Dernières mises à jour sur le site UFETAM-CFDT

 Dates



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Circulaire 5881/SG du 1er ministre du 3 août 2016 qui précise les modalités de mise en oeuvre de l'instruction n°5823/SG (Premier ministre) du 5 novembre 2015 relative à l'adaptation de l'implantation des services de l'Etat dans les territoires, ainsi que les modalités du "pouvoir d'alerte" attribué aux préfets de département
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale

31/08/16


 
Compte rendu de la réunion plénière de concertation du 30 août 2016 relative à l'application du RIFSEEP aux Architectes Urbanistes de l'Etat (AUE)
Classé dans la rubrique Indemnitaire
 
31/08/16


 
Circulaire du 24-08-16 relative à la gestion budgétaire et comptable des organismes publics et des opérateurs de l'Etat pour 2017
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

30/08/16


 
CONTRACTUELS : Décret n° 2016-1156 du 24 août 2016 portant application de l’article 32 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Ce décret détermine, pour les agents contractuels, les conditions d’application des articles 6 à 6 ter et 6 quinquies de la loi n° 83-634. Dans ce cadre, il fixe la liste des actes de gestion qui ne peuvent être pris à l’égard des intéressés lorsqu’ils bénéficient des garanties mentionnées aux mêmes articles
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

29/08/16


 
STATS : Les salaires dans la Fonction Publique au 31/12/14 (INSEE - Juillet 2016)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

25/08/16


 
STATS : L'emploi dans la Fonction Publique au 31/12/14 (DGAFP - Juillet 2016)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

25/08/16


 
Marylise Lebranchu : “Nous n’avons pas été bons sur la réforme territoriale” (Acteurs Publics - 22 août 2016)
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale
 
24/08/16


 
Mesures d’accompagnement indemnitaire dans le cadre des fusions de certaines DREAL liées à la nouvelle organisation territoriale de l’Etat : Présentation du dispositif - Principes - Textes de référence - Circulaire - FAQ - Fiche de procédure (d'après RH-SG - 19-08-16)
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale
Classé dans la rubrique Indemnitaire
 
23/08/16


 
PPCR : Rémunération et retraite : le ministère de la Fonction Publique se penche sur un dysfonctionnement du protocole PPCR (Acteurs Publics - 17 août 2016)
Classé dans la rubrique PPCR
 
23/08/16


 
PPCR : Restructuration des grilles indiciaires des catégories C de 2017 à 2020 (document SPAGRI-CFDT - Août 2016)
Classé dans la rubrique PPCR
 
19/08/16


 
CONGES BONIFIES : Campagne été 2017 - demande  à remplir
et aussi :  Congés bonifiés : pièces à fournir
et aussi :  Congés bonifiés : conditions d'attribution (DGAFP - janvier 2007)
et aussi :  Congés bonifiés : petit mémo voyageur
Classé dans la rubrique Carrières puis "Congés"
 
19/08/16


 
Suite à modification des indices des catégories B (Transfert de 6 points d'indice au titre de l'intégration des primes dans le traitement à compter du 01/01/16) les grilles concernées ont été modifiées en conséquence. Pour mémoire, les catégories C en bénéficieront au 1er janvier 2017 ainsi que les catégories A en 2017 et 2018
et aussi : GRILLE GENERALE des SALAIRES au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires des catégories B NES au 01 juillet 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière ADMinistrative au 01 juillet 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière TECHnique au 01 juillet 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière EXPLoitation au 01 juillet 2016
Classé dans la rubrique Salaires
12/08/16


 
Note de service du 11 août 2016 relative aux modalités pratiques de mise en oeuvre du télétravail au sein du MAAF
Classé dans la (nouvelle) rubrique Télétravail
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

11/08/16


 
Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d'application du décret n° 2002-534 du 16 avril 2002 relatif à l'attribution d'une prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation (PTETE) aux personnels de VNF
Classé dans la rubrique Indemnitaire

10/08/16

 
Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d'application du décret n° 2002-533 du 16 avril 2002 relatif à l'attribution d'une prime de métier aux OPA du ministère de l'équipement, des transports et du logement affectés à VNF
Classé dans la rubrique Indemnitaire
Classé dans la rubrique OPA-PARCS

