Spécial
DDI n°13 du 25-11-11 : Réunion du 22-11-11- Les difficultés des DDI reconnues par l'Administration
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Où
en est la science à l'IFSTTAR 11 mois après sa
création ? (Communiqué unitaire du 22-11-11)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voies Navigables : Courrier intersyndical (CFDT-CGT-UNSA) à la ministre en date du 23-11-11
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
Plusieurs
arrêtés du 14 novembre 2011 fixant la répartition
des sièges des Organisations Syndicales dans diverses structures
du MEDDTL
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des DREAL
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT de l'Administration Centrale
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT de l'Outre Mer
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des CETE
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des DIR
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des SN
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des STC
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des EPA
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des DREAL
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT de l'Administration Centrale
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT de l'Outre Mer
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des CETE
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des DIR
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des SN
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des STC
et aussi : Répartition des sièges des OS au sein des CT des EPA
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Arrêté
du 21-10-11 portant création d'une instance de concertation
régionale au ministère de l'Ecologie (MEDDTL)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Communiqué de l'UFFA-CFDT (16-11-11) : le gouvernement punit les malades !
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
ACTION Déc 2011 : Communiqué commun CFDT -CGT -FSU -Solidaires -UNSA du 18 novembre 2011
Voir aussi dans la rubrique Actions
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Circulaire
du 09-11-11 modifiant la circulaire du 9 août 2011 en insérant une
nouvelle annexe (annexe 17) relative au règlement intérieur type des
CHSCT
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Hygiène et Sécurité"
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Hygiène et Sécurité"
SIDSIC : Spécial DDI n°12- Compte-rendu de la réunion OS-DISIC du 15-11-11
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Circulaire
Prestation d’action sociale interministérielle "CESU - garde
d’enfant 0/3 ans" (Chèques Emploi-Service Universel)
et aussi : Circulaire Prestation d’action sociale interministérielle "CESU - garde d’enfant 3/6 ans" (Chèques Emploi-Service Universel)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
et aussi : Circulaire Prestation d’action sociale interministérielle "CESU - garde d’enfant 3/6 ans" (Chèques Emploi-Service Universel)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
Courrier
de l'UFFA-CFDT au ministre de la Fonction Publique sur l'actualisation
des grilles de rémunération des agents FP en fonction de
la révalorisation du SMIC prévue au 01-12-11
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Note de la DISIC (15-11-11) sur les nouvelles dispositions des SIDSIC
et aussi : Courriel du DISIC (15-11-11) aux préfets et DDI sur les nouvelles dispositions des SIDSIC
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
et aussi : Courriel du DISIC (15-11-11) aux préfets et DDI sur les nouvelles dispositions des SIDSIC
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Réponse du ministre (15-11-11) à l'UFFA-CFDT sur le délai de carence dans la Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Contrôleurs des TPE : Note de promotions 2012 + annexes
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
OPA
: Décret n° 2011-1487 du 9 novembre 2011 relatif à la
mise à disposition (MAD) des ouvriers des parcs et
ateliers du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "
Bilan social 2010 du MEDDTL ( fichier de 8 Mo : téléchargement long)
et aussi : Bilan social 2009 ( fichier de 15 Mo : téléchargement long)
et aussi : Bilan social 2008 ( fichier de 14 Mo : téléchargement long)
et aussi : Bilan social 2007 ( fichier de 5 Mo : téléchargement long)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
et aussi : Bilan social 2009 ( fichier de 15 Mo : téléchargement long)
et aussi : Bilan social 2008 ( fichier de 14 Mo : téléchargement long)
et aussi : Bilan social 2007 ( fichier de 5 Mo : téléchargement long)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
Suite des résultats CAP du scrutin du 20/10/11
Voir aussi dans la rubrique "Elections 2011" puis "Résultats"
Voir aussi dans la rubrique "Elections 2011" puis "Résultats"
Les premiers résultats CAP du scrutin du 20/10/11
Voir aussi dans la rubrique "Elections 2011" puis "Résultats"
