<<<  RETOUR AUX MISES À JOUR APRES LE 30 NOVEMBRE 2013  >>>





 
Contribution (2ème) de la CFDT sur l'évaluation de la politique maritime (26-11-13)
Classé dans la rubrique "Spécial Mer"

30/11/13


 
Spécial DDI n° 07 du 21 novembre 2013 (publication UFFA-CFDT)
lire aussi : Suivi des décisions CIMAP/services déconcentrés
lire aussi : Bilan social 2012 des DDI (version octobre 2013)
lire aussi : Projet d’arrêté relatif aux règlement des frais de déplacements
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique Agriculture

22/11/13


 
MAP et RÉATE : les organisations syndicales demandent à rencontrer Marylise LEBRANCHU (19 novembre 2013)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

22/11/13


 
Projet de décret intégration des OPA dans la FPT (oct 2013)
et aussi : Projet de décret portant règlement des droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale (oct 2013)
et aussi : Projet d'arrêté fixant les modalités d'application du décret "droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale" (oct 2013)
et aussi : Fiche d'impact de l'intégration et retraite des OPA (oct 2013)
et aussi : Pour mémoire : le compte-rendu du CTM du 24-10-13 avec ces points à l'ordre du jour
Voir aussi dans la rubrique "Spécial Parcs"

22/11/13


 
CTM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 18 novembre 2013
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

22/11/13


 
CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 15-11-13
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

22/11/13


 
Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 19 novembre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"

19/11/13


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP du 19 novembre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

19/11/13


 
Les syndicats rejettent la nouvelle prime des fonctionnaires ! - (Source Acteurs Publics 12-11-13)
lire aussi : Projet de décret portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

14/11/13


 
Fonction Publique : Halte aux baisses du pouvoir d'achat (Texte intersyndical du 08-11-13)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

08/11/13


 
ASS-CTSS : Résultats Elections CAP Fonction Publique des ASS-CTSS (23-10-13) : la CFDT 2ème organisation syndicale dans la filière sociale
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

08/11/13


 
Note MAAF du 07-11-13 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons
Classé dans la rubrique Agriculture

08/11/13


 
RIN A : Compte-rendu de la CCP du 05 novembre 2013 (Mobilité)
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

08/11/13


 
Rapport annuel sur l'état de la Fonction Publique - Edition 2013 (version projet)
et aussi : Faits et chiffres : l'essentiel (2013)
et aussi : Faits et chiffres : l'essentiel (2012)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

06/11/13


 
Plan quadriennal 2013-2016 en faveur du recrutement, de l’insertion, du reclassement et du maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés du MEDDE/METL (Sept 2013)
lire aussi : Plan quadriennal : lettre d'accompagnement du SG (10-10-13)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et sécurité"

05/11/13


 
Rapport Pêcheur sur la Fonction Publique (29-10-13)
et aussi : Préconisations du rapport Pêcheur (source Acteurs Publics)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

05/11/13


 
ATTACHE d'ADMINISTRATION de l'EQUIPEMENT: Compte-rendu de la CAP du 16 octobre 2013 (Mobilité)
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

30/10/13


 
CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 29-10-13
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

30/10/13


 
Grilles indiciaires catégorie C : quels gains mensuels en 2014 et 2015 ?
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

29/10/13


 
Décret n° 2013-955 du 24 octobre 2013 relatif à l’ouverture des recrutements réservés pour l’accès à certains corps de fonctionnaires de l’Etat relevant des ministres chargés de l’écologie, du développement durable et du logement
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

29/10/13


 
DGAC : Protocole social signé par la CFDT, la CGT et FO le 23 octobre 2013
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

29/10/13


 
CTM : Compte-rendu complet du Comité Technique Ministériel du 24 octobre 2013
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

28/10/13


 
CTM : Déclaration CFDT au Comité Technique Ministériel du 24 octobre 2013
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

25/10/13


 
SECRETAIRE d'ADMINISTRATION et de CONTRÔLE DD : Compte-rendu de la CAP Promotions des 23 et 24 octobre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

25/10/13


 
Faire bouger les fonctionnaires ! - (Source Acteurs Publics 22-10-13)
lire aussi : Rapport "Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire" (09-13)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

24/10/13


 
Fiche "Repères" (mise à jour 24/10/2013)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

24/10/13


 
La CFDT Fonction publique (UFFA-CFDT) signe l'accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la Fonction publique (22-10-13)
lire aussi : Version finale de l'accord cadre relatif à la prévention des RPS
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et sécurité"

23/10/13


 
Instruction (11-10-13) concernant la sécurité des agents vis à vis des risques liés à la sécurité routière lors de leurs interventions (suite du groupe de travail "accidentologie dans les DIR") Les fiches pratiques sont dans la rubrique
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"

22/10/13


 
CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 16-10-13
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

18/10/13


 
SECRETAIRE d'ADMINISTRATION et de CONTRÔLE DD : Compte-rendu de la CAP des 16 et 17 octobre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

18/10/13


 
TECHNICIEN SUPERIEUR DD : Compte-rendu de la CAP des 15 & 16 octobre 2013 (Mutations)
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

17/10/13


 
Clés du social : Financement des syndicats : pistes de réflexions
Le financement des syndicats doit être lié à leurs missions.
On ne finance pas pour que tel ou tel existe mais pour qu’un service soit rendu ...

