indemnitaire"
16/07/13


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Boycott de la CAP des 10 et 11 juillet : une arme à n’utiliser qu’avec modération !
lire aussi : Déclaration préalable CFDT à la CAP des 10 et 11 juillet 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		11/07/13


 
Note de gestion du 02 juillet 2013 relative à la fixation, pour 2013, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au METL ou au MEDDE
Classé dans la rubrique "Carrières"  puis "Indemnitaire"
11/07/13


 
Note de service du 09 juillet 2013 : Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d'administration et les secrétaires administratifs du MAAF & Indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l'enseignement supérieur
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Indemnitaire"
Classé dans la rubrique Agriculture

11/07/13


 
Note de gestion du 02 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires, des agents de la filière médico-sociale et de certains personnels contractuels du MEDDE au titre de 2013
Classé dans la rubrique "Carrières"  puis "Indemnitaire"
11/07/13


 
DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 09 juillet 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		11/07/13


 
Spécial DDI n° 06 du 09 juillet 2013 (publication UFFA-CFDT)
lire aussi : Rapport  Weiss/Rebière sur l'organisation de l’administration territoriale
lire aussi : Circulaire du 21-05-13 : création d'un fonds de modernisation des DDI
lire aussi : Projet d'arrêté relatif aux règlements des déplacements
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique Agriculture

10/07/13


 
DESSINATEURS : Résultats promotions 2013 de la CAP du 09 juillet 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		10/07/13


 
Compte-rendu de la réunion du 04 juillet 2013 du groupe de travail "mesures catégorielles 2013" pour les agents MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture

10/07/13


 
Décret n°2013-588 du 4 juillet 2013 relatif à la création d’un huitième échelon dans les grades dotés de l’échelle 6 de rémunération de la catégorie C de la fonction publique de l’Etat
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

 10/07/13


 
CEREMA : Compte-rendu du Comité de suivi du 02 juillet 2013
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
05/07/13


 
Concertation sur les retraites : rencontre avec le 1er ministre le 04 juillet 2013
lire aussi : Concertation sur les retraites : déclaration CFDT par Laurent Berger
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Retraite"

 05/07/13


 
Note MAAF du 03-07-13 relative à l'adaptation des règles de mobilité des agents des catégories A (IAE, Attachés) et A+ (IPEF, ISPV) du MAAF en cas d'avancement de grade ou de changement de corps
Classé dans la rubrique Agriculture

04/07/13


 
AGENTS EXPLOITATION VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 04 juillet 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		04/07/13


 
Assises des métiers des Ingénieurs : intervention CFDT le 03 juillet 2013
lire aussi : Assises des Ingénieurs : conclusion des 2 ministres le 03 juillet 2013
Classé dans la rubrique "Carrières"  puis "Catégoriel"
04/07/13


 
Note de gestion du 1er juillet 2013 relative à la PFR des agents exerçant des fonctions supérieures à l’administration centrale du METL et du MEDDE en 2013
lire aussi : Décret n°2013-423 du 22 mai 2013 portant création d’une indemnité pour les contrôles de nuit ou effectués en fin de semaine et les jours fériés allouée aux SACDD ex CTT
lire aussi : Arrêté du 22 mai 2013 portant création d’une indemnité pour les contrôles de nuit ou effectués en fin de semaine et les jours fériés allouée aux SACDD ex CTT
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime Indemnitaire"

 04/07/13


 
TECHNICIENS SUPERIEURS (TSDD) : Compte-rendu de la CAP promotions des 02 et 03 juillet 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		04/07/13


 
Rapport  Weiss / Rebière « La stratégie d’organisation à 5 ans de l’administration territoriale de l’État (Juillet 2012)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

 03/07/13


 
Compte rendu de la rencontre avec la Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du 02-07-13 autour de 2 sujets : l’évaluation de la politique de l’eau et le Bilan Base Zéro (BBZ) des Agences de l’eau
Classé dans la rubrique "Ecologie"

03/07/13


 
Lettre intersyndicale envoyée au DGAFP le 2 juillet, par les 8 OS de la Fonction publique, suite à l'annonce de la réduction des crédits sociaux interministériels lors du CIAS du 28 juin 2013
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action Sociale"

03/07/13


 
L'EAU FORTE Juillet 2013 : publication CFDT du domaine des canaux et ports maritimes
Voir aussi dans la rubrique Navigation
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " Eau Forte "

 03/07/13


 
OPA - PARC : Compte-rendu des rencontres OPA / DRH des 20 et 21 juin 2013
Classé dans la rubrique "Spécial Parcs"

 01/07/13


 
TECHNICIENS SUPERIEURS (TSDD) : Compte-rendu complet de la CAP des 24 et 25 juin 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		28/06/13


 
Circulaire du 1er ministre du 21 juin 2013 sur les astreintes en DDI "
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

 27/06/13


 
Compte-rendu de l'entretien avec le député Lesage (25-06-13) relatif à son rapport sur la politique de l'eau
lire aussi : Politique de l'eau : 4 propositions CFDT (entretien avec le député Lesage du 25-06-13)
lire aussi : Entretien avec le député Lesage du 25-06-13 : annexe technique
Classé dans la rubrique "Ecologie"

27/06/13


 
INSPECTEUR des AFFAIRES MARITIMES (IAM) : Compte-rendu de la CAP du 19 juin 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		27/06/13


 
ADS : Email de M. Champion (Cabinet de Mme Duflot) relatif au principe de convention de transition pour les collectivités, permettant de mettre à disposition temporairement des services pour accompagner la montée en compétence progressive des collectivités grâce au compagnonnage et à l'aide des agents de l'Etat qui effectuaient l'instruction pour leur compte
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
27/06/13