Voir aussi dans la rubrique "Elections 2011" puis "Résultats"
Décret
no 2011-1445 du 3 novembre 2011 modifiant le décret no 2005-1228
du 29 septembre 2005 relatif à l’organisation des
carrières des fonctionnaires de catégorie C
et aussi : Pour mémoire voir document CFDT du 24 juin 2011 sur l'accès au 8° échelon pour les catégories C
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Le catégoriel"
et aussi : Pour mémoire voir document CFDT du 24 juin 2011 sur l'accès au 8° échelon pour les catégories C
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Le catégoriel"
Elections
CAP MAAPRAT - Dernière minute : vu le retard d'acheminement du
matériel électoral, le scrutin prévu le 15
novembre est reporté au 22 novembre 2011 
et aussi : Bulletin de vote CAP Adjoints Administratifs
et aussi : Bulletin de vote CAP Secrétaires Administratifs et Assistants SS
et aussi : Bulletin de vote CAP Techniciens Supérieurs du MAAPRAT
et aussi : Bulletin de vote CAP Attachés d'Administration du MAAPRAT
et aussi : Bulletin de vote CAP Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement
et aussi : Profession de Foi Adjoints Administratifs
et aussi : Profession de Foi Secrétaires Administratifs et Assistants Service Social
et aussi : Profession de Foi Techniciens Supérieurs du MAAPRAT
et aussi : Profession de Foi Attachés d'Administration du MAAPRAT
et aussi : Profession de Foi Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement
et aussi : Profession de Foi Contractuels du Statut Unique
et aussi : Profession de Foi Contractuels relevant du SG
et aussi : Profession de Foi Adjoints Techniques de l'IFCE
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
et aussi : Bulletin de vote CAP Adjoints Administratifs
et aussi : Bulletin de vote CAP Secrétaires Administratifs et Assistants SS
et aussi : Bulletin de vote CAP Techniciens Supérieurs du MAAPRAT
et aussi : Bulletin de vote CAP Attachés d'Administration du MAAPRAT
et aussi : Bulletin de vote CAP Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement
et aussi : Profession de Foi Adjoints Administratifs
et aussi : Profession de Foi Secrétaires Administratifs et Assistants Service Social
et aussi : Profession de Foi Techniciens Supérieurs du MAAPRAT
et aussi : Profession de Foi Attachés d'Administration du MAAPRAT
et aussi : Profession de Foi Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement
et aussi : Profession de Foi Contractuels du Statut Unique
et aussi : Profession de Foi Contractuels relevant du SG
et aussi : Profession de Foi Adjoints Techniques de l'IFCE
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
RESULTATS DEFINITIFS du scrutin du 20 octobre 2011 pour la constitution du CTM du MEDDTL et du CTM du MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique Elections 2011 puis "Résultats"
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Voir aussi dans la rubrique Elections 2011 puis "Résultats"
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
OPA-PARCS : lettre commune CFDT-CGT-FO du 02 novembre 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "
Réseau
Scientifique et Technique : Compte-rendu de la réunion du 25-10-11 entre le Cabinet et les organisations syndicales
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Elections des représentants aux CAP MAAPRAT (Scrutin du 15 novembre 2011)
et aussi : Profession de Foi Adjoints Administratifs
et aussi : Profession de Foi Secrétaires Administratifs et Assistants Service Social
et aussi : Profession de Foi Techniciens Supérieurs du MAAPRAT
et aussi : Profession de Foi Attachés d'Administration du MAAPRAT
et aussi : Profession de Foi Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement
et aussi : Profession de Foi Contractuels du Statut Unique
et aussi : Profession de Foi Contractuels relevant du SG
et aussi : Profession de Foi Adjoints Techniques de l'IFCE
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
et aussi : Profession de Foi Adjoints Administratifs
et aussi : Profession de Foi Secrétaires Administratifs et Assistants Service Social
et aussi : Profession de Foi Techniciens Supérieurs du MAAPRAT
et aussi : Profession de Foi Attachés d'Administration du MAAPRAT
et aussi : Profession de Foi Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement
et aussi : Profession de Foi Contractuels du Statut Unique
et aussi : Profession de Foi Contractuels relevant du SG
et aussi : Profession de Foi Adjoints Techniques de l'IFCE
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Les
résultats
non encore consolidés du scrutin du 20 octobre
2011 en vue de la constitution du comité technique
ministériel (CTM du MEDDTL) sont encourageants pour la CFDT
(Proclamation des résultats définitifs prévue le 3
novembre)
Ils marquent une légère progression à 15,37% de notre représentativité (contre 15,23% en 2008). Cette amélioration nous permet d'espérer le gain d'un troisième siège qui renforcerait notre place au sein du CTM.
