ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE - CAP du 30-05-13  : Déclaration CFDT et quelques explications
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CTM du 16 mai 2013 : Compte-rendu complet CFDT
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Calendrier des CAP-CCP Automne 2013 du MAAF (mise à jour au 27-05-13)
Classé dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Calendrier"
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Droits et obligations : ce qui va changer pour les fonctionnaires
lire aussi : Projet de loi : Déontologie et Droits et obligations des fonctionnaires
lire aussi : Projet de loi : Déontologie et Droits et obligations : exposé des motifs
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

L’emploi dans la fonction publique au 31 décembre 2011 (Stats premiers résultats)
lire aussi : Emploi Fonction Publique au 31-12-11 (Fiche synthétique INSEE)
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M. François CAZOTTES, administrateur civil hors classe, est nommé directeur des ressources humaines du METL et du MEDDE.
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Circulaire du 15 mai 2013, portant instruction sur la gestion des risques sanitaires liés à l'amiante dans le cas de travaux sur les enrobés amiantés du réseau routier national non concédé
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CTM du 16 mai 2013 : Déclaration préalable commune CFDT-UNSA
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Dialogue social au MAAF : Etat d'avancement au 15 mai 2013 des principaux chantiers
Classé dans la rubrique Agriculture

Agenda social Fonction Publique (Mise à jour du 07-05-13)
Voir aussi dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

CEREMA - Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 13 mai 2013
Classé dans la rubriqueRéorganisation Ministérielle

Note MAAF du 30-04-13 relative à la procédure d'avancement de grade des agents MAAF pour 2014
Classé dans la rubrique Agriculture

Note de gestion relative au complément indemnitaire 2013 des agents "Berkani"
lire aussi : Note de gestion relative à la prime de service et de sujétion 2013 des officiers de ports et officiers de port adjoints
lire aussi : Note de gestion relative au régime indemnitaire 2013 des contractuels de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968
lire aussi : Note de gestion relative au régime indemnitaire 2013 des Architectes et Urbanistes d'Etat
lire aussi : Bilan définitif de la PFR des A administratifs (avril 2013)
lire aussi : Bilan définitif de la PFR des B administratifs (avril 2013)
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "régime indemnitaire"

"Parcours professionnels - carrières - rémunérations" (30-04-13) : Place à la négociation ! Enfin !
Classé dans la rubriqueRéforme de l'Etat et Fonction Publique

Position de l'UFFA-CFDT sur le projet de communiqué de presse intersyndical du 23 avril 2013
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Bilan social 2011 du MEDDE/METL ( fichier de 7 Mo : téléchargement long)
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Fusion des chercheurs : Compte-rendu de la bilatérale du 25-04-13
lire aussi : Fusion des chercheurs : Projet de décret
lire aussi : Fusion des chercheurs : Synthèse des bilatérales
Classé dans la rubrique"Carrières" puis "Catégoriel"

CEREMA - Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 24 avril 2013
Classé dans la rubriqueRéorganisation Ministérielle

Fiche "Repères" (mise à jour 26/04/2013)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

8ème échelon Catégorie C : Compte-rendu de la commission statutaire du Conseil Supérieur de la Fonction Publique d'Etat (19-04-13)
Classé dans la rubriqueRéforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

Méthode et programme en matière de "Parcours professionnels - Carrières - Rémunérations, etc ..." :  suite à réunion du 16 avril 2013 à la Fonction Publique
Classé dans la rubriqueRéforme de l'Etat et Fonction Publique

DEPRECARISATION : Compte-rendu de la réunion du 16 avril 2013
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Catégoriel"

CEREMA : Circulaire du 16 avril 2013 relative au processus de pré-positionnement et d'affectation des agents dans le cadre de la création du CEREMA
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

Plan d'action relatif à l'administration territoriale de l'Etat + courrier SGG (08-04-13)
Classé dans la rubriqueRéforme de l'Etat et Fonction Publique

Compte-rendu de la réunion "Parcours professionnels - Carrières - Rémunérations" du 16 avril 2013 à la Fonction Publique
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

Circulaire Principes de gestion - Promotions 2014 des catégories A techniques et administratives
Classé dans la rubrique"CAP-CCP-CAD"  puis "Circulaires Mutations/Promotions"

CHSCTM : Compte rendu du CHSCTM du 17 avril 2013
lire aussi : GUIDE méthodologique "Accidents - Informer et Enquêter" (Mars 2013)
lire aussi : Procédure "accidents" (15-04-13)
lire aussi : Procédure "amiante" (30-03-13)
lire aussi : Projet de note aux DIR : interventions sur chaussées
lire aussi : GPS : point de situation
lire aussi : Éléments de connaissance et d'approfondissement pour la prévention des crises suicidaires" (Oct 2009)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"

