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Communiqué intersyndical suite au Comité de suivi du protocole Voies Navigables du 27 février 2012 : les 3 organisations syndicales claquent de nouveau la porte !
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis "Navigation"

27/02/12


 
Lettre de mission du préfigurateur du CEREMA, M. Bernard Larrouturou (22-02-12)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL "

27/02/12


 
Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 23 février 2012 (déclaration UFETAM-CFDT inclus)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

24/02/12


 
Comité de suivi du protocole Voies Navigables du 24 février 2012 : les 3 organisations syndicales claquent la porte !
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis "Navigation"

24/02/12


 
ARCHITECTES URBANISTES (AUE)  : Résultats de la CAP du 07 février 2012
 Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

23/02/12


 
Circulaire générale Mobilité MAAPRAT (21-02-12)
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

23/02/12


 
Fiche "Repères" (mise à jour 23/02/2012)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

23/02/12


 
TECHNICIENS SUPERIEURS : Compte-rendu de la CAP des 21, 22 février 2012
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

23/02/12


 
OPA-PARC : Courrier unitaire (21-02-12) aux ministres pour une réunion tripartite (MEDDTL/Budget/OS) pour le recrutement d'OPA au sein des services et établissements publics du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

21/02/12


 
SECRETAIRES ADMINISTRATIFS (SAE) : Compte-rendu de la CAP du 14-02-122
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

19/02/12


 
Communiqué intersyndical du 06-02-12 : Pour une action sociale interministérielle digne de ce nom
et aussi : Compte-rendu du CCAS du 07-02-12
et aussi : CCAS - Commission 4 : bilan 2009-2011 - Perspectives 2012-2014
et aussi : Prestations sociales interministérielles 2012 à règlementation commune
et aussi : Prestations sociales interministérielles 2012 pour agents en DDI
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action sociale"

17/02/12


 
SALSA - DDT 25 : message du 15 février à l'ensemble des agents
Voir aussi dans la rubrique Actions puis "Actions d'initiative locale"

16/02/12


 
Les bleus à l'âme des hauts fonctionnaires (Enquête Les Echos)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

16/02/12


 
Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein du MEDDTL
et aussi : Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des EPA
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et sécurité"
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

16/02/12


 
Jour de carence : communiqué commun du 14-02-12
et aussi : Projet de circulaire relative au jour de carence dans la Fonction Publique
et aussi : Jour de carence : Compte-rendu de la réunion du 14-02-12
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

16/02/12


 
CTM du 14 février 2012 (non tenu, faute de quorum) : déclaration UFETAM-CFDT
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

15/02/12


 
RGPP : la réforme de l'Etat qui n'a pas eu lieu !
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

14/02/12


 
NES B technique : un dialogue de sourds !
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Statuts"

14/02/12


 
ATTACHES D'ADMINISTRATION  : Résultats de la CAP du 09 février 2012
 Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

10/02/12


 
Compte-rendu du CTM du 31 janvier 2012 + déclaration préalable UFETAM-CFDT
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

10/02/12


 
Respect des protocoles VNF et CEREMA : Courrier au ministre (10-02-12)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL  puis  "navigation"

10/02/12


 
Promotions MAAPRAT : compte-rendu de la réunion du 19-01-12 concernant les taux de promotions 2012-2014, ainsi que l'accès au 8ème échelon - Ech. 6 de la catégorie C
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

09/02/12


 
INGENIEURS TPE  : Résultats de la CAP du 08 février 2012
 Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

09/02/12


 
CEREMA : Une signature pour peser sur l’avenir du réseau scientifique et technique
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

07/02/12


 
OPA-PARC : Compte-rendu du groupe d'échanges "décret OPA" du 02-02-12
et aussi : OPA-PARC : Demande commune de retrait du point n°4 de l'ordre du jour  du CTM du 14-02-12
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

07/02/12


 
Déclaration UFETAM-CFDT lors de la réunion OPA du 2 février 2012
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

06/02/12


 
Fiche "Repères" (mise à jour 03/02/2012)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