10/08/16


 
Note de gestion du 5 août 2016 relative au régime indemnitaire des architectes et urbanistes de l’Etat (AUE)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

09/08/16

 
Note de gestion du 5 août 2016 relative à la prime de rendement et à son complément versés aux OPA des ponts et chaussées et des bases aériennes
Classé dans la rubrique Indemnitaire
Classé dans la rubrique OPA-PARCS

09/08/16


 
PPCR : Réponse de la ministre de la Fonction publique (22-07-16) à un courrier de Brigitte Jumel, secrétaire générale UFFA-CFDT, relatif aux "inversions de carrière" induites par le plan de requalification de C en B, par rapport au PPCR. La ministre s'engage à faire examiner par ses services, à l'automne, les difficultés rencontrées
Classé dans la rubrique PPCR
 
09/08/16


 
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
Classé dans la rubrique Statuts
Classé dans la rubrique PPCR
 
08/08/16


 
Décret n° 2016-1073 du 3 août 2016 relatif à la mise à disposition et à la conservation sur support électronique des bulletins de paye et de solde des agents civils de l'Etat, des magistrats et des militaires
et aussi en rappel : Dématérialisation du bulletin de paye et de pension des fonctionnaires et contractuels dans un espace numérique sécurisé de l'agent public (ENSAP) - Sept 2015
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

08/08/16

 
Arrêté du 2 août 2016 portant application au MAAF du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature
Classé dans la (nouvelle) rubrique Télétravail
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

08/08/16


 
ASS : Compte-rendu de la CAP des Assistant(e)s de Service Social (ASS) du 07 juillet 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

08/08/16


 
Grilles de rémunérations des PETPE des DIR au 01-07-16
Classé dans la rubrique Salaires

05/08/16


 
Vécu du travail : reconnaissance, conflits de valeurs, insécurité et changements dans le travail (Document DARES - juin 2016)
et aussi : Les rapports sociaux au travail (Document DARES - juin 2016)
Classé dans la rubrique Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail

04/08/16

 
Barèmes de gestion indemnitaires au 01-07-16 concernant le corps des techniciens supérieurs de l’économie et de l’industrie (TSEI) - Agents en PNA
et aussi : Barèmes de gestion indemnitaires au 01-07-16 concernant le corps des des ingénieurs de l’industrie et des mines (IIM) - Agents en PNA
Classé dans la rubrique Indemnitaire

03/08/16


 
Trombinoscope RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (13-06-16) des IGAPS du MAAF à compter de juin 2016
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

03/08/16


 
Assises des métiers de l’ingénieur : Vers un projet stratégique pour le corps des ITPE (20-05-16)
et aussi : Bilan et perspectives (note de la DRH du 12-05-16)
et aussi : Rapport du groupe de travail (12-05-16) : Chantier GPEC - Plan d'actions
Classé dans la rubrique Catégoriel

03/08/16


 
Note de gestion du 22 juillet 2016 relative à la promotion des administrateurs civils hors classe (ACHC) au titre de l’année 2017
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

03/08/16


 
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature aux ministères chargés de l’environnement et du logement (MEEM - MLHD)
Classé dans la (nouvelle) rubrique Télétravail

02/08/16


 
Création d'une sous-rubrique " Télétravail" dans Vie au travail"

02/08/16

 
Création d'une sous-rubrique " Handicap" dans Vie au travail"

02/08/16


 
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MEEM et au MLHD
et aussi : Tableau des ISS 2015 (à toucher en 2016)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

02/08/16

 
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la procédure d'attribution de la prime de service et de sujétion (PSS) aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l'année 2016
Classé dans la rubrique Indemnitaire

02/08/16


 
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la fixation, pour 2016, de l'indemnité de performance et de fonctions (IPF) des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) affectés au MEEM et au MLHD
et aussi en rappel : Note de service (28-07-16) relative à l'IPF des IPEF du MAAF
Classé dans la rubrique Indemnitaire

02/08/16

 
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires et de certains personnels contractuels du MEEM et du MLHD au titre de l'année 2016
Classé dans la rubrique Indemnitaire