Dialogue social au MAAF : Etat d'avancement au 12 avril 2013 des principaux chantiers
Voir aussi dans la rubrique Agriculture

l'Agence de la biodiversité est indispensable : maintenant ! (17-04-13)
Classé dans la rubrique "Ecologie"

Comité Technique des DDI : courrier intersyndical du 11 avril 2013 au SGG
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

OPA - PARC : Compte rendu de la rencontre ministérielle du 11 avril 2013
lire aussi : projet de décret d'intégration OPA dans FPT
lire aussi : fiche explicative sur le principe retenu pour le calcul de la retraite
lire aussi : fiche d'exemples de calcul retraite
lire aussi : Les recrutements ciblés comme prioritaires
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Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (14-04-13)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Hygiène et Sécurité"
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

CEREMA : Compte-rendu commun CFDT-UNSA du comité de suivi du 11-04-13 
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

CEREMA - Comité de suivi du 11 avril 2013 : Déclaration commune CFDT-UNSA
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du MAAF du 04-04-13
Classé dans la rubrique Agriculture

Spécial DDI n° 04 (Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 03-04-13)
lire aussi : CIMAP : Relevé de décisions ( 02-04-13)
lire aussi : Lettre de mission sur l'administration territoriale de l'Etat (PM 28-03-13)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique Agriculture

La mission qui fait trembler les Directions Départementales (source Acteurs Publics du 09 avril 2013)
lire aussi : Lettre de mission sur l'administration territoriale de l'Etat (PM 28-03-13)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

Circulaire promotions 2013 des Personnels d'Exploitation des TPE (PETPE)
lire aussi : Annexe 1 : principes de gestion des promotions 2013
lire aussi : Annexe 2 : critères de gestion des promotions du corps des PETPE
lire aussi : Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils Généraux
lire aussi : Tableau propositions CEEP 2013
lire aussi : Tableau propositions CEE 2013
lire aussi : Tableau propositions AES 2013
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Communiqué de presse de la Confédération et de l'UFFA-CFDT suite au Comité Interministériel pour la Modernisation de l'Action Publique (CIMAP) du 02 avril 2013
lire aussi : Synthèses ministérielles CIMAP
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CIAS : Communiqué de presse intersyndical à propos du CIAS du 04 avril 2013
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Action Sociale"

Prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF - Barême 2013
Classé dans la rubrique Agriculture

Projets pour la fonction publique : Marylise Lebranchu précise les prochaines étapes de l'agenda social
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Courrier CFDT au Directeur de l'Eau (28-03-13) relatif à la participation des agences de l'eau à l'étude BBZ
Classé dans la rubrique "Ecologie" 

CTM : Communiqué expliquant la position CFDT dont la délégation n'a pas assisté au CTM du 04 avril 2013
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Compte-rendu de l'audience ministérielle du 28/03/2013, relative à la catégorie C
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Elections du 9 avril 2013 : le GUIDE des TSDD
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Fiche "Repères" (mise à jour 28/03/2013)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"

Liste 2013 des IGAPS du MAAF (actualisée au 18-03-13)
Classé dans la rubrique Agriculture

Recours gracieux contre le décret n°2012-1494 du 27 décembre 2012 relatif aux ISS des TSDD adressé au 1er ministre, le 27-02-13
Classé dans la rubrique "Carrières" puis "Régime indemnitaire"

ATESAT - ADS : Compte-rendu des échanges du 13 février 2013 entre cabinet et OS
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

Elections du 9 avril 2013 : le GUIDE des SACDD
Classé dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "puis "Elections 2013 - CAP NES B"

CEREMA - Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 18 mars 2013
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

Elections du 9 avril 2013 : l'affiche
Classé dans la rubrique "CAP-CCP-CAD"  puis "puis "Elections 2013 - CAP NES B"

GUIDE 2013 des prestations sociales
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Spécial DDI n° 03 (Compte-rendu comité de suivi SIDSIC du 06-03-13)
lire aussi : SIDSIC - point sur le projet : diaporama support de la réunion du 06-03-13
lire aussi : SIDSIC - Fiche DSAF : comparaison des astreintes et temps de travail
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique
Classé dans la rubrique Agriculture

Décentralisation acte III : les transferts de personnels seront peu nombreux (article Acteurs Publics 07-03-13)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

Site extranet "Les Assises métiers des Ingénieurs"
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Compte-rendu du CTM du 27 février 2013
Classé dans la rubrique Réorganisation Ministérielle

Fiche "Repères" (mise à jour 01/03/2013)
Classé dans la rubrique "Infos Utiles"  puis "Repères"