04/02/12


 
SALSA - Communiqué de l'UFETAM-CFDT (03-02-12) relatif au boycott de SALSA
et aussi : SALSA - DDT 82 : message du 02 février à l'ensemble des agents
Voir aussi dans la rubrique Actions puis "Actions d'initiative locale"

03/02/12


 
Circulaire promotions 2012 pour Conseiller d'Administration (CAEDAD)
et aussi : Arrêté du 06-10-11 fixant la liste des emplois de Conseillers d'Administration (CAEDAD)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Catégoriel"

01/02/12


 
Fusion des corps d'ingénieurs : Courrier intersyndical au ministre de la Fonction Publique (31-01-12)
et aussi : Fusion des corps d'ingénieurs : Préavis de grève pour le 09-02-12
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Statuts"

01/02/12


 
SALSA - DDT 21 : message du 26 janvier à l'ensemble des agents
et aussi : SALSA - DDT 57 : message du 24 janvier à l'ensemble des agents
et aussi : CR du groupe de travail DRH MAAPRAT / OS sur SALSA (20-01-12)
et aussi : Groupe travail MAAPRAT Salsa (20-01-12) : document de l'administration
Voir aussi dans la rubrique Actions puis "Actions d'initiative locale"

01/02/12


 
Projet de décret d'intégration des OPA dans la FPT (version janvier 2012)
et aussi : Rapport de présentation du décret présenté au CTM du 14-02-12
et aussi : Etude d'impact du décret présentée au CTM du 14-02-12
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

01/02/12


 
Calendrier 2012 (connu au 31/01/12) des Pré-CAP et CAP nationales Tous corps
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"

31/01/12


 
Communiqué de presse intersyndical du 30-01-12 suite à la signature du protocole d'accord sur le CEREMA (réseau scientifique et technique)
et aussi : Protocole d'accord SEREMA signé par les OS (30-01-12)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

31/01/12


 
Compte-rendu de la réunion DRH/OS du 11-01-12 sur le devenir des missions ADS dans les services déconcentrés 
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

31/01/12


 
Calendrier prévisionnel des CAP et CCP MAAPRAT - Printemps 2012
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers des CAP nationales"

31/01/12


 
Circulaire MEDDTL du 13 janvier 2012 relative à la mise en place des instances de concertation régionales 
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

27/01/12


 
Voies Navigables : Compte-rendu de la réunion (18-01-12) entre OS - DRH - VNF
et aussi : L'EAU FORTE n° 53 (janvier 2012) : publication CFDT du domaine des canaux et ports maritimes
et aussi : Contrat Objectifs Performance (COP 2011-2013) entre l'Etat et VNF
et aussi : Etude d'impact du COP 2011-2013 entre l'Etat et VNF
et aussi : Photographie des effectifs et des emplois des SN et des parties de service DDT intervenant en matière de voie d'eau, impactés par la réforme "VNF"
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " Eau Forte "

24/01/12


 
ASS - CTSS  : Compte-rendu de la CAP (avec déclaration) du 15 décembre 2011
 Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

23/01/12


 
Fusion des corps d'ingénieurs : Appel commun à manifester le 09 février 2012
et aussi : Fusion des corps d'ingénieurs : compte-rendu de la réunion bilatérale DRHs - CFDT du 09-12-11
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Statuts"

19/01/12


 
CCAS : Compte-rendu de la réunion du 15 décembre 2011
et aussi : Déclaration CFDT au CCAS du 15 décembre 2011
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action sociale"

17/01/12


 
Calendrier 2012 (connu au 17/01/12) des Pré-CAP et CAP nationales Tous corps
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"

17/01/12


 
« (Con)fusion dans l’Etat départemental. La mise en place des Directions départementales des Territoires et de la Mer (DDTM) » étude par François-Mathieu Poupeau, chercheur CNRS
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

16/01/12


 
Note de service du 05/01/12 relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels 2011 pour les agents MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

12/01/12


 
Stratégie ministérielle du MEDDTL (Décembre 2011) 
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