02/08/16


 
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MEEM et du MLHD au titre de l’année 2016
Classé dans la rubrique Indemnitaire

02/08/16

 
Note de gestion du 28 juin 2016 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
et aussi : Note d'accompagnement de la note de gestion du 28-06-16, attribution ISH
Classé dans la rubrique Indemnitaire

29/07/16


 
Circulaire (29-07-16) promotions 2017 des Personnels d'Exploitation des TPE (PETPE), sauf CEEP
et aussi : Annexe : critères de gestion des promotions du corps des PETPE
et aussi : Tableau propositions CEE 2017
et aussi : Tableau propositions AES 2017
et aussi : Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils Généraux
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

29/07/16


 
RIFSEEP MAAF : Note du 29-07-16 sur la campagne de primes 2016 relative au RIFSEEP pour les corps des inspecteurs généraux de l'agriculture, des administrateurs civils, des assistants de service social des administrations de l’État, des attachés d’administration de l’État et des secrétaires administratifs affectés au MAAF : attribution du CIA (complément indemnitaire annuel)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

29/07/16


 
FORMATION : Bilan ministériel 2015 de la formation au MEEM-MLHD (13-07-16)
et aussi : Les chiffres clés 2015 de la formation au MEEM-MLHD
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

28/07/16

 
PRIMES MAAF 2016 : Tableau des montants de l'ensemble des primes MAAF 2016 hors IPF et RIFSEEP (28-07-16)
et aussi : Note MAAF (28-07-16) relative au recueil des propositions de modulation de primes pour l'année 2016
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

28/07/16


 
Note de service du 28 juillet 2016 relative à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) affectés au MAAF à l’exception de ceux affectés dans les EPLEFPA (campagne de primes 2016)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

28/07/16

 
OPA-PARCS ... fin du quasi statut interministériel : Compte-rendu de la réunion du 18-07-16 à la fonction publique
Classé dans la rubrique OPA-PARCS
 
27/07/16


 
Lettre du Premier ministre (25-07-16) demandant au président du CESE une réflexion prospective sur l'évolution de la Fonction publique à moyen terme
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

27/07/16

 
OPA-PARCS : Demande d'audience au Cabinet du ministre (26-07-16)
Classé dans la rubrique OPA-PARCS
 
27/07/16


 
Réunion du 20 juillet 2016 avec la ministre de la Fonction Publique - point d'étape et perspectives de l'agenda social : Compte-rendu et intervention CFDT
et aussi : Diaporama projeté à la réunion
et aussi : Discours de la ministre de la Fonction Publique
et aussi : Communiqué de presse de la ministre
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

27/07/16

 
LOI TRAVAIL : Communiqué de presse CFDT du 22-07-16 suite à l'adoption de la loi travail
et aussi : Tableau d'analyse CFDT de la loi travail
Classé dans la rubrique Communiqués CFDT

26/07/16


 
AUTOROUTES - CFDT ASF : "La vérité ... et rien d'autre " (21-07-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

26/07/16


 
OPA-PARCS : Le gouvernement renonce à instaurer un “quasi-statut” unique pour les ouvriers d’État (Article Acteurs Publics du 21-07-16)
Classé dans la rubrique OPA-PARCS
 
25/07/16


 
AAE : Compte-rendu de la réunion (07-07-16) DRH / Elu(e)s de la CAP des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

25/07/16


 
CONGES : Les congés annuels des agents dans la fonction publique d’État : nombre – planification – report en cas de maladie (article InfosDroits - 18-07-16)
Classé dans la rubrique Congés
 
23/07/16


 
Brochure concernant les prêts gérés par le Comité d’Aide Sociale (CAS) sans intérêts : prêt social, prêt d'installation, prêt de décohabitation (avec liens vers textes officiels)
 Classé dans la rubrique Action Sociale

22/07/16


 
PPCR : Restructuration des grilles indiciaires des Attachés CIGEM (document SPAGRI-CFDT - juillet 2016)
Classé dans la rubrique PPCR
 
22/07/16


 
PPCR : Restructuration des grilles indiciaires des catégories B (document SPAGRI-CFDT - mai 2016)
Classé dans la rubrique PPCR
 
