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Rencontre (30-05-12) avec la Ministre de la Fonction Publique Marylise Lebranchu
et aussi : Axes revendicatifs CFDT pour la Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

31/05/12


 
CHSCTM : compte-rendu du CHSCT Ministériel du 30 mai 2012
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"

31/05/12


 
Compte-rendu de l'audience (29-05-12) avec la ministre Nicole Bricq
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

31/05/12


 
SECRETAIRES ADMINISTRATIFS : Compte-rendu CAP des 29-30 mai 2012
et aussi : Rapport du CGEDD sur expertise des missions des cat-B adm. (mars 2012)
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières" puis " Catégoriel "

31/05/12


 
RIN A  : Compte-rendu de la CCP du 29 mai 2012
 Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

30/05/12


 
CONTRÔLEURS AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu CAP du 24 mai 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

29/05/12


 
Note de gestion du 10-05-2012 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de 2012)
et aussi : Note de gestion du 10-05-2012 relative à la PFR pour les corps de catégorie A administrative du MEDDTL au titre de 2012
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières" puis " Régime indemnitaire"

29/05/12


 
Signature (22-05-12) du protocole d'accord pour la rénovation du dialogue social à l’agence de l’eau Loire-Bretagne
et aussi : Protocole d'accord pour la rénovation du dialogue social à l'AELB
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

29/05/12


 
ATTACHÉS D'ADMINISTRATION : Compte-rendu de la réunion de présentation de l'audit du CGEDD sur le corps des attachés du MEDDTL (09-05-12)
et aussi : Agenda social de la modernisation statutaire
et aussi : Rapport du CGEDD sur la situation du corps des attachés (mars 2012)
et aussi : Audit CGEDD - Janvier 2012 : contribution CFDT sur les évolutions statutaires
et aussi : Audit CGEDD - Janvier 2012 : contribution CFDT sur les différents thèmes
et aussi : Lettre de mission au CGEDD (12-07-11) sur la situation du corps des attachés
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières" puis " Catégoriel "

25/05/12


 
Spécial DDI n° 04 du 24 mai 2012 (Groupe d'échanges du 09 mai 2012)
et aussi : Diaporama sur la feuille de route de la DISIC (Mai 2012)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

25/05/12


 
Voies Navigables : Compte-rendu du comité de suivi du protocole VN du 16-05-12
et aussi : Décret n° 2012-722 du 9 mai 2012 portant statut de VNF
et aussi : Présentation de la cartographie des emplois
et aussi : Projet de document cadre relatif aux emplois de VNF (14-05-12)
et aussi : Pôle support intégré (PSI) pour la paye et la gestion administrative à VNF
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Navigation "

23/05/12


 
OPA : Note d'information sur les points d'actualité OPA au 09 mai 2012
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

21/05/12


 
OPA : Circulaire promotion 2012 (14-05-12)
et aussi : Annexe technique promotions 2012 OPA
et aussi : Enveloppe promotions 2012 OPA
et aussi : Tableaux promotions 2012 OPA
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

21/05/12


 
CCAS : compte-rendu du CCAS du 12 avril 2012
et aussi : CCAS du 12-04-12 : déclaration UFETAM-CFDT
et aussi : CCAS - Commission 4 : axes de travail du mandat 2012-2014
et aussi : Audit CGEDD  relatif à la politique du MEDDE en direction des agents handicapés (Avril 2012)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action Sociale"

15/05/12


 
CEREMA - Compte-rendu du comité de suivi du protocole du 09-05-12 :
et aussi :  CEREMA : Lettre de mission au préfigurateur ( avec annexes)
et aussi : CEREMA : Calendrier et organisation
et aussi : CEREMA : Projet de décret de création de l'établissement
et aussi : CEREMA : impact sur les CRIRC
et aussi : CEREMA : les missions régaliennes
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

15/05/12


 
Compte-rendu du CTM du 10 mai 2012 (avec intervention UFETAM-CFDT)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

11/05/12


 
Arrêté du 17 avril 2012 fixant la date de l’élection des représentants du personnel aux comités techniques du CMVRH, des CVRH et du CEDIP
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

11/05/12


 
Décret n° 2012-631 du 3 mai 2012 relatif aux conditions de titularisation des agents contractuels dans la fonction publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

11/05/12


 
OPA : Rappel des obligations du MEDDTL envers les OPA des parcs transférés
et aussi : Note de gestion mise en oeuvre indemnité compensatoire exceptionnelle
et aussi : Attestation d'exposition
et aussi : Attestation d'exposition agent d'exploitation route
et aussi : Attestation d'exposition agent d'atelier, garage
et aussi : Travaux insalubres modèle fiche évaluation annuelle
et aussi : Circulaire DGAFP 18 mai 2010
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