La CFDT, avec toutes ses équipes, ses militants, ses adhérents, ses candidats, remercie les électeurs qui lui ont fait confiance et permettront, nous l'espérons, concrètement de la renforcer à ce niveau essentiel du dialogue social.
Ils marquent une légère progression à 15,37% de notre représentativité (contre 15,23% en 2008). Cette amélioration nous permet d'espérer le gain d'un troisième siège qui renforcerait notre place au sein du CTM.
La CFDT, avec toutes ses équipes, ses militants, ses adhérents, ses candidats, remercie les électeurs qui lui ont fait confiance et permettront, nous l'espérons, concrètement de la renforcer à ce niveau essentiel du dialogue social.
Les résultats du scrutin du 20/10/11 dans la Fonction Publique de l'Etat (communiqué UFFA-CFDT) Sous réserve des résultats à France Telecom et au ministère de la
Justice, la CFDT devrait confirmer le gain d’une place au Conseil
Supérieur de la Fonction Publique de l’État.
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique "Elections 2011" puis "Résultats"
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique "Elections 2011" puis "Résultats"
Décret
n° 2011-1317 du 17/10/2011 portant statut particulier du corps
interministériel des attachés d’administration de l’Etat
et aussi : Décret n° 2011-1318 du 17/10/2011 modifiant le décret 2008-836 fixant l’échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Les statuts"
et aussi : Décret n° 2011-1318 du 17/10/2011 modifiant le décret 2008-836 fixant l’échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Les statuts"
Note du SGG du 11-10-11 relative à l'organisation du temps de travail dans les DDI
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique ARTT
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique ARTT
Projet de Loi de Finances (PLF) 2012 du MAAPRAT présenté au CTPM du 29 septembre 2011
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Arrêté
du 10 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 15-02-11 fixant
les conditions générales relatives à l’entretien
professionnel et à la reconnaissance de la valeur
professionnelle des personnels du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
NES
(Nouvel Espace Statutaire) : Courrier de l'UFFA-CFDT au ministre de la
Fonction Publique à propos de la mise en application du NES dans
les 3 fonctions publiques
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Les statuts"
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Les statuts"
AAE : Compte-rendu complet de la CAP du 19 octobre des Attachés d'Administration de l'Equipement
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
AAE : Compte-rendu (extraits) de la CAP du 19 octobre des Attachés d'Administration de l'Equipement
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
Désespoir ? Désespoir ? ... des Espoirs ! : Humour en images avant le scrutin du 20 octobre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Education
Routière : Courrier CFDT en date du 18 octobre à M.
Meunier, sous directeur de l’Education et la Circulation
Routières
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Education Routière "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Education Routière "
Réseau
Scientifique et Technique : Compte-rendu de la réunion du 04-10-11 entre le Cabinet et les organisations syndicales
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
SIDSIC : Spécial DDI n°11 - Compte-rendu de la réunion OS-DISIC du 14-10-11
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
SAE : Compte-rendu de la CAP (12-13 octobre 11) des Secrétaires Administratifs
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
GUIDE 2011 des Personnels d'Exploitation des TPE
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Les Guides"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Les Guides"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
CCAS
du 13 octobre 2011 : déclaration commune des syndicats et
associations qui ont refusé de siéger à cette
réunion du Comité
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
L'EAU
FORTE n° 51 (octobre 2011) : publication CFDT du domaine des canaux et ports maritimes
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " Eau Forte "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " Eau Forte "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
Note de gestion du 11 octobre 2011 relative aux modalités d’indemnisation des intérims
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
Circulaire
du 23-09-11 relative à la revalorisation des conditions
d'attribution du chèque-vacances aux agents actifs et aux
fonctionnaires retraités de la fonction publique d'Etat
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
TSE : Compte-rendu complet de la CAP des Techniciens du 05 octobre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
Quatre pages à l'attention des Catégories B
et aussi : Nouvel Espace Statutaire (NES) : tableau de reclassement
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
et aussi : Nouvel Espace Statutaire (NES) : tableau de reclassement
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Ingénieurs TPE : Votons CFDT pour la diversité
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Comité Technique Ministériel : Votez et faites voter CFDT !