22/07/16


 
Recueil d'informations sociales 2016 (document CCAS - DRH)
Classé dans la rubrique Action Sociale

20/07/16


 
Note d'orientation (18-07-16) pour la formation continue des personnels MAAF 2017-2018-2019
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

20/07/16


 
PPCR : Les primes transformées en points - Comment ça marche ?
Classé dans la rubrique PPCR
 
20/07/16


 
Note de gestion MEEM-MLHD du 15 juillet 2016 relative à la mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2016
Classé dans la rubrique Salaires

19/07/16


 
Note de gestion du 15 juillet 2016 relative aux mesures d’accompagnement indemnitaire (PARRE) des fusions des DREAL liées à la nouvelle organisation territoriale de l’État
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale
Classé dans la rubrique Indemnitaire
 
19/07/16


 
NCT : Note technique du 7 juillet 2016 relative à la mise en oeuvre du Nouveau Conseil aux Territoires (NCT)
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

18/07/16


 
Compte-rendu de la commission plénière logement du 29 juin 2016
Classé dans la rubrique Action Sociale

18/07/16


 
Attentat de Nice : la République attaquée


15/07/16


 
CTM MAAF : compte-rendu du Comité Technique Ministériel du MAAF du 07 juillet  2016
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

13/07/16


 
Note de service MAAF (13-07-16) relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions pour les agents MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

13/07/16


 
Note de service MAAF (12-07-16) relative aux indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants (ITII) des services déconcentrés et des établissements de l'enseignement supérieur agricole ou vétérinaire
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

13/07/16


 
VNF : Les Eq'Eaux n° 21 - La lettre d'information CFDT-VNF - été 2016
Classé dans la rubrique Navigation (Dossiers)
Classé dans la rubrique Publications
13/07/16


 
AUTOROUTES - CFDT ASF : " Rendez-vous à la rentrée " (11-07-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

12/07/16

 
Mise en oeuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR) et à l'avenir de la fonction publique (Veille juridique DGAFP - 08/07/2016)
Classé dans la rubrique PPCR

11/07/16


 
Mesures catégorielles 2016 au MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

11/07/16


 
Note du 21 juin 2016 relative aux aides financières accordées aux agents des MEEM/MLHD
 Classé dans la rubrique Action Sociale

11/07/16


 
Ombres et lumières sur le temps de travail dans la fonction publique (les Clés du Social - 09-07-16)
Classé dans la rubrique  RTT (Dossiers)

11/07/16


 
Fiche "Repères" (mise à jour au 07 juillet 2016)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

08/07/16

 
Courrier du SGG aux OS (29-06-16) relatifs aux travaux à engager sur divers sujets RH liés aux DDI
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

07/07/16


 
Bilan social 2015 des DDI (juin 2016)
Classé dans la rubrique Action Sociale

07/07/16


 
REFORME TERRITORIALE : Compte-rendu de la réunion du 04-07-16 du comité de suivi de la réforme territoriale
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale

07/07/16


 
CHSCTM MEEM : Compte-rendu du Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCTM) du MEEM-MLHD du 05 juillet 2016
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

07/07/16

 
AAE : Bilan de gestion (24-06-16) du Corps Interministériel à Gestion Ministérielle (CIGeM) des attachés d'administration de l'Etat
Classé dans la rubrique Catégoriel

06/07/16


 
UFFA-CFDT : Mylène Jacquot succède à Brigitte Jumel (Communiqué de presse UFFA-CFDT du 05-07-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

06/07/16


 
Courrier du Secrétaire Général MEEM/MLHD (04-06-16) relatif au passage à deux cycles de mobilité à partir de 2017
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

05/07/16

 
CALCULEZ votre GIPA 2016 ! (format Excel)
et aussi : Calculez votre GIPA ! (format Open Office)
Classé dans la rubrique Salaires

05/07/16


 
Suite à un problème sur les serveurs de notre hébergeur, le site UFETAM-CFDT a connu une coupure totale de service (aucun accès possible) lundi 4 juillet 2016 de 11h30 à 18h00 environ. Veuillez nous excuser pour les inconvénients liés à cette situation hors de notre contrôle.