11/05/12


 
Décret no 2012-569 du 24 avril 2012 portant statut particulier du corps des secrétaires administratifs MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

11/05/12


 
Fiche "Repères" (mise à jour 29/04/2012)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

29/04/12


 
Demande intersyndicale (24-04-12) de retrait de l'ordre du jour du CTM du 10 mai relatif au projet de décret portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des personnels relevant du MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

26/04/12


 
SALSA  : Communiqué commun CFDT - CGT - FSU du 24 avril 2012 appelant à la poursuite du boycott de SALSA
Voir aussi dans la rubrique Actions puis "Actions d'initiative locale"

26/04/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des 18-19 avril 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

20/04/12


 
Déclaration intersyndicale du 19 avril 2012 - Comité de suivi VN : rupture du dialogue social par l’administration
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis "Navigation"

20/04/12


 
GPEC : Circulaire du 12 avril 2012 relative à la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences au MEDDTL
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

20/04/12


 
SALSA - DDTM 35 / DREAL Bretagne : message de mars 2012 à l'ensemble des agents
Voir aussi dans la rubrique Actions puis "Actions d'initiative locale"

20/04/12


 
IPCSR : Relevé de décisions de la CAP du 05 avril 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis "Education Routière"

19/04/12


 
PFR (Prime de Fonctions et de Résultats) MEDDTL : le point au 13 avril 2012
et aussi : PFR A Adm : Propositions 2012 (réunion plénière du 04-04-12)
et aussi : PFR B Adm : Propositions 2012 (réunion plénière du 04-04-12)
et aussi : PFR C Adm : fiche d'objectifs 2012 (réunion bilatérale)
et aussi : PFR 2012 - Cotation des postes Ile de France
et aussi : PFR 2012 - Cotation des postes Outre-Mer
et aussi : PFR A Adm : bilan 2011 (réunion bilatérale- fév 2012)
et aussi : PFR B Adm : bilan 2011 (réunion bilatérale- fév 2012)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"

19/04/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Déclaration intersyndicale faite en ouverture de la CAP du 18 avril
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

18/04/12


 
CONTRÔLEURS  : Compte-rendu complet de la CAP des 28 et 29 mars 2012
 Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

18/04/12


 
Calculez votre GIPA 2012 !  (Garantie Individuelle de Pouvoir d'Achat)
et aussi : Arrêté du 20 mars 2012 fixant au titre de l’année 2012 les éléments à prendre en compte pour le calcul de la GIPA
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Salaires"

16/04/12


 
Compte-rendu du CTM du 13 avril 2012 (avec intervention UFETAM-CFDT)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL 

16/04/12


 
Note de gestion (12-04-12) relative à l'avancement au 8° échelon (indice 430) pour les Adjoints Administratifs Principaux de 1° classe (AAP1)
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  

16/04/12


 
OPA : Note de gestion du 12-04-12 relative à la mise en oeuvre de l'ndemnité compensatoire exceptionnelle (ICE)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

16/04/12


 
Un site important sur la souffrance au travail : http://www.souffrance-et-travail.com/
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et sécurité"

13/04/12


 
Note de gestion (10-04-12) relative à la prime pour services rendus 2012 des personnels d'exploitation
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime indemnitaire"

13/04/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : L'AFFICHE pour la PÉTITION intersyndicale !!!
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

13/04/12


 
PSR 2012 (prime de service et de rendement) : tableau des montants
et aussi : Note de gestion (05-04-12) relative à la PSR 2012 (Prime de Service et Rendement)
Voir aussi dans la rubrique "Carrières"  puis "Régime indemnitaire"

13/04/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : SIGNEZ la PÉTITION intersyndicale !!!
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

05/04/12


 
Education Routière - Compte-rendu de la réunion DRH / CFDT du 02-04-12
et aussi : Compte-rendu de la réunion DSCR / CFDT du 02-04-12
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis "Education Routière"

04/04/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS - Suite du boycott de la CAP : compte-rendu de l'audience avec M. Davies, adjoint à la DRH
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

04/04/12


 
ATTACHÉS D'ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP du 30 mars 2012
 Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

04/04/12


 
ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Boycott de la CAP du 03 avril 2012 - Déclaration intersyndicale
et aussi : Adjoints Administratifs : Tract intersyndical du 03-04-12
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

