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Bilan 2012 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat (fév. 2014)
 et aussi : Bilan - Annexe 1 : notes de synthèse des ministères
 
et aussi : Bilan - Annexe 2 : notes de synthèse des ministères
Classé dans la rubrique  "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"

28/02/14

 
Communiqué de presse commun du 27-02-14 à propos de la loi ALUR ( Accès au Logement et Urbanisme Rénové)
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

28/02/14

 
CEREMA : " le méga-réseau scientifique des territoires " (article de Acteurs Publics du 21-02-14)
Classé dans la rubrique  Réorganisation Ministérielle

27/02/14

 
Communiqué de presse UFFA-CFDT du 26-02-14 : " le dégel du point d’indice ne peut plus attendre"
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"

27/02/14

 
Note du 20-02-14 relative à l’application du décret n° 2013-1041 du 20 novembre 2013 autorisant le ministre chargé du développement durable à déléguer certains de ses pouvoirs de recrutement et de gestion d’agents placés sous son autorité
Classé dans la rubrique  Réorganisation Ministérielle

26/02/14

 
Dossier OPA : le point au 24 février 2014
Classé dans la rubrique "Spécial Parcs"

26/02/14


 
CCAS : Compte-rendu du Comité Central d'Action Sociale du 20 février 2014 (avec déclaration CFDT)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action Sociale

21/02/14

 
ADJOINTS TECHNIQUES (ATAE) : CAP du 28 janvier 2014
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

19/02/14

 
CTM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE du 13 février 2014
Classé dans la rubrique  Réorganisation Ministérielle

19/02/14

 
IPEF : CAP du 12 février 2014 : mobilité MAAF et mobilité MEDDE
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

18/02/14

 
ITPE : CAP du 12 février 2014 : mobilité 1er et 2ème niveau
 et aussi :  Titularisations, détachements, intégrations, réorganisations des services
 et aussi : PV du jury de l'examen professionnel ITPE 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

18/02/14

 
ATTACHES D'ADMINISTRATION de l'EQUIPEMENT : compte-rendu de la CAP du 13 février 2014
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

17/02/14

 
Compte-rendu du CHSCT Ministériel (MAAF) du 13 février 2014
Classé dans la rubrique Agriculture
Lien vers le site SPAgri

17/02/14

 
Transfert du pilotage FEADER : compte-rendu du groupe de travail du 12 février 2014
Classé dans la rubrique Agriculture
Lien vers le site SPAgri


17/02/14

 
Grille indiciaire catégorie C et B au 1er février 2014 (Document SPAgri)
Classé dans la rubrique Agriculture
Lien vers le site SPAgri


17/02/14

 
Note du secrétaire général MEDDE du 13 février 2014 sur la traçabilité individuelle de la pénibilité, et des modalités de gestion de la fiche d'exposition
et aussi : Modèle de fiche d'exposition
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

17/02/14

 
Courrier du Premier ministre à la CFDT (14-02-14) qui confirme sa volonté de ne pas toucher au pouvoir d'achat des personnels.
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

17/02/14

 
Communiqué de presse commun des OS de la Fonction publique (13-02-14) : « Carrières et rémunérations, les organisations syndicales interpellent le Premier ministre »
et aussi : Compte-rendu de la réunion méthode PPCR (Parcours Professionnels/ Carrières/ Rémunérations) conclusive du 13-02-14
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

17/02/14

 
TSDD : compte-rendu de la CAP des 12 et 13 février 2014
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

14/02/14

 
ARCHITECTES URBANISTES : compte-rendu de la CAP du 14 février 2014
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

14/02/14

 
Calendrier des CAP-CCP MAAF de printemps 2014 (mise à jour du 06-02-14)
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers"
Classé dans la rubrique Agriculture

12/02/14

 
SACDD : compte-rendu de la CAP des 11 et 12 février 2014
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

12/02/14

 
Mise à jour des différentes fiches thèmatiques relatives à la retraite (notamment les tableaux des conditions de départ en retraite et à la liquidation anticipée de la pension pour les fonctionnaires actifs ou sédentaires)
Classé dans la rubrique Carrière puis "Retraites", puis "Textes en vigueur"

