VNF : Déclaration intersyndicale CFDT - FO - CGT préalable au Conseil d'Administration (CA) du 26 novembre 2015 : à propos du projet stratégique 2015-2020 et du projet de budget 2016
Classé dans la rubrique Navigation

Compte-rendu de la réunion du 27 novembre 2015 entre la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB) et l'ensemble des syndicats
Classé dans la rubrique Ecologie

Réforme territoriale et adaptation de l'organisation du CMVRH (Sept 2015)
et aussi : Organisation territoriale du CMVRH : proposition de nouvelle cartographie (Sept 2015)
Classé dans la rubrique Carrières puis "Formation"

Calendrier des CAP-CCP MEDDE pour 2016 (mise à jour du 26-11-15)
et aussi pour mémoire : Calendrier des CAP-CCP MEDDE pour 2015
et aussi pour mémoire : Calendrier des CAP-CCP MAAF (automne 2015)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

Etat 2014 du corps des Adjoints Techniques (ATAE) du MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture

Compte-rendu de l'entrevue (20-11-15) avec le Ministre de l'Agriculture
Classé dans la rubrique Agriculture

VNF : Décision intersyndicale CFDT-FO-CGT suite à la réunion de conciliation du 23 novembre 2015
et aussi : Protocole d'accord de fin de préavis de grève déposé pour le 26-11-15
Classé dans la rubrique Navigation

Circulaire d'application du 30-09-15 relative aux modalités de calcul et de liquidation de la retraite des OPA intégrés dans les cadres d'emplois de la fonction publique territoriale et bénéficiaires d'une allocation de cessation anticipée d'activité amiante (C3A), en application de l'article 16 du décret n°2014-456 du 6 mai 2014.
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

Etat 2014 du corps des Techniciens Supérieurs (TS) du MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture

Compte-rendu de la réunion du groupe de travail du CSFPE consacré à la réforme territoriale de l’État avec un point d'étape sur l'organisation territoriale de l'administration de l'État (17-11-15 matin) et examen du projet de circulaire "SIDSIC" (17-11-15 AM)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

PPCR : projet d'accord avec les commentaires CFDT (extrait FPI n°3 - nov 2015)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d'Etablissement (CTE) du 17 novembre 2015
Classé dans la rubrique Cerema

Circulaire n°5828/SG du 18 novembre 2015 relative à l'application du décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration (Premier ministre)
pour mémoire : Décret n° 2015-510 du 07-05-15 portant charte de la déconcentration
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

Courrier (16-11-15) de Marylise Lebranchu, ministre de la Fonction Publique, aux agents publics, suite aux attentats du 13 novembre
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

Le capital décès des fonctionnaires est revu à la baisse (17-11-15)
et aussi : Décret n° 2015-1399 du 3 novembre 2015 relatif aux modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit des fonctionnaires
Classé dans la rubrique Action Sociale

Courrier du Secrétaire Général MEDDE (06-11-15) relatif aux avancées obtenues en faveur des OPA à l'issue de la réunion interministérielle du 19 octobre 2015
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique (annexe au projet de loi de finances (PLF) pour 2016)
Classé dans la rubrique Retraites

L’Assemblée nationale a voté, le 05 novembre 2015, un amendement du gouvernement au projet de loi de finances pour 2016 permettant de transformer, à hauteur de 75 millions d’euros, une partie du régime indemnitaire des fonctionnaires en salaire indiciaire (source Acteurs Publics - 06-11-15)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du MAAF du 05 novembre 2015 (avec déclaration liminaire)
Classé dans la rubrique Agriculture

Courrier du SG MEDDE (05-11-15) concernant les personnels des établissements publics intervenant dans le domaine de l'environnement, suite à la réunion interministérielle du 24-09-15 et évoqués au cours du CTM budgétaire du 01-10-15
Classé dans la rubrique Ecologie

ETST : Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 04 novembre 2015
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Fiche "Repères" (mise à jour au 05 novembre 2015)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

Note technique du 27 octobre 2015 relative aux dispositions particulières sur les rentes allouées aux OPA ayant intégré la FPT - Modifie la note technique du 27 juin 2014 sur la mise en oeuvre du dispositif d’intégration des OPA dans la FPT
et aussi pour mémoire : Annexes à la note technique du 27-06-14
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