 
Ca chauffe dans le 46 ! : Lettre ouverte intersyndicale au directeur de la DDT 46
Classé dans la rubrique ""Actions"  puis "Actions d'initiative locale"

 		27/06/13


 
CHSCTM : Compte-rendu du CHSCTM du 13 juin 2013
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"
26/06/13


 
TECHNICIENS SUPERIEURS (TSDD) : Résultats mutations de la CAP des 24 et 25 juin 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		26/06/13


 
Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (17-06-13)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
26/06/13


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : A propos d'un nouveau report de la CAP des 26 et 27 juin 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		24/06/13


 
Note de gestion du 14 juin 2013 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2013
lire aussi : Rappel : Calculez le montant de votre GIPA 2013 (au format Excel)
lire aussi : Rappel : Calculer le montant de votre GIPA 2013 (au format Open Office)
Classé dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"
24/06/13


 
Note de gestion du 14 juin 2013 relative à l’attribution de la PFR aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SACDD) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du METL et du MEDDE au titre de 2013
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime Indemnitaire"

 24/06/13


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Liste des promus à " l'Echelon Spécial " (CAP du 30 mai 2013)
Classé dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"
21/06/13


 
CEREMA : Courrier intersyndical aux ministres C. Duflot et D. Batho (20 juin 2013)
Classé dans la rubriqueRéorganisation Ministérielle

 21/06/13


 
CTM du 18 juin 2013 : Déclaration commune CFDT - UNSA
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
21/06/13


 
SECRETAIRES ADMINISTRATIFS et de CONTRÔLE : Compte-rendu de la CAP des 18 et 19 juin 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		21/06/13


 
Réforme Retraite : Rapport Moreau - Synthèse et avis CFDT (juin 2013)
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Retraite"

 19/06/13


 
Synthèse sur le projet de création de la future Agence Française de la Biodiversité (AFB) avec analyses et propositions de la CFDT (Juin 2013)
Classé dans la rubrique ""Ecologie"

19/06/13


 
ISS 2012 : tableau des montants 2012 (payés en 2013) par coefficients
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime Indemnitaire"

 19/06/13


 
ISS : Note de gestion du 17 juin 2013, relative à l'indemnité spécifique de service (ISS 2012) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDE & METL
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime Indemnitaire"

 19/06/13


 
PSR 2013 : annexe (tableau des montants) rectificative à la note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime de service et de rendement 2013
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime Indemnitaire"

 19/06/13


 
Communiqué de presse UFFA-CFDT (18-06-13) : " 0% d'augmentation salariale en 2014 : quatrième année de gel du point d'indice !  "
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

 18/06/13


 
DESSINATEURS : Déclaration commune et boycott de la CAP du 17-06-13
Classé dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"
18/06/13


 
ATTACHES D'ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP du 13 juin 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		18/06/13


 
Instruction du directeur de cabinet du MAAF aux préfets de région en date du 21 mai 2013, relative au transfert FEADER en région
Classé dans la rubrique Agriculture

14/06/13


 
RIN A : Compte-rendu de la CCP du 06 juin 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		14/06/13


 
Bilan de gestion 2012 des IPEF (11-06-13)
Classé dans la rubrique "Carrières" puis " Catégoriel "
14/06/13


 
note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime de service et de rendement  2013 allouée à certains fonctionnaires relevant du METL et du MEDDE
lire aussi : note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation au titre de l’année 2013.
lire aussi : note de gestion du 11 juin 2013 relative à la PFR pour les catégorie A de la filière administrative du METL et du MEDDE au titre de 2013
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime Indemnitaire"

 14/06/13


 
Lettre ouverte intersyndicale (13-06-13) à la ministre Cécile Duflot  en réponse à son courrier du 31-05-13 relatif à l'ADS et ATESAT
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
14/06/13


 
CEREMA : Courrier intersyndical à la ministre D. Batho (11 juin 2013)
Classé dans la rubriqueRéorganisation Ministérielle

 14/06/13


 
Fiche "Repères" (mise à jour 06/06/2013)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

 07/06/13


 
DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 30-05-13
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

 		07/06/13


 
SYNDIC des GENS de MER : compte-rendu de la CAP du 16-05-13
Classé dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"
07/06/13


 
Compte-rendu de la plénière "Mesures catégorielles MEDDE 2013" (25-05-13)
lire aussi : Mesures Catégorielles MEDDE : projet 2013 commenté
lire aussi : Mesures Catégorielles MEDDE : projet 2013 - Tableau des mesures
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

 07/06/13


 
Fiches d'information sur les procédures en matière de congés maladies, d'accidents du travail et de maladies professionnelles au MAAF (28-05-13)
Classé dans la rubrique Agriculture

07/06/13


 
Décret n° 2013-451 du 31 mai 2013 modifiant le décret n° 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Droit syndical"

07/06/13


 
Spécial DDI n° 05 (Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 30-05-13)
lire aussi : CIMAP : Relevé de décisions ( 21-05-13)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique Agriculture

05/06/13


 
Communication sur l'Education maritime - Evaluation de la politique maritime (Mai 2013)
lire aussi : Contribution de l'UFETAM-CFDT sur l'évaluation de la politique maritime
lire aussi : Politique maritime - Propositions de filières (Mai 2013)
Classé dans la rubrique "Spécial Mer"

 05/06/13


 
Courrier de la ministre Cécile Duflot au secrétaire général de l'UFETAM-CFDT (31-05-13) relatif à l'ADS et ATESAT
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
04/06/13


 
Circulaire promotions des OPA 2013 (31-05-13)
lire aussi : Enveloppe de promotions OPA 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Circulaires Mutations/ Promotions"

 		04/06/13


 
CTM du 30 mai 2013 : Déclaration préalable commune CFDT-UNSA
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle
04/06/13


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2013



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2013










 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2012



 
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