12/02/14

 
Salaires au 01-02-2014 suite à l'augmentation (de 8,79 à 9,14%) du taux de cotisation retraite pour les fonctionnaires et à la refonte des grilles indiciaires des catégories C et B
et aussi : Augmentation du taux de cotisation retraite à 9,14% au 01-01-14
et aussi : GRILLE GENERALE des SALAIRES au 01 février 2014
et aussi : Salaires Catégorie B NES au 01 février 2014
et aussi : Salaires filière ADMinistrative au 01 février 2014
et aussi : Salaires filière TECHnique au 01 février 2014
et aussi : Salaires filière EXPLoitation au 01 février 2014
et aussi : Salaires filière SOCiale au 01 février 2014
et aussi : Salaires Inspecteur Affaires Maritimes au 01 février 2014
et aussi : Salaires Chercheur au 01 février 2014
et aussi : Salaires Architecte-Urbaniste au 01 février 2014
et aussi : Salaires Administrateur Civil au 01 février 2014
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"

12/02/14


 
INSPECTEURS AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu de la CAP du 06-02-14
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte_rendus"

10/02/14

 
Menace d’un “conflit majeur” sur les salaires des fonctionnaires (Article de "Acteurs Publics" du 07-02-14)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

07/02/14

 
Communiqué de presse du 06-02-14 de l'UFFA-CFDT sur le pouvoir d'achat des fonctionnaire
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

07/02/14

 
Calendrier des CAP/CCP/CAD du MEDDE-METL (mise à jour du 06-02-14)
 et aussi : Calendrier des CAP de tous ministères concernés en DDT (31-01-14)
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers"

07/02/14

 
Document annuel (28-01-14) de priorités des directions départementales interministérielles chargées des territoires (et de la mer) pour l’année 2014
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

07/02/14

 
ADS-ATESAT : Compte-rendu du 2° Comité de suivi sur l'ADS-ATESAT (04-02-14)
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

07/02/14

 
Courrier unitaire (04-02-14) aux ministres relatif au dialogue social dans le cadre de la création de l'ANCOLS ( Agence nationale de contrôle du logement social)
 et aussi : Annexe au courrier relatif à l'ANCOLS
Classé dans la rubrique  Réorganisation Ministérielle

04/02/14

 
Fiche "Repères" (mise à jour 04/02/2014)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

04/02/14

 
Nouvelles grilles indiciaires des C et B à compter du 01/02/2014
 et aussi : Décret n°2014-76 du 29 janvier 2014 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C
 et aussi : Décret n°2014-75 du 29 janvier 2014 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B
 
et aussi : Décret n°2014-77 du 29 janvier 2014 fixant l’échelonnement indiciaire de plusieurs corps de fonctionnaires (attention ! c'est exprimé en indices bruts)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique Carrière puis "salaires - mesures salariales"

03/02/14

 
DECENTRALISATION : Circulaire (16-12-13) relative aux conditions, modalités et agenda applicables dans le cadre de la mise en oeuvre du transfert de services de l'Etat en charge des fond européens (FEDER, FSE, FEADER, FEAMP)
Classé dans la rubrique Agriculture

30/01/14

 
INDEMNITAIRE : Courrier intersyndical du 28-01-14 à la ministre de la Réforme de l'Etat relatif à la création du RIFSEEP (Régime indemnitaire de Fonctions, de Sujétions, d’Expertise et d’Engagement Professionnel dans la FPE)
 et aussi : RIFSEEP : projet de circulaire
 
et aussi : RIFSEEP : document pédagogique
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique Carrière puis "Régime Indemnitaire"

30/01/14

 
Spécial DDI n° 01 du 27 janvier 2014 - CT du 16-01-14 (publication UFFA-CFDT)
 et aussi : CT des DDI du 16-01-14 : Point d'étape de la MAP (06-12-13)
 
et aussi : CT des DDI du 16-01-14 : Formation des agents des DDI
 
et aussi : Formation des agents des DDI : annexe 1
 et aussi : Formation des agents des DDI : annexe 2
 et aussi : Formation des agents des DDI : annexe 3
 et aussi : Bilan social 2012 des DDI (janv 2014)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique Agriculture