CMVRH : Compte-rendu du Comité Technique du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (CMVRH) du 29 septembre 2015
Classé dans la rubrique Carrières puis "Formation"

ITPE : CAP des ITPE du 03-11-15 - Résultats Mobilités (1 seul fichier)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs (AAAE) du CEREMA du 03 novembre 2015
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD
Classé dans la rubrique Cerema

Arrêté du 17 septembre 2015 pris en application du décret n° 99-581 du 9 juillet 1999 relatif à l'attribution d'une nouvelle bonification indiciaire au profit des personnels techniques gérés par la direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Bilan de la charte pour la promotion de l'égalité et la lutte contre les discriminations dans la FP (édition 2015)
et aussi pour mémoire : Charte pour la promotion de l'égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique (17 décembre 2013)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

Informations sur le plan de requalification de C en B au MAAF présenté au CTM du 05-11-15
Classé dans la rubrique Agriculture

PPCR : Le comité de suivi sur les carrières et les rémunérations (PPCR) des fonctionnaires abandonné (source Acteurs Publics - 30-10-15)
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

Calendrier des CAP-CCP MEDDE pour 2016 (mise à jour du 30-10-15)
et aussi pour mémoire : Calendrier des CAP-CCP MEDDE pour 2015
et aussi pour mémoire : Calendrier des CAP-CCP MAAF (automne 2015)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

Plan de requalification : le compte n'y est pas ! (octobre 2015)
Classé dans la rubrique Catégoriel

Réforme Territoriale : Lettres de mission (12-10-15), signées par les deux ministres, adressées aux directeurs préfigurateurs des 7 DREAL fusionnées :
et aussi :  Lettre de mission Alsace Champagne Ardenne Lorraine
et aussi :  Lettre de mission Aquitaine Limousin Poitou Charentes
et aussi :  Lettre de mission Auvergne Rhône Alpes
et aussi :  Lettre de mission Bourgogne Franche Comté
et aussi :  Lettre de mission Midi Pyrénées Languedoc Roussillon
et aussi :  Lettre de mission Nord Pas de Calais Picardie
et aussi :  Lettre de mission Normandie
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

AUE : Résultats de la CAP des Architectes et Urbanistes de l’Etat (AUE) du 21 octobre 2015
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

ISS 2014 : Tableau des montants de l'Indemnité Spécifique de Service (ISS) par coefficient (ISS 2014 payés en 2015)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Bilan des CIL (crédits d’initiative locale) 2014
Classé dans la rubrique Action Sociale

Accord sur les retraites complémentaires : argumentaire (Syndicalisme Hebdo du 22-10-15)
et aussi : Accord sur les retraites complémentaires : tract 3 pages (16-10-15)
Classé dans la rubrique Retraites

PNT : Compte-rendu de la CCP du 16 octobre 2015 des Personnels Non Titulaires (RIN A - DAFU - HN 68)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Point de la situation fin septembre 2015 de la Gestion Administrative et de la Paye (GAP)
Classé dans la rubrique Salaires

AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) du 15 octobre 2015
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Note de gestion du 14 octobre 2015 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités au titre de l'année 2015 des infirmières affectées en administration centrale ou en services déconcentrés
Classé dans la rubrique  Indemnitaire

Compte-rendu de la 1ère réunion du comité de suivi (12-10-15) de la réforme territoriale
Classé dans la rubrique Réforme de l'Etat et Fonction Publique

VNF : Déclaration intersyndicale CFDT-FO-CGT de VNF du 16 octobre 2015 sur la réforme du statut des logements de service
Classé dans la rubrique Navigation

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d'Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 14 et 15 octobre 2015
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Note technique du 07-10-15 qui précise les conditions de mise en oeuvre de l’examen systématique du partage des missions entre les services déconcentrés qui portent les politiques publiques du MEDDE et du MLETR
Classé dans la rubrique MEDDE-MLETR
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