12/01/12


 
Guide de l'évaluation en DDI (Déc 2011)
et aussi : Arrêté du 30/09/2011 relatif aux modalités d’organisation de l’évaluation des agents en DDI
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Entretien évaluation"

12/01/12


 
Nouvel Espace Statutaire pour les B (NES) : Réponse du cabinet du ministre (13-12-11) au courrier de l'UFFA-CFDT du 07-10-11
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Statuts"

10/01/12


 
Calendrier 2012 des Pré-CAP et CAP nationales des corps maritimes
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"

10/01/12


 

Janvier 2012


 
Fiche "Repères" (mise à jour 23/12/2011)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

23/12/11


 
Communiqué de presse des 7 organisations syndicales à la suite de la réunion du 21-12-11 sur le salaire minimum dans la Fonction Publique suite à l'augmentation du SMIC au 01-12-11
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

23/12/11


 
DESSINATEURS : Compte-rendu complet de la CAP du 8 décembre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

23/12/11


 
Circulaire du 28-11-11 Prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune – Barème commun applicable en 2012 au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants.
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action Sociale"

23/12/11


 
SPECIAL DDI n°14 du 22 décembre 2011 - Schémas de mutualisation des fonctions supports
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

22/12/11


 
Déclaration unitaire (21-12-11) sur le salaire minimum dans la Fonction Publique suite à l'augmentation du SMIC au 01-12-11
et aussi : Réponse (23-11-11) du ministre de la FP suite à courrier UFFA sur la revalorisation grille catégorie C relative à l'augmentation du SMIC au 01-12-11
et aussi : Courrier (14-11-11) de l'UFFA-CFDT au ministre de la Fonction Publique pour revalorisation grille catégorie C relative à l'augmentation du SMIC au 01-12-11
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Salaires"

22/12/11


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu CAP du 20 décembre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

21/12/11


 
Communiqué interfédéral unitaire relatif à la valeur du point de la retraite additionnelle de la Fonction publique
 Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Retraite"

21/12/11


 
Personnels d'Exploitation des TPE : compte-rendu de la réunion (12-12-11) de  lancement de la réforme statutaire des Personnels d’Exploitation des TPE
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Statuts"

21/12/11


 
NAVIGATION : Courrier réponse du Cabinet (12-12-11) relatif à la mise en oeuvre du protocole d'accord ANVN 
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

19/12/11


 
CONTROLEURS TPE tous domaines : Compte-rendu CAP du 13 décembre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

19/12/11


 
DDT 21 - Salsa : Courrier intersyndical (16-12-11) au directeur à propos de Salsa
et aussi : DDT 21 - Salsa  : note du DDT 21 aux agents (09-12-11)
et aussi : Note de la ministre (SG MEDDTL) à propos de SALSA (28-11-11)
Voir aussi dans la rubrique Actions puis "Actions d'initiative locale"

19/12/11


 
FPI n°13 du 15 décembre 2011 - Spécial Résultats Elections Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

19/12/11


 
8° échelon pour les agents de la catégorie C au 1er janvier 2012, OUI mais…
 Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Catégoriel"

16/12/11


 
CONTROLEURS des AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu CAP du 09 décembre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

15/12/11


 
SIDSIC : Guide RH relatif aux modalités de gestion des agents en SIDSIC (13-12-11)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

14/12/11


 
RIN A : Compte-rendu de la CCP du 06 décembre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

14/12/11


 
INGENIEURS TPE  : Résultats de la CAP du 12 décembre 2011
 Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

13/12/11


 
SYNDICS GENS DE MER : Résultats CAP du 08 décembre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

12/12/11


 
ATTACHES (AAE). : Compte-rendu de la CAP du 06 décembre 2011
 Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

12/12/11


 
DESSINATEURS : Résultats CAP du 8 décembre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

09/12/11


 
Fusion des corps d’ingénieurs : Courrier unitaire aux ministres en date du 06-12-11
 Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Statuts"