17/10/13


 
Note de gestion du 14 octobre 2013 relative à l'indemnité pour les contrôles de nuit et week-end des SACDD spécialité contrôles des transports terrestres
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"

17/10/13


 
CTM MAAF : compte-rendu du CTM MAAF du 03 octobre 2013
Classé dans la rubrique Agriculture

11/10/13


 
Rapport d'activités 2012 du CMVRH (Septembre 2013)
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Formation"

11/10/13


 
Courrier intersyndical du 02-10-13, adressé à la ministre de la Fonction Publique sur la politique salariale conduite par la FP envers ses agents
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

08/10/13


 
CHSCTM : Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 04 octobre 2013
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et sécurité"

07/10/13


 
CCAS : Compte-rendu du Comité Central d'Action Sociale du 24 septembre 2013
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action sociale"

07/10/13


 
TECHNICIEN SUPERIEUR DD : Compte-rendu de la CAP du 02-10-13
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

03/10/13


 
Compte-rendu du groupe d'échanges OPA du 1er octobre 2013
lire aussi : Réponse du DRH à la CFDT sur la prime de métier OPA
Classé dans la rubrique "Spécial Parcs"

03/10/13


 
CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 01-10-13
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

03/10/13


 
Bilan détaillé de la feuille de route issue de la Conférence environnementale des 21 et 22 septembre 2013
Classé dans la rubrique "Ecologie"

03/10/13


 
Grilles indiciaires définitives de la catégorie C (octobre 2013)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

02/10/13


 
Rapport d'étape (Juillet 2013) établi par la mission d'audit du Conseil Général de l'environnement et du Développement Durable (CGDD) sur la situation professionnelle des adjoints administratifs et des dessinateurs
et aussi : Annexes au rapport d'étape (juillet 2013) du CGDD
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

30/09/13


 
Promotion des SACDD : Communiqué intersyndical suite à l'entretien du 23-09-13 avec M. Mazauric
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

27/09/13


 
CTM : Déclaration CFDT au CTM du 26 septembre 2013, en présence des 2 ministres
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

27/09/13


 
Note de gestion du 26 septembre 2013 relative à la prime de métier 2013 des OPA
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
Classé dans la rubrique "Spécial Parcs"

27/09/13


 
Note de gestion du 23 septembre 2013 relative au régime indemnitaire 2013 des CTSS et ASS
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"

27/09/13


 
Fiche "Repères" (mise à jour 25/09/2013)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

26/09/13


 
ASSITANT(E)S et CONSEILLER(E)S TECHNIQUES de SERVICE SOCIAL : Compte-rendu de la CAP du 17 septembre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

25/09/13


 
Compte-rendu de la réunion du 20/09/2013 à la fonction publique relative aux grilles de la catégorie C
lire aussi : Grilles PROVISOIRES de la catégorie C (Sept 2013)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

23/09/13


 
Courrier CFDT du 16-09-13 adressé aux administrateurs des conseils d'administration et conseils de bassin dans les 6 agences de l'eau
Classé dans la rubrique "Ecologie"

17/09/13


 
Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 13 septembre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"

13/09/13


 
Compte-rendu du CIMAP du 06-09-13 relatif à l'évaluation de la politique de l'eau
Classé dans la rubrique "Ecologie"

13/09/13


 
CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 06-09-13 et de l'intervention en CTM du 05-09-13
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

11/09/13


 
GUIDE CFDT "Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail" 2013
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"

11/09/13


 
CTM : Compte-rendu du CTM du 05 septembre 2013
lire aussi : Déclaration CFDT sur le point CEREMA au CTM du 05-09-13
lire aussi : Déclaration CFDT sur le point ANCOLS au CTM du 05-09-13
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

11/09/13


 
Réforme des retraites : VRAI - FAUX !
et aussi : Retraites : La CFDT obtient des mesures de justice (sept 2013)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Retraite"

06/09/13


 
Revendication Catégorie B -SACDD (interpellation du SG MEDDE-METL au cours du CTM du 05-09-13)
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

05/09/13


 
Primes MAAF 2013 : tableau des montants
et aussi : Note de service relative à la modulation des primes MAAF 2013
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Indemnitaire"
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

02/09/13


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2013




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2013




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2013











 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2012




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2012




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2012




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2012




 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2011




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2011




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2011




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2011




 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2010




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2010




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2010




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2010




 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2009




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2009




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2009




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2009



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2008




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2008



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2008



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2008



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2007




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2007



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2007



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2007



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2006




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2006



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2006



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2006



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2005




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2005



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2005








Cerema : Centre d'études et d'expertise sur les risques,
l'environnement, la mobilité et l'aménagement