CHSCT des DDI : Compte-rendu du CHSCT des DDI du 13 octobre 2015
et aussi : Fiche technique du CHSCT des DDI
et aussi pour mémoire : Triptyque d'information RPS
et aussi pour mémoire : Bilan social 2014 des DDI
et aussi pour mémoire : Fiche Transfert SIDSIC
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat
Classé dans la rubrique Agriculture

CEREMA : Compte-rendu du CHSCT d'Etablissement du 13 octobre 2015
Classé dans la rubrique Cerema

Contributions CFDT sur le rapport CGAAER-CGEDD : Parcours professionnels des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF)
et aussi pour mémoire : Rapport "Parcours professionnels des IPEF"
Classé dans la rubrique Catégoriel

CT des DDI : Compte-rendu du Comité Technique (CT) des DDI du 24-09-15
et aussi : Déclaration liminaire au CT des DDI
et aussi : Bilan social 2014 des DDI
et aussi : Transfert SIDSIC : fiche présentée au CT des DDI
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat
Classé dans la rubrique Agriculture

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 06 octobre 2015
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Fiche "Repères" (mise à jour au 01 octobre 2015)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

CTM MEDDE : Compte-rendu au CTM du 01 octobre 2015 (CTM budgétaire)
et aussi : Présentation du PLF 2016
Classé dans la rubrique MEDDE-MLETR

Note de gestion du 29-09-15 relative à la gestion 2015 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
Classé dans la rubrique  Indemnitaire
Classé dans la rubrique Agriculture

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 01 octobre 2015
et aussi : Présentation du PLF 2016
et aussi : Agenda social 2015-2016
Classé dans la rubrique MEDDE-MLETR

La lettre du COR (Conseil d’orientation des retraites) de septembre 2015 :" Les différences de retraite entre salariés du privé et fonctionnaires "
Classé dans la rubrique Retraites

Communiqué de presse de l' UFFA-CFDT (30-09-15) suite à la décision de Manuel Valls d’appliquer le protocole d'accord sur les parcours professionnels, les carrières et les rémunérations (PPCR)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

RIFSEEP MEDDE : la dernière ligne droite ! (29-09-15)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Compte-rendu du Comité de suivi du 25-09-15 sur le décroisement des emplois MAAF-MEDDE
Classé dans la rubrique Agriculture

Guide 2015 des Congés Longue Maladie (CLM) et Longue Durée (CLD) des fonctionnaires
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité
Classé dans la rubrique Carrières puis "Guides"

Remerciements (25-09-15) aux Organisations Syndicales pour le soutien apporté aux lauréats de l'examen pro 2014 avec la DRH lors du reclassement dans le corps des ITPE
Classé dans la rubrique Catégoriel

Compte rendu de la Commission Ministérielle pour la Formation Professionnelle (CMFP) du 1er juillet 2015
et aussi : Compte rendu du bureau de la CMFP du 10 juin 2015
Classé dans la rubrique Carrières puis "Formation"

DIRECTEURS et CHARGES DE RECHERCHE : Résultats de la Commission d'Evaluation (ComEval) du 23 septembre 2015 : Promotions à DR 1° Classe
et aussi : ComEval 23-09-15 : Promotions à CR de 1° Classe
et aussi : ComEval 23-09-15 : Titularisations au titre de 2015 de recrues 2014
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Communiqué de presse UFFA (24-09-15) : La CFDT signera l’accord relatif aux parcours professionnels, aux carrières et aux rémunérations
et aussi : Argumentaire pour la signature de l'accord PPCR (24-09-15)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

Trombinoscope RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (10-09-15) des IGAPS du MAAF à compter du 10 septembre 2015
Classé dans la rubrique Agriculture

Le droit à l’information sur votre retraite : documents de communication du service des retraites de l’État (SRE) pour la campagne 2015
et aussi : Comprendre votre retraite à réception RIS-EIG
et aussi : Comprendre votre retraite
et aussi : Dépliant 3 volets
et aussi : Affiche Calendrier
et aussi : Affiche Service
Classé dans la rubrique Retraites

Note de gestion (22-09-15) relative aux montants 2015 de la prime de métier (PM) des OPA (Ouvrier des Parcs et Ateliers)
Classé dans la rubrique Indemnitaire
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