et aussi : Affiche : Votez CFDT au Comité Technique Ministériel et aussi : format JPG
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
et aussi : Affiche : Votez CFDT au Comité Technique Ministériel et aussi : format JPG
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
GUIDE des Prestations Sociales 2011 (Avec corrections effectuées ce jour par rapport à la version diffusée le 05-10-11)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Calendrier automne 2011 des CAP du MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD" puis "Calendriers des CAP nationales"
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD" puis "Calendriers des CAP nationales"
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
TSE : Compte-rendu (Extraits) de la CAP des Techniciens du 05 octobre 2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Les compte-rendus"
Catégorie B - Nouvel Espace Statutaire (NES) : Lettre ouverte CFDT du 05 octobre 2011 à la ministre de l'Ecologie
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Statuts"
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Statuts"
Fusion IAE/ITPE : Déclaration CFDT à l’ouverture de la réunion du 30-09-11 + commentaires
et aussi : Appel intersyndical (30-09-11) aux ministres pour ouverture de négociations
et aussi : Fiche n°1 : Recrutement et formation à l’entrée dans le corps
et aussi : Fiche n°2 : Dispositions statutaires d'évolution dans le corps
et aussi : Fiche n°3 : Structure de gestion du corps
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Statuts"
et aussi : Appel intersyndical (30-09-11) aux ministres pour ouverture de négociations
et aussi : Fiche n°1 : Recrutement et formation à l’entrée dans le corps
et aussi : Fiche n°2 : Dispositions statutaires d'évolution dans le corps
et aussi : Fiche n°3 : Structure de gestion du corps
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Statuts"
GUIDE des Prestations Sociales 2011
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
SIDSIC : Spécial DDI n°10 - Compte-rendu de la réunion OS-DISIC du 04-10-11
et aussi : Diaporama support à la réunion OS-DISIC du 04-10-11
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
et aussi : Diaporama support à la réunion OS-DISIC du 04-10-11
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
GIPA : note DRH du 07-09-11 sur la mise en oeuvre de la GIPA 2011
et aussi : GIPA reconduite pour 2012 et 2013 par le décret n°2011-474 du 28/04/11
et aussi : Simulateur de calcul d'indemnités de la GIPA 2011
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"
et aussi : GIPA reconduite pour 2012 et 2013 par le décret n°2011-474 du 28/04/11
et aussi : Simulateur de calcul d'indemnités de la GIPA 2011
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"
Compte-rendu du comité de suivi de l'accord "contractuels "qui s'est tenu le 13 septembre 2011
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"
Réseau
Scientifique et Technique : Compte-rendu de la réunion du 20-09-11 entre le Cabinet et les organisations syndicales
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
SIDSIC : Les agents SIC des DDI s'adressent au DISIC au travers d'une lettre ouverte (04-10-11)
et aussi : Lettre ouverte au DISIC version 1.7
et aussi : Lettre ouverte au DISIC version 2
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
et aussi : Lettre ouverte au DISIC version 1.7
et aussi : Lettre ouverte au DISIC version 2
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Communiqué CFDT-CGT-UNSA en vue du boycott du CTPM du 07 octobre 2011
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions nationales "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions nationales "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
ACTION du 11 OCTOBRE : Tract CFDT Fonction Publique - La crise
et aussi : Tract CFDT Fonction Publique n°3
et aussi : Tract CFDT Fonction Publique n°2
et aussi : Tract CFDT Fonction Publique n°1
Voir aussi dans la rubrique Actions
et aussi : Tract CFDT Fonction Publique n°3
et aussi : Tract CFDT Fonction Publique n°2
et aussi : Tract CFDT Fonction Publique n°1
Voir aussi dans la rubrique Actions
EDUCATION ROUTIERE : Le Réseau Flash Elections n° 1
Voir aussi dans la rubrique Publications puis "Le Réseau "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Education Routière "
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique Publications puis "Le Réseau "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Education Routière "
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
GUIDE CHSCT 2011 (Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Hygiène et Sécurité"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Hygiène et Sécurité"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
PSR 2011 (prime de service et de rendement) : tableau des montants
et aussi : Note de gestion (20-06-11) relative à la PSR 2011 (Prime de Service et Rendement)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
et aussi : Note de gestion (20-06-11) relative à la PSR 2011 (Prime de Service et Rendement)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