05/07/16


 
CCFP : intervention CFDT au Conseil Commun de la Fonction Publique (CCFP) du 27 juin 2016 sur le rapport Laurent relatif au temps de travail
Classé dans la rubrique RTT (Dossiers)

05/07/16

 
CIAS : Compte-rendu du Comité Interministériel de l'Action Sociale (CIAS) du 30 juin 2016 : budget et SRIAS
Classé dans la rubrique Action Sociale

05/07/16


 
AUTOROUTES - CFDT ASF : Qualité de Vie au Travail : la CFDT pose ses exigences ! (04-07-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

05/07/16

 
Arrêté du 23 juin 2016 fixant les taux de promotion pour le corps des IPEF pour 2016, 2017 et 2018
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

05/07/16


 
CHSCTM MAAF : Compte-rendu du Comité Hygiène, Sécurité et Conditions  de Travail Ministériel du MAAF du 29 juin 2016
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

05/07/16


 
Les SALAIRES au 1er Juillet 2016 (0,6% d'augmentation du point d'indice au 01/07/16)
et aussi : GRILLE GENERALE des SALAIRES au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Dessinateur au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Expert Technique des ST au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Adjoint Administratif au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Adjoint Technique au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Personnel d'Exploitation des TPE au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Syndic des Gens de Mer au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires des catégories B NES au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Assistant(e) de Service Social au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Conseiller Technique de Service Social au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Ingénieur des Ponts, Eaux et Forêts au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Ingénieur des TPE au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Ingénieur de l'Agriculture et Environnement au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Attaché d'Administration de l'Etat au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Administrateur Civil au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Chargé d'Etudes Documentaires au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Architecte Urbaniste de l'Etat au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Inspecteur Affaires Maritimes au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Chargé de Recherche au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires Directeur de Recherche au 01 juillet 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière ADMinistrative au 01 juillet 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière TECHnique au 01 juillet 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière EXPLoitation au 01 juillet 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière SOCiale au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires PNT RIN A au 01 juillet 2016
et aussi : Salaires PNT "Berkani" au 01 juillet 2016
Classé dans la rubrique Salaires
04/07/16


 
Décret n° 2016-908 du 01-07-16 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat
et aussi : Décret n° 2016-907 du 01-07-16 portant diverses dispositions relatives au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Classé dans la rubrique PPCR
Classé dans la rubrique Statuts

04/07/16


 
GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er juillet 2016 (0,6% d'augmentation du point d'indice au 01/07/16)
Les autres grilles catégorielles seront mises en ligne prochainement
Classé dans la rubrique Salaires

03/07/16


 
AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs du CEREMA du 30 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

01/07/16


 
Changement de Secrétaire Général au MEEM / MLHD : Régine Engström nommée au Conseil des Ministres du 30 juin 2016
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

01/07/16


 
CTM MEEM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du MEEM / MLHD du 30 juin 2016
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

01/07/16


 
Communiqué UFETAM-CFDT, suite au CTM du 30-06-16  : Le CHSCTM ... c'est pas du pipeau !
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

30/06/16


 
Circulaire 1er ministre du 28-06-16 relative aux mutualisations de fonctionnement (charte de la déconcentration - Point 8 )
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

30/06/16


 
Courrier aux ministres (22 juin 2016), de la secrétaire générale de l'UFETAM/CFDT, relatif à l'utilisation de listes de diffusion ministérielles par Mme Kosciusko-Morizet
et aussi : Exemples de messages (propagande) de Mme Kosciusko-Morizet
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

28/06/16


 
PSR 2016 : Note de gestion du 21 juin 2016 relative à la prime de service et de rendement (PSR) au titre de l'année 2016 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEEM et du MLHD
et aussi : PSR 2016 : Annexe - Tableau des montants 2016
Classé dans la rubrique Indemnitaire

28/06/16

 
Arrêté du 27-06-16 fixant pour l'année 2016 les éléments à prendre en compte pour le calcul de la GIPA (Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat)
et aussi : Décret 2016-845 du 27-06-16 modifiant le décret 2008-539 du 06 juin 2008 relatif à l'instauration de la GIPA
Classé dans la rubrique Salaires