07/12/11


 
L'EAU FORTE n° 52 (décembre 2011) : publication CFDT du domaine des canaux et ports maritimes
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " Eau Forte "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "

07/12/11


 
Note de service du 01-12-11 relative à la mise en place des commissions régionales d'information et de concertation au MAAPRAT.
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

06/12/11


 
SIDSIC : Circulaire DISIC du 05-12-11 relative à la mise en place des SIDSIC
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

06/12/11


 
Résultats des élections CAP / CCP du MAAPRAT (Scrutin du 22-11-11)
et aussi : Listes nominatives des élus aux différentes CAP / CCP du MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

05/12/11


 
Déclaration CFDT lors du Comité Technique Ministériel (CTM MEDDTL du 29-11-11) dans sa nouvelle composition suite aux élections du 20 octobre 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

03/12/11


 
DDT 57 : L'intersyndicale CFDT-CGT-FO-UNSA appelle (22-11-11) au boycott de Salsa en Moselle
Voir aussi dans la rubrique Actions puis "Actions d'initiative locale"

03/12/11


 
JF Monteils, Secrétaire Général du MEDDTL, en DREAL Lorraine (18-11-11) : Rencontre avec le SEDRE-CFDT (Compte-rendu et déclaration CFDT)
Voir aussi dans la rubrique Actions puis "Actions d'initiative locale"

03/12/11


 
Compte-rendu et déclaration CFDT-SPAGRI lors du Comité Technique Ministériel (CTM MAAPRAT du 17-11-11) dans sa nouvelle composition suite aux élections d'octobre 2011
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

03/12/11


 
Tract unitaire CFDT, CGT, FSU, UNSA pour dénoncer la politique de rigueur du gouvernement
Voir aussi dans la rubrique Actions 

03/12/11


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2011


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2011


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2011


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2011


 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2010


 
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ELECTIONS 20 Octobre 2011
Listes et Professions de Foi CFDT

Elections Octobre 2011 : Les listes CFDT pour les CAP MEDDTL

et aussi : Adjoints Techniques
et aussi : Personnels d'Exploitation TPE - Voies Navigables et Ports Maritimes
et aussi : Secrétaires Administratifs de l'Equipement
et aussi : Techniciens Supérieurs de l'Equipement
et aussi : Contrôleurs des TPE - Tous Domaines
et aussi : Contrôleurs des TPE - AIFMP Commission Préparatoire
et aussi : Contrôleurs des Transports Terrestres
et aussi : Conseillers Techniques de SS et Assistantes de Service Social
et aussi : Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière
et aussi : Ingénieurs des TPE
et aussi : Attachés d' Administration de l'Equipement
et aussi : Administrateurs Civils
et aussi : Architectes Urbanistes de l'Etat
et aussi : Chargés de Recherche de l'Equipement
et aussi : Directeurs de Recherche de l'Equipement
et aussi : Personnels Non Titulaires RIN A
et aussi : Personnels Non Titulaires - Contractuels CETE
et aussi : Agents Contractuels Circulaire 1800 DAFU et Haut Niveau 1968
et aussi : Contrôleurs des Affaires Maritimes
et aussi : Inspecteurs  des Affaires Maritimes
et aussi : Professeurs Techniques de l'Enseignement Maritime
et aussi : Syndic des gens de mer et agents administratifs des SD (Mer)
et aussi : PNT de l'Enseignement Maritime et aquacole ex Agema Cat A

et aussi :  Profession de Foi ITPE : votons CFDT pour la diversité !
et aussi :  Profession de Foi générale pour les CAP
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2011"
Elections Octobre 2011 : Comité Technique Ministériel MEDDTL

et aussi :  Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel (CTM)
 et aussi : Profession de Foi générale pour le CTM
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Elections CT 2011 "

Elections Octobre 2011 : Comité Technique Ministériel MAAPRAT

et aussi :  Consultation générale des agents MAAPRAT
et aussi :  Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel (CTM) MAAPRAT
et aussi :  Profession de Foi générale pour le CTM MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique Agriculture