29/01/14

 
TRANSPORTS : Compte-rendu de la réunion (15-01-14) sur le plan de relance autoroutier
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

27/01/14

 
Arrêté du 7 janvier 2014 relatif au barème de l’aide au maintien à domicile pour les retraités de la fonction publique d’Etat
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action sociale

27/01/14

 
Les calendriers scolaires jusqu'en 2017
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Divers

27/01/14

 
Courrier intersyndical du 23-01-14 au premier ministre suite aux annonces présidentielles
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

24/01/14

 
ADS-ATESAT : Compte-rendu du 1° Comité de suivi sur l'ADS-ATESAT (21-01-14)
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

23/01/14

 
SACDD : compte-rendu de la CAP du 22 janvier 2014
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

23/01/14

 
Bilan social 2012 du MEDDE-METL
 et aussi : Plaquette du Bilan social 2012
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action sociale

23/01/14

 
Les suppressions de postes en 2014 par régions ! (Dialogue de gestion pour 2014 au MEDDE-METL)
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

21/01/14

 
Circulaire interministérielle  N°  DSS/SD2B/2013/416 du 19 décembre 2013 relative à la revalorisation au 1er janvier 2014 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en métropole
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action sociale

21/01/14

 
Article de "Acteurs Publics" sur les suppressions de postes en 2014 par régions
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

21/01/14

 
Calendrier des CAP-CCP MAAF de printemps 2014
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers"
Classé dans la rubrique Agriculture

21/01/14

 
CEREMA : Info CFDT-CEREMA n°1
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

17/01/14

 
Mise à jour du calendrier des premières CAP-CCP MEDDE-METL 2014
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers"

17/01/14

 
ADS-ATESAT : Note de gestion du 20 décembre 2013 relative au dispositif de compensation de l’écart de cotisation pensions entre la Fonction publique de l’Etat et la Fonction publique territoriale.
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

17/01/14

 
Note de service du 23-12-13 relative à la feuille de route 2014 de la simplification du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
Classé dans la rubrique Agriculture

15/01/14

 
Note DRH du 14 janvier 2014 relative à l'abrogation du jour de carence
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

15/01/14

 
Agence Française de la Biodiversité : ça coince pour les syndicats (article Acteurs Publics du 09-01-14)
Classé dans la rubrique Ecologie

10/01/14

 
Circulaire du 30 décembre 2013 relative au barème commun applicable au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d'enfants
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action sociale

08/01/14

 
Circulaire du 30 décembre 2013 relative à la prestation d’action sociale interministérielle « CESU - garde d’enfant 0/6 ans »
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action sociale

08/01/14

 
Note de gestion du 16-12-13 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation, et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l'année de référence 2012
 et aussi : Annexe 1 : Modalités pratiques de mise en oeuvre de la campagne 2013
 et aussi : Annexe 2 : Support au compte-rendu d'entretien pro et de formation 2013
 et aussi : Annexe 3 : Guide Entretien Pro et Formation 2013
 et aussi : Annexe 4 : Classement Entretien Pro aux dossiers administratifs
 et aussi : Annexe 5 : Tableau bilan statistique
 et aussi : Annexe 6 : Instruction générale sur les réductions ancienneté 2013
Classé dans la rubrique Carrières puis "Entretien- Evaluation"

07/01/14

 
Circulaire du 30 décembre 2013 relative aux prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune (Taux 2014)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action sociale

07/01/14

 
Communiqué unitaire à propos du boycott du Comité Technique Ministériel (MEDDE-METL) du 8 janvier 2014 sur l’Agence française pour la biodiversité (AFB)
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

06/01/14

 
Une nouvelle Secrétaire Générale au MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture

06/01/14

 
Note du 17/12/13 concernant la mise en place du Comité national de suivi sur les conditions de mise en œuvre des réformes ADS et ATESAT (1ére réunion le 21 janvier 2014)
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

06/01/14

 
Fiche "Repères" (mise à jour 01/01/2014)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

01/01/14

 
Pour 2014, l'UFETAM-CFDT vous souhaite ... clic ... clic ...

