Compte-rendu de l'audience du 23-02-11 au Cabinet du ministre concernant l'action sociale au MEDDTL
et aussi : Déclaration intersyndicale à l'audience du 23-02-11 au Cabinet
et aussi : Courrier intersyndical du 15-12-10 au premier ministre
Voir aussi dans la rubrique ""Infos Utiles"  "   puis "Action Sociale"

TECHNICIENS SUPERIEURS : Compte-rendu de la CAP des TSE des 22, 23 et 24 février 2011 (Promos et mutations)
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Comptes-rendus"

Circulaire promotions 2011 des Personnels d'Exploitation des TPE (PETPE)
et aussi : Note à la circulaire promotions PETPE
et aussi : Annexes 1 et 2 à la circulaire (principes et critères de gestion)
et aussi : Annexe 3 à la circulaire (recommandations critères de gestion)
et aussi : Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils Généraux
et aussi : Tableau propositions CEEP 2011
et aussi : Tableau propositions CEE 2011
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Circulaires Mutations/Promotions"

Décret n° 2011-184 du 15-02-2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat
et aussi : Décret n° 2011-183 modifiant le décret 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux  commissions administratives paritaires
et aussi : Décret n° 2010-1743 du 30-12-2010 relatif à la prorogation et à la réduction des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
et aussi : Circulaire du 23-07-2010 relative au calendrier des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l'Etat
et aussi : Décret n° 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

Calendrier provisoire des CAP 2011 (mise à jour du 17 février 2011)
et aussi : Calendrier printemps 2011 des CAP du MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers des CAP nationales"

" SPECIAL DDI " n° 2 du 17 février 2011 (publication CFDT Fonction Publique)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

Rattachement DCSR à l'Intérieur : Compte-rendu de la bilatérale du 05-01-2011 avec le Cabinet du Ministre
Voir aussi dans la rubrique Réorganisation du MEDDTL  puis "Spécial Education Routière"

ATTACHÉS (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 10 février 2011
et aussi : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 10-02-2011
et aussi : SPECIAL Informations Attachés
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

Compte-rendu du CCHS du 10 février 2011
et aussi : Projet de rapport du bilan d'enquête sur la prévention des gestes suicidaires
et aussi : Synthèse des actions de prévention des gestes suicidaires
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 09 février 2011
et aussi : Déclaration préalable CFDT à la CCP du 09-02-2011
Voir aussi dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

Pour RAPPEL: Perspectives RH 2013 version allégée du 10-12-10
et aussi :          Perspectives RH 2013 version du 10-01-11
Voir aussi dans la rubrique "Réorganisation du MEDDTL"

Déclaration CFDT au CCHS du 10 février 2011
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"

" SPECIAL DDI " n° 1 du 07 février 2011 (publication CFDT Fonction Publique)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

Calendrier des concours externes MEDDTL en 2011
et aussi : Calendrier des concours internes MEDDTL en 2011
Voir aussi dans la rubrique "Réorganisation du MEDDTL"

Prestations sociales interministérielles - taux applicables en 2011
Voir aussi dans la rubrique ""Infos Utiles"  "   puis "Action sociale"

Courrier USEE-CFDT au SG en date du 04/02/11, relatif à l'annulation partielle de l'arrêté du 28 juillet 2009 relatif à l'indemnité temporaire de mobilité
et aussi : Arrêté du Conseil d'Etat du 04 octobre 2010
et aussi : Arrêté du 28 juillet 2009, version consolidée le 13 février 2010
Voir aussi dans la rubrique "Réorganisation du MEDDTL"

Calendrier provisoire des CAP 2011 (à la date du 04 février 2011)
et aussi : Calendrier printemps 2011 des CAP du MAAPRAT
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Calendriers des CAP nationales"

Un, deux, trois, PUBLIC ! : les 1, 2 et 3 février 2011 les responsables de la CFDT vont à la rencontre des agents de la fonction publique sur leur lieux de travail
et aussi : Programme des divers rencontres (Secrétaires nationaux et fédérations)
et aussi : Voir la campagne sur le site confédéral
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

Retraites : l'essentiel à connaître à travers le mini-guide CFDT (3° édition)
Voir aussi dans la rubrique "Actions"   puis "Action nationales"

ARTT : Instruction relative à l'ARTT au MEDDTL en date du 06/01/2011
et aussi : Lettre de diffusion de l'instruction ARTT
Voir aussi dans la rubrique "ARTT"

Relevé de décisions du CCHS du 15 décembre 2010 (document SG/DRH)
Voir aussi dans la rubrique ""Infos Utiles"  "   puis "Hygiène et Sécurité"

Résultats des Elections 2010 des représentants à la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF)
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Les élections"

Charte de la mobilité dans la Fonction Publique d'Etat (Dec 2010)
et aussi : Circulaire n°5506_SG : Application du décret 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et départements
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

ADJOINTS TECHNIQUES : Compte-rendu de la CAP du 18 novembre 2010
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

Déclaration CFDT au CCAS du 14 décembre 2010
Voir aussi dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action sociale"

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu complet de la CAP des 01 et 02 décembre 2010
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

Compte-rendu du CCHS du 15 décembre 2010
et aussi : Document Unique dans les DIR
et aussi : Pour mémoire : Circulaire DGAFP du 18-mai-2010 sur les obligations des administrations d'Etat en matière d'évaluation des risques professionnels
Voir aussi dans la rubrique ""Infos Utiles"  "   puis "Hygiène et Sécurité"

CONTRÔLEURS des TPE (Tous domaines) : Compte-rendu de la CAP des 07 et 08 décembre 2010
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

Retraites : l'essentiel à connaître à travers le mini-guide CFDT (2° édition)
Voir aussi dans la rubrique "Actions"   puis "Action nationales"

Primes MAAP 2010 : Montants des primes 2010 pour l'ensemble des corps et grades du Ministère de l'Agriculture
et aussi : Note sur les principes généraux de la modulation des primes MAAP 2010
Voir aussi dans la rubrique "Carrières" puis "Régimes indemnitaires"

ATTACHES d'ADMINISTRATION (AAE) : Compte-rendu de la CAP des 07 et 08 décembre 2010
et aussi : AAE : Déclaration préalable CFDT à la CAP des 07 et 08 décembre 2010
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 02 décembre 2010
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"

Retraites : l'essentiel à connaître à travers le mini guide CFDT
Voir aussi dans la rubrique "Actions"   puis "Action nationales"

Décryptage CFDT, point par point de la propagande gouvernementale du prospectus "Retraites Mode d'Emploi "
et aussi : Propagande gouvernementale "Retraites - Mode d'Emploi" (prospectus)
Voir aussi dans la rubrique "Actions"   puis "Action nationales"

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu (extraits) de la CAP des 01 et 02 décembre 2010
Voir aussi dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Les compte-rendus"