28/06/16


 
AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) du 23 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

28/06/16


 
CONTRACTUELS HN 68 : Note de gestion du 20 juin 2016 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968, au titre de l'année 2016
Classé dans la rubrique Indemnitaire

27/06/16


 
Protection sociale complémentaire : Signez, faites signer, la pétition en ligne

Classé dans la rubrique Action Sociale

27/06/16


 
Réponse de la ministre (21-06-16) au courrier unitaire du 09-06-16 demandant des arbitrages sur la protection sociale complémentaire des agents publics
et aussi : Courrier unitaire à la ministre (09-06-16) demandant des arbitrages sur la protection sociale complémentaire
et aussi : Courrier (27-04-16) à la ministre de la Fonction Publique relatif à la protection sociale complémentaire des agents publics
Classé dans la rubrique Action Sociale

27/06/16


 
IAM : Compte-rendu de la CAP des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 24 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

27/06/16


 
AUTOROUTES - SAOR - CFDT ASF : Le Mag n°82 (27-06-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

27/06/16

 
Note de gestion (MEEM - 20 juin 2016) définissant les modalités de mise en œuvre du don de jours de repos à une autre agent public parent d'un enfant gravement malade
Pour mémoire : Décret 2015-580 du 28-05-15 relatif au don de jours de repos
Pour mémoire : Loi 2014-459 du 09-05-14 permettant le don de jours de repos
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)
Classé dans la rubrique Action Sociale

27/06/16

 
Décret n° 2016-791 du 14 juin 2016 modifiant le décret n° 2007-1315 du 6 septembre 2007 relatif à l’emploi de conseiller d’administration de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables
et aussi : Décret n° 2016-792 du 14 juin 2016 modifiant le décret n° 2012-1058 du 17 septembre 2012 fixant l’échelonnement indiciaire applicable à certains corps et emplois du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Classé dans la rubrique Statutaire

27/06/16


 
AUTOROUTES - SAOR - CFDT ASF : Loi travail, où en sommes-nous ? (24-06-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

27/06/16

 
Rapport complémentaire du CGEDD (Juin 2016) : Mutualisation des services de terrain de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Classé dans la rubrique Ecologie

24/06/16


 
DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs du 22 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

24/06/16


 
CONTRACTUELS : Compte-rendu de la CCP des Contractuels du 22 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

23/06/16


 
AUTOROUTES - SAOR - CFDT SAPN : Loi travail, et si on vous disait tout ? (23-06-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

23/06/16

 
BERKANI : Note de gestion du 21 juin 2016 relative aux modalités d’attribution des compléments de rémunération alloués aux agents contractuels dits "Berkani" au titre de l’année 2016
Classé dans la rubrique Indemnitaire

23/06/16


 
METEO FRANCE : Compte-rendu des audiences (21-06-16) avec la DRH, le CGDD/DRI et la Direction Générale de Météo-France et APPEL à la GREVE pour le 24 juin 2016
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

22/06/16

 
PETPE : Compte-rendu de la CAP des Personnels d'Exploitation des Travaux Publics de l'Etat (PETPE) du 22 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

22/06/16


 
AAE : Lettre au SG des MEEM et MLHD, en date du 20 juin 2016, rédigée en intersyndicale par les représentants des AAE, lui demandant une entrevue concernant lesavancements au grade d'AHCAE 2016 mais aussi sur l'avenir du corps en général
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

22/06/16


 
CED : Compte-rendu de la CAP des Chargés d'Etudes Documentaires (CED) du 20 juin 2016
et aussi : Annexe F (CEDi)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

22/06/16


 
PETPE : Synthèse de la réunion de concertation (27-05-16) relative à l’évolution du corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE)
Classé dans la rubrique Catégoriel

22/06/16


 
CEREMA : Compte-rendu de Comité Technique d'Etablissement du 17 juin 2016
et aussi : Orientations en matière de formation reçue au Cerema (CTE du 17-06-16)
et aussi : Règlement intérieur du temps de travail au Cerema (CTE du 17-06-16)
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