04/04/12


 
SALSA - DDT 52 : message du 03 avril 2012 à l'ensemble des agents
et aussi : SALSA - DDT 70 : message du 26 mars 2012 à l'ensemble des agents
Voir aussi dans la rubrique Actions puis "Actions d'initiative locale"

04/04/12


 
SIDSIC : Guide RH relatif aux modalités de gestion des agents en SIDSIC (version 2 du 30 mars 2012)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

04/04/12


 
Spécial DDI n° 03 du 02 avril 2012 (CT des DDI du 29-03-12)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

04/04/12


 
Arrêté du 30 mars 2012 portant création et organisation d’un service à compétence nationale dénommé « centre ministériel de valorisation des ressources humaines »
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL

02/04/12


 
Fiche "Repères" (mise à jour 31/03/2012)
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

31/03/12


 
Courrier commun (27-03-12) au Secrétaire Général du MEDDTL à propos des taux de promotions des Chargés de Recherche
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

31/03/12


 
CONTRÔLEURS  : Résultats de la CAP des 28 et 29 mars 2012
 Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

31/03/12


 
L'EAU FORTE n° 54 (avril 2012) : publication CFDT du domaine des canaux et ports maritimes
et aussi : Projet de décret de statut de VNF
et aussi : Projet de circulaire de pré-positionnement des agents (transfert vers VNF)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Navigation "
Voir aussi dans la rubrique Publications puis " Eau Forte "

31/03/12


 
Spécial DDI n° 02 du 27 mars 2012 (Groupe de suivi SIDSIC du 22-03-12)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

31/03/12


 
Note du 16 mars 2012 relative au non versement de la rémunération au titre du 1er jour de maladie des agents publics
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

31/03/12


 
OPA : Décret n°2012-393 du 22 mars 2012 relatif à la création d'une "Indemnité compensatoire"
et aussi : Arrêté du 22 mars 2012 relatif à la création d'une indemnité compensatoire
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

31/03/12


 
SECRETAIRES ADMINISTRATIFS (SAE) : Scandale à la CAP !!! (communiqué commun CFDT-CGT-FO)
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

31/03/12


 
Modification de salaires OPA pour les ouvriers qualifiés et les ouvriers expérimentés suite à la revalorisation du SMIC au 01-01-12
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"

31/03/12


 
Communiqué commun du 21 mars 2012 motivant le refus de siéger au Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l'Etat (CSFPE)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

22/03/12


 
Décret n°2012-224 du 16 février 2012 modifiant le décret no82-447 du 28 mai 1982 relatif à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Droits syndicaux"

20/03/12


 
Mesures catégorielles 2012 - réunion plénière du 16-02-12 : déclaration CFDT
et aussi : Mesures catégorielles : document de travail DRH : bilan 2011
et aussi : Mesures catégorielles : document de travail DRH : fiche 2012
et aussi : Mesures catégorielles : coefficient PSR 2012
Voir aussi dans la rubrique  "Carrières"  puis "Catégoriel"

20/03/12


 
OPA : Demande (13-03-12) auprès des ministres d'une table ronde relative au décret "retraite" OPA
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

15/03/12


 
CONTRÔLEURS TPE : Les promotions 2012 compromises ? (14-03-12)
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

15/03/12


 
Les salaires au 01-01-2012 : Modification des premiers indices des échelles 3, 4, 5 et 6 et début échelle B type 1er niveau suite à l'augmentation du SMIC au 1er janvier 2012 plus le Relèvement du taux de cotisation pour la pension de 8,12 à 8,39 % plus l' Augmentation de l'assiette CSG+RDS de 97% à 98,25%

et aussi : Grille générale des salaires au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires Catégorie B après entrée dans le NES
et aussi : Salaires filière administrative au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires filière technique au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires filière exploitation au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires ASS & CTSS au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires Contractuel BERKANI  au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires RIN A au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires PNT CETE au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires Chercheur au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires Architecte-Urbaniste au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires Administrateur Civil au 01 janvier 2012
et aussi : Salaires OPA au 01 janvier 2012
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Salaires"

15/03/12


 
INSPECTEURS des AFFAIRES MARITIMES (IAM) : Compte-rendu de la CAP du 06 février 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

13/03/12


 
OPA : Compte-rendu de la réunion (13-03-12) sur le décret "retraite" OPA
et aussi : Projet de décret (version 07-03-12)
et aussi : Liste des pièces constitutives dossier (article 3 du décret)
et aussi : Simulation : Cas n° 1 (format excel)
et aussi : Simulation : Cas n° 2 (format excel)
et aussi : Simulation : Cas n° 3 (format excel)
et aussi : Simulation : Cas n° 4 (format excel)
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Spécial Parcs "

13/03/12


 
Calendrier 2012 des CAP et CCP MEDDTL Tous corps (mise à jour)
et aussi : Calendrier des CAP et CCP MAAPRAT - Printemps 2012
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

13/03/12


 
Education Routière - Un constat (09-03-12) : l’administration va au delà de ce qui est PERMIS !
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis "Education Routière"

12/03/12


 
SECRETAIRES ADMINISTRATIFS (SAE) : Compte-rendu de la CAP des 06, 07 et 08 mars 2012
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Compte-rendus"

09/03/12


 
Spécial DDI n° 01 du 05 mars 2012
et aussi : Retour sur la charte de gestion RH des DDI (document SGG)
et aussi : Point d’information sur la mise en place des SIDSIC (document SGG)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

06/03/12


 
Circulaire du 24-02-12 relative à la création d'un jour de carence dans la Fonction Publique
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

02/03/12


 
SALSA - DDT 82 : message du 13 février à l'ensemble des agents
Voir aussi dans la rubrique Actions puis "Actions d'initiative locale"

02/03/12


 
Mise à jour du calendrier 2012 des Pré-CAP et CAP nationales Tous corps
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"

02/03/12


 
Protocole Voies Navigables : Communiqué intersyndical du 01 mars 2012
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis "Navigation"

02/03/12


 
Circulaire promotions 2012 des Personnels d'Exploitation des TPE (PETPE)
et aussi : Note à la circulaire promotions PETPE
et aussi : Annexes 1 et 2 à la circulaire (principes et critères de gestion)
et aussi : Annexe 3 à la circulaire (recommandations critères de gestion)
et aussi : Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils Généraux
et aussi : Tableau propositions CEEP 2012
et aussi : Tableau propositions CEE 2012
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Circulaires Mutations/Promotions"

02/03/12


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2012


 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2011


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2011


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2011


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2011


 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2010


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2010


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2010


 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2010


 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2009



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2009



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2009



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2009



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2008



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2008



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2008



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2008



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2007



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2007



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2007



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2007



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2006



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2006



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2006



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2006



 

>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2005



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2005



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2005








ELECTIONS 20 Octobre 2011
Listes et Professions de Foi CFDT

Elections Octobre 2011 : Les listes CFDT pour les CAP MEDDTL

et aussi : Adjoints Techniques
et aussi : Personnels d'Exploitation TPE - Voies Navigables et Ports Maritimes
et aussi : Secrétaires Administratifs de l'Equipement
et aussi : Techniciens Supérieurs de l'Equipement
et aussi : Contrôleurs des TPE - Tous Domaines
et aussi : Contrôleurs des TPE - AIFMP Commission Préparatoire
et aussi : Contrôleurs des Transports Terrestres
et aussi : Conseillers Techniques de SS et Assistantes de Service Social
et aussi : Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière
et aussi : Ingénieurs des TPE
et aussi : Attachés d' Administration de l'Equipement
et aussi : Administrateurs Civils
et aussi : Architectes Urbanistes de l'Etat
et aussi : Chargés de Recherche de l'Equipement
et aussi : Directeurs de Recherche de l'Equipement
et aussi : Personnels Non Titulaires RIN A
et aussi : Personnels Non Titulaires - Contractuels CETE
et aussi : Agents Contractuels Circulaire 1800 DAFU et Haut Niveau 1968
et aussi : Contrôleurs des Affaires Maritimes
et aussi : Inspecteurs  des Affaires Maritimes
et aussi : Professeurs Techniques de l'Enseignement Maritime
et aussi : Syndic des gens de mer et agents administratifs des SD (Mer)
et aussi : PNT de l'Enseignement Maritime et aquacole ex Agema Cat A

et aussi :  Profession de Foi ITPE : votons CFDT pour la diversité !
et aussi :  Profession de Foi générale pour les CAP
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Elections 2011"
Elections Octobre 2011 : Comité Technique Ministériel MEDDTL

et aussi :  Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel (CTM)
 et aussi : Profession de Foi générale pour le CTM
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL puis " Elections CT 2011 "

Elections Octobre 2011 : Comité Technique Ministériel MAAPRAT

et aussi :  Consultation générale des agents MAAPRAT
et aussi :  Bulletin CFDT Comité Technique Ministériel (CTM) MAAPRAT
et aussi :  Profession de Foi générale pour le CTM MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique Agriculture