BOYCOTT SALSA : DDTM 27 - Motion suite à l'AG des personnels du 20-09-11
et aussi : DDTM 27 : Diaporama support pour AG des personnels du 20-09-11
et aussi : DDTM 27 : Appel du 28 juillet pour une AG le 20-09-11
et aussi : DDTM 27 : Déclaration intersyndicale du 30-06-11 et appel à boycott Salsa
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "
et aussi : DDTM 27 : Diaporama support pour AG des personnels du 20-09-11
et aussi : DDTM 27 : Appel du 28 juillet pour une AG le 20-09-11
et aussi : DDTM 27 : Déclaration intersyndicale du 30-06-11 et appel à boycott Salsa
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "
Les Cadres des Fonctions Publiques : Entre tensions et équilibres
et aussi : Cadres des FP : les résultats de l'enquête (Mai-Oct 2010)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
et aussi : Cadres des FP : les résultats de l'enquête (Mai-Oct 2010)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
L'ETRAVE (septembre 2011) Spécial élections du 20
octobre 2011 : publication CFDT du domaine des travaux et de l'exploitation
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " l'Etrave "
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " l'Etrave "
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Spécial
DDI n°9 du 26-09-11 : Groupe de travail SIDSIC du 23-09-11)
et aussi : Lettre du DISIC (23-09-11) aux préfets et DDI relatif au "gel" du projet
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
et aussi : Lettre du DISIC (23-09-11) aux préfets et DDI relatif au "gel" du projet
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Guide des OPA - Version Sept 2011(modification pour prise en compte de la prime de métier en cas de maladie accident - circulaire DPS du 12/12/2001)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Les Guides"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Les Guides"
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Circulaire
du 29-07-11 relative à l'attribution d'un prêt aux agents MEDDTL pour
leurs enfants qui décohabitent pour suivre leurs études
et aussi : Circulaire du 29-07-11 relative aux aides financières accordées aux agents du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
et aussi : Circulaire du 29-07-11 relative aux aides financières accordées aux agents du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Action Sociale"
EDUCATION ROUTIERE : Publication "Le Réseau" Spécial Elections"
Voir aussi dans la rubrique Publications puis "Le Réseau "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Education Routière "
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Voir aussi dans la rubrique Publications puis "Le Réseau "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Education Routière "
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Primes
MAAPRAT 2011 : Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les
administrateurs civils, les attachés d'administration et les
secrétaires administratifs du MAAPRAT et Indemnité de
performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs
des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT et DDTM
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
Appel intersyndical pour une mobilisation contre l'austérité et au boycott du CTPM du 29-09-11
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions nationales "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions nationales "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Elections Octobre 2011 : Comité Technique Ministériel MAAPRAT
et aussi : Consultation générale des agents MAAPRAT
et aussi : Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel (CTM) MAAPRAT
et aussi : Profession de Foi générale pour le CTM MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
et aussi : Consultation générale des agents MAAPRAT
et aussi : Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel (CTM) MAAPRAT
et aussi : Profession de Foi générale pour le CTM MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
BOYCOTT SALSA : L'intersyndicale CFDT-FO-UNSA de la DDT 52 appelle au boycott Salsa
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "
Elections Octobre 2011 : Les listes CFDT pour les CAP
et aussi : Adjoints Techniques
et aussi : Personnels d'Exploitation TPE - Voies Navigables et Ports Maritimes
et aussi : Secrétaires Administratifs de l'Equipement
et aussi : Techniciens Supérieurs de l'Equipement
et aussi : Contrôleurs des TPE - Tous Domaines
et aussi : Contrôleurs des TPE - AIFMP Commission Préparatoire
et aussi : Contrôleurs des Transports Terrestres
et aussi : Conseillers Techniques de SS et Assistantes de Service Social
et aussi : Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière
et aussi : Ingénieurs des TPE
et aussi : Attachés d' Administration de l'Equipement
et aussi : Administrateurs Civils
et aussi : Architectes Urbanistes de l'Etat
et aussi : Chargés de Recherche de l'Equipement
et aussi : Directeurs de Recherche de l'Equipement
et aussi : Personnels Non Titulaires RIN A
et aussi : Personnels Non Titulaires - Contractuels CETE
et aussi : Agents Contractuels Circulaire 1800 DAFU et Haut Niveau 1968