Note de gestion (22-09-15) relative aux montants 2015 de la PTETE (prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation) des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE)
Classé dans la rubrique  Indemnitaire

Etat 2014 du corps des Attachés d'Adminitration (AA) du MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture

Etat 2014 du corps des Secrétaires Administratifs (SA) du MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture

Note de gestion du 21 septembre 2015 relative à la procédure d'attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l'année 2015
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Arrêté du 24-07-15 fixant le montant des crédits de temps syndical accordés aux organisations syndicales représentatives de la Fonction Publique
et aussi : Décret 2015-915 du 24-07-15 modifiant le décret n° 2012-148 du 30-01-12 relatif au Conseil Commun de la Fonction Publique
et pour mémoire : Décret 2012-148 du 30-01-12 relatif au Conseil Commun FP
Classé dans la rubrique Droits Syndicaux (Infos Utiles)

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d'Administration et de Contrôle du Developpement Durable du 16 septembre 2015 (Recours)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Note de service MAAF du 15-09-15 relative à l'organisation du contrôle de scolarité 2015-2016 lié au supplément familial de traitement (SFT)
et aussi : Note de service MAAF du 15-09-15 relative à la gestion courante du SFT
Classé dans la rubrique Agriculture

Note DRH du 30-07-15 relative à la promotion au grade d'administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de l’année 2016
et aussi : Circulaire DGAFP (10-09-15) préparation CAPi des Administrateurs Civils
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

Accompagnement indemnitaire de la fusion des régions (09-09-15 par UFFA-CFDT)
et aussi : Tableau des indemnités pour les agents de l'Etat
et aussi : Tableau des indemnités pour les agents de la Territoriale
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

Accompagnement RH de la réforme territoriale :  Accompagnement individuel des agents (09-09-15)
et aussi : Accompagnement RH : Feuille de route interministérielle (09-09-15)
et aussi : Accompagnement RH : Etudes d'impact et plans ministériels (09-09-15)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

Chronologie de la réforme des retraites - année 2015 (sept 2015 - Clés du Social)
et aussi : Chronologie de la réforme des retraites - année 2014
et aussi : Chronologie de la réforme des retraites - année 2013
et aussi : Chronologie de la réforme des retraites - année 2012
et aussi : Chronologie de la réforme des retraites - année 2011
et aussi : Chronologie de la réforme des retraites - année 2010
Classé dans la rubrique Retraites

Dématérialisation du bulletin de paye et de pension des fonctionnaires et contractuels dans un espace numérique sécurisé de l'agent public (ENSAP)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat
Classé dans la rubrique Salaires

Rapport de la Cour des Comptes sur la masse salariale de l'Etat (Juillet 2015)
et aussi : Discours de Didier Migaud lors de la présentation devant le Sénat du rapport sur la masse salariale de l'Etat (09-09-15)
et aussi : Diaporama de présentation du rapport sur la masse salariale de l'Etat
et aussi : Ensemble des données sur la masse salariale de l'Etat (fichier Zip)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

Compte-rendu de la bilatérale du 01 septembre 2015 entre la CFDT et la Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB)
Classé dans la rubrique Ecologie

Nouvelle présentation CFDT (04-09-15) des grilles indiciaires, des reclassements et revalorisations illustrés d'exemples concrets. La validation de ces grilles reste subordonnée à un accord majoritaire avec la fonction Publique :
et aussi : Reclassement et revalorisation des grilles des agents C (04-09-15)
et aussi : Reclassement et revalorisation des grilles des agents B (04-09-15)
et aussi : Reclassement et revalorisation des grilles des agents A (04-09-15)
et aussi pour mémoire : Le projet d'accord soumis à signature
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat
Classé dans la rubrique Salaires

CTM MAAF : Compte-rendu du CTM du 03 septembre 2015
Classé dans la rubrique Agriculture

Arrêté du 4 septembre 2015 pris pour l'application des dispositions du décret n° 2015-1120 du 4 septembre 2015 relatif aux mesures d'accompagnement indemnitaire des réorganisations de service liées à la nouvelle organisation territoriale de l'Etat
et aussi : Décret n° 2015-1120 du 4 septembre 2015 relatif aux mesures d'accompagnement indemnitaire des