Janv 2014


 
Premières dates de CAP MEDDE-METL 2014
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers"

20/12/13

 
SACDD : Motion intersyndicale (20-12-13) suite au groupe d'échanges du 04-12-13
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

20/12/13

 
CTM : Déclaration CFDT au CTM MEDDE du 19-12-13
et aussi : Intervention CFDT au CTM du 19-12-13 à propos de la création de l'Agence  Française de Biodiversité
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

20/12/13

 
CIMAP : Relevé de décisions du CIMAP du 18-12-13
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

20/12/13

 
Compte-rendu du CTM MAAF du 19 décembre 2013
Classé dans la rubrique Agriculture

20/12/13

 
Communiqué commun Fonction Publique du 13 décembre 2013 au 1er ministre sur le pouvoir d'achat
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

20/12/13

 
Note du 18-12-13 relative à la mise en œuvre des entretiens professionnels 2013 des agents MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture

20/12/13

 
CHSCTM : Compte-rendu de la séance du 18-12-13
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"

19/12/13

 
DIRECTEURS ET CHARGÉS DE RECHERCHE : Compte-rendu de la CAP du 12 décembre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

18/12/13

 
Malaise dans les services déconcentrés de l'Etat (La Gazette - 17-12-13)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

17/12/13

 
Le ministre du MEDDE, Philippe MARTIN écrit au secrétaire général de l'UFETAM-CFDT (13-12-13)
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

17/12/13

 
IPEF : Compte-rendu de la CAP (interministérielle) du 03-12-13
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

13/12/13

 
SYNDICS DES GENS DE MER : Compte-rendu de la CAP du 21 novembre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

12/12/13

 
Communiqué SPAGRI-CFDT au Comité Technique Ministériel du MAAF du 29-11-13
Classé dans la rubrique Agriculture

11/12/13

 
Communiqué de presse de l'UFFA-CFDT du 07-12-13 pour répondre à une offensive de certains parlementaires et employeurs publics contre la suppression du jour de carence sur la base d’une enquête de l’assureur Sofaxis
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

11/12/13

 
Orientations pour l’avenir de la Fonction publique suite à la remise du rapport Pêcheur : intervention synthétique de la ministre M. Lebranchu (09-12-13)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

11/12/13

 
Sécurisation des parcours des agents contractuels - Comité de suivi ANT (Accords du 31 mars 2011) : réunion du 12-11-13
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

11/12/13

 
PNT RIN A : Compte-rendu de la CCP du 03-12-13
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

09/12/13

 
DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 05 décembre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

06/12/13

 
INSPECTEUR AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu de la CAP du 05-12-13
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

06/12/13

 
CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 04-12-13
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

06/12/13

 
CTM : Déclaration CFDT au Comité Ministériel MEDDE-METL du 05-12-13
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

06/12/13

 
VNF : RESULTATS bruts des élections du 03 décembre 2013
Classé dans la rubrique "Navigation"

05/12/13

 
ADS - ATESAT : Lettre ouverte du Réseau National des médecins de prévention du METL-MEDDE (25-11-13)
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

05/12/13

 
ATTACHES D'ADMINISTRATION de l'EQUIPEMENT : Compte-rendu de la CAP du 04 décembre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

05/12/13

 
Grandes évolutions des régimes indemnitaires des principaux corps des ministères MEDDE et METL sur la période 2005/2013
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime Indemnitaire"

05/12/13

 
Compte-rendu du premier groupe d'échanges (02-12-13) consacré à la création de l'AFB (Agence Française de la Biodiversité)
Classé dans la rubrique "Ecologie"

04/12/13

 
VNF - Elections du 3 décembre 2013, VOTEZ CFDT : le SITE est ICI ...
Classé dans la rubrique "Navigation"

02/12/13

 
Décret n° 2013-1039 du 19 novembre 2013 relatif aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de Voies navigables de France
Classé dans la rubrique "Navigation"

02/12/13

 
Fiche "Repères" (mise à jour 30/11/2013)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

02/12/13

 
Personnels Exploitation VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 27 novembre 2013
Classé dans la rubrique ""CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

02/12/13






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