et aussi : Contrôleurs des Affaires Maritimes
et aussi : Inspecteurs des Affaires Maritimes
et aussi : Professeurs Techniques de l'Enseignement Maritime
et aussi : Syndic des gens de mer et agents administratifs des SD (Mer)
et aussi : PNT de l'Enseignement Maritime et aquacole ex Agema Cat A
et aussi : Profession de Foi générale pour les CAP
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Elections Octobre 2011 : Comité Technique Ministériel MEDDTL
et aussi : Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel (CTM)
et aussi : Profession de Foi générale pour le CTM
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Elections Comités Techniques 2011 "
et aussi : Adjoints Techniques
et aussi : Personnels d'Exploitation TPE - Voies Navigables et Ports Maritimes
et aussi : Secrétaires Administratifs de l'Equipement
et aussi : Techniciens Supérieurs de l'Equipement
et aussi : Contrôleurs des TPE - Tous Domaines
et aussi : Contrôleurs des TPE - AIFMP Commission Préparatoire
et aussi : Contrôleurs des Transports Terrestres
et aussi : Conseillers Techniques de SS et Assistantes de Service Social
et aussi : Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière
et aussi : Ingénieurs des TPE
et aussi : Attachés d' Administration de l'Equipement
et aussi : Administrateurs Civils
et aussi : Architectes Urbanistes de l'Etat
et aussi : Chargés de Recherche de l'Equipement
et aussi : Directeurs de Recherche de l'Equipement
et aussi : Personnels Non Titulaires RIN A
et aussi : Personnels Non Titulaires - Contractuels CETE
et aussi : Agents Contractuels Circulaire 1800 DAFU et Haut Niveau 1968
et aussi : Contrôleurs des Affaires Maritimes
et aussi : Inspecteurs des Affaires Maritimes
et aussi : Professeurs Techniques de l'Enseignement Maritime
et aussi : Syndic des gens de mer et agents administratifs des SD (Mer)
et aussi : PNT de l'Enseignement Maritime et aquacole ex Agema Cat A
et aussi : Profession de Foi générale pour les CAP
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Elections Octobre 2011 : Comité Technique Ministériel MEDDTL
et aussi : Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel (CTM)
et aussi : Profession de Foi générale pour le CTM
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Elections Comités Techniques 2011 "
FPI
n° 11 (15-09-11) - Spécial "Comité Hygiène,
Sécurité et Conditions de Travail " (CHSCT)
et aussi : Mise en place des CHSCT dans la Fonction Publique
et aussi : Fiche 01 : CHSCT - Rôle et compétences
et aussi : Fiche 02 : CHSCT - Désignation, composition et formation
et aussi : Fiche 03 : CHSCT - Fonctionnement
et aussi : Fiche 04 : CHSCT - Expertise et Inspection du Travail
et aussi : Fiche 05 : Santé au travail - les acteurs
et aussi : Fiche 06 : Santé au travail - Médecine de prévention
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Hygiène et Sécurité"
et aussi : Mise en place des CHSCT dans la Fonction Publique
et aussi : Fiche 01 : CHSCT - Rôle et compétences
et aussi : Fiche 02 : CHSCT - Désignation, composition et formation
et aussi : Fiche 03 : CHSCT - Fonctionnement
et aussi : Fiche 04 : CHSCT - Expertise et Inspection du Travail
et aussi : Fiche 05 : Santé au travail - les acteurs
et aussi : Fiche 06 : Santé au travail - Médecine de prévention
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles" puis "Hygiène et Sécurité"
OPA : Projet de décret relatif à la Mise à Disposition (MAD) des OPA
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "
Réseau
Scientifique et Technique : Compte-rendu de la réunion du
14-09-11 entre le Cabinet et les organisations syndicales
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
L'EAU
FORTE n° 50 (septembre 2011) Spécial élections du 20
octobre 2011 : publication CFDT du domaine des canaux et ports maritimes
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " Eau Forte "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " Eau Forte "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
8 DESSINS de WingZ : Les élections d'octobre 2011 à la Météo, vues par un dessinateur de presseVoir aussi dans la rubrique "Elections 2011"
OPA : Dernière version du projet de décret d'intégration des OPA dans la FPT
et aussi : Projet de décret sur l'indemnité compensatoire exceptionnelle
et aussi : Projet d'arrêté sur l'indemnité compensatoire exceptionnelle
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "
et aussi : Projet de décret sur l'indemnité compensatoire exceptionnelle
et aussi : Projet d'arrêté sur l'indemnité compensatoire exceptionnelle
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "
Spécial
DDI n°8 du 15-09-11 : Concertation sur l’adéquation
missions-moyens dans les DDI (Fonctions support, SIDSIC, ...)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
OPA : Compte-rendu de la réunion OPA / Cabinet du ministre du 12/09/2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "
20 DESSINS de WingZ : Les élections d'octobre 2011 vues par un dessinateur de presseVoir aussi dans la rubrique "Elections 2011"
Profession
de foi CFDT (4 pages couleurs) pour les élections des
représentants du personnel au Comité Technique
Ministériel - Scrutin du 20 octobre 2011
et aussi : Profession de foi générale CFDT (4 pages couleurs) pour les élections des représentants du personnel au CAP - Scrutin du 20 octobre 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Elections Comités Techniques 2011 "
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
et aussi : Profession de foi générale CFDT (4 pages couleurs) pour les élections des représentants du personnel au CAP - Scrutin du 20 octobre 2011
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Elections Comités Techniques 2011 "
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD" puis "Elections 2011"
Primes MAAPRAT 2011 : Tableau des montants de l'ensemble des primes
et aussi : Note sur les principes généraux de la modulation des primes MAAPRAT 2011 + tableau montants
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
et aussi : Note sur les principes généraux de la modulation des primes MAAPRAT 2011 + tableau montants
Voir aussi dans la rubrique Agriculture
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
Décret
n° 2011-1038 du 29 août 2011 instituant une prime
d’intéressement à la performance collective des services
dans les administrations de l’Etat
et aussi : Circulaire du 29 août 2011 relative à la mise en place d’une prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat et ses établissements publics
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
et aussi : Circulaire du 29 août 2011 relative à la mise en place d’une prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat et ses établissements publics
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Compte-rendu
du groupe d'échanges du 06-09-11 sur la réorganisation
suite au transfert de la police de l'eau des voies navigables
et aussi : Etude d'impact du transfert de la police de l'eau des VN
et aussi : Note DRH concernant le volet social de la réorganisation
et aussi : Annexe à l'arrêté désignant les services compétents au transfert de la police de l'eau
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
et aussi : Etude d'impact du transfert de la police de l'eau des VN
et aussi : Note DRH concernant le volet social de la réorganisation
et aussi : Annexe à l'arrêté désignant les services compétents au transfert de la police de l'eau
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
Service
Navigation
: Projet de loi relatif à l'Agence Nationale des Voies
Navigables adopté en conseil des ministres le 31 août 2011
et aussi : Communiqué (31-08-11) du Conseil des ministres relatif à l'ANVN
et aussi : Exposé des motifs relatif au projet de loi sur l'ANVN
et aussi : Etude d'impact du projet de loi relatif à l'ANVN (31-08-11)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
et aussi : Communiqué (31-08-11) du Conseil des ministres relatif à l'ANVN
et aussi : Exposé des motifs relatif au projet de loi sur l'ANVN
et aussi : Etude d'impact du projet de loi relatif à l'ANVN (31-08-11)
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Spécial DDI n°7 du 05-09-11 - CTP central des DDI du 01-09-11
et aussi : Projet d'arrêté relatif à l'évaluation des agents des DDI
et aussi : Fiche compte-rendu d'entretien professionnel des agents des DDI
et aussi : Note SIDSIC présentée au CTP des DDI du 01-09-11
et aussi : Circulaire DISIC (19-08-11) relative à la mise en place des SIDSIC
et aussi : Questions/Réponses sur la création des SIDSIC
et aussi : Convention type de mise à disposition des agents des SIDSIC
et aussi : Guide pratique pour la mise en place des SIDSIC
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et aussi : Projet d'arrêté relatif à l'évaluation des agents des DDI
et aussi : Fiche compte-rendu d'entretien professionnel des agents des DDI
et aussi : Note SIDSIC présentée au CTP des DDI du 01-09-11
et aussi : Circulaire DISIC (19-08-11) relative à la mise en place des SIDSIC
et aussi : Questions/Réponses sur la création des SIDSIC
et aussi : Convention type de mise à disposition des agents des SIDSIC
et aussi : Guide pratique pour la mise en place des SIDSIC
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BOYCOTT SALSA : La CFDT du CETE Méditerranée s'adresse aux chefs de service à propos du boycott Salsa
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "
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Rapport
d'Audit du Réseau Scientifique et Technique (RST) par le Conseil
Général de l'Environnement et du Developpement Durable
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL
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Journée
d'action interprofessionnelle du mardi 11 octobre : communiqué
(01-09-11) de l'intersyndicale CGT,CFDT,UNSA,FSU,Solidaires
Voir aussi dans la rubrique Actions puis " Actions d'initiatives locales "
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Charte de gestion du corps des ITPE (Version 4 - 2011)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Statut"
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>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2010
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