22/06/16


 
CAP/CCP : Annuaire des élus nationaux CFDT (2014-2018) (mise à jour du 21-06-16)
Classé dans la rubrique CAP-CCP-CAD

21/06/16


 
CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016 (mise à jour du 21-06-16 : modification date CAP mobilité SACDD (15 & 16 nov 2016) et CAP mobilité TSDD (16 & 17 nov 2016)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

21/06/16


 
CTM MEEM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 17 juin 2016 
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

21/06/16

 
PETPE : Note de gestion du 17 juin 2016 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation des travaux publics de l’État au titre de l’année 2016
Classé dans la rubrique Indemnitaire

21/06/16


 
Synthèse de l'enquête auprès des partenaires sociaux sur leurs attentes dans l'amélioration du dialogue social (mai 2016) 
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Dialogue Social"

20/06/16

 
Circulaire du 31 mai 2016 relative à la campagne 2016/2017 de recrutement d’apprentis au sein de la fonction publique de l’Etat
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

20/06/16


 
Tract UFFA-CFDT (14-06-16) sur la pénibilité dans la Fonction publique, suite à la présentation aux organisations syndicales du rapport pénibilité le 6 juin 2016
et aussi : Synthèse du rapport sur la pénibilité
et aussi : Rapport sur la prévention et la prise en compte de la pénibilité au travail au sein de la fonction publique (mars 2016) Attention : fichier de 7 Mo
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

20/06/16

 
CTSS : Résultats de la CAP des Conseillers Techniques de Service Social des Administrations de l'Etat (CTSS) du 20 mai 2016
et aussi : Arrêté du 06-06-16 Liste Aptitude à CTSS
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

17/06/16


 
RIFSEEP : Compte-rendu de la bilatérale "RIFSEEP" du 15 juin 2016
Classé dans la rubrique Indemnitaire

17/06/16


 
AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l'Etat (AAAE) du 16 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

17/06/16


 
ETST : Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 26 mai 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD
16/06/16


 
ATAE : Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administrations de l'Etat (ATAE) du 26 mai 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

16/06/16


 
VNF : Protocole d'accord de fin de préavis de grève entre VNF et la CFDT-VNF (13-06-16)
et aussi : Flash infos du 06-06-16 : La CFDT VNF dépose un préavis de grève et appelle à la mobilisation pour le 23 juin 2016
Classé dans la rubrique Navigation (Dossiers)
15/06/16


 
AUTOROUTES - SAOR : Dangerosité du travail sous circulation : la CFDT demande une table ronde (08-06-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

13/06/16


 
Fiche "Repères" (mise à jour au 06 juin 2016)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

13/06/16

 
CEREMA : Compte-rendu de CHSCT d'Etablissement du 08 juin 2016
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

10/06/16


 
CEREMA : Compte-rendu de la commission pour l'action sociale au CEREMA (COPAS) du 07 juin 2016
et aussi : Présentation du service social COPAS - juin 2016
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)
10/06/16
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 JLC Notre ami Jean-Luc CAMÉ est décédé ...

09/06/16
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ITPE : Résultats complets de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l'Etat (ITPE) du 08 juin 2016
et aussi : Annexe 5 (Imprimé mutation à renvoyer avant le 21-06-16)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

09/06/16


 
SACDD : Compte-rendu complet de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contôle du Développement Durable (SACDD) des 08 et 09 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD
09/06/16


 
AAE : Compte-rendu complet de la CAP des Attachés d'Administrations de l'Etat (AAE) du 07 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

09/06/16


 
CTM MAAF : compte-rendu du Comité Technique Ministériel du MAAF du 02 juin  2016
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
08/06/16


 
IPEF : Compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 03 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

08/06/16


 
TSDD : Compte-rendu complet de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 07 et 08 juin 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD
08/06/16


 
Note technique du 20 mai 2016 relative au renfort de la participation des DREAL de zone et des DIR de zone au dispositif de veille, de pré-crise et d'assistance à la gestion de crise suite à la suppression des CRICR et du CNIR
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)
06/06/16


 
Compte-rendu de la rencontre du 30 mai avec M. COQUIL - directeur des affaires maritimes
Classé dans la rubrique Maritime (Dossiers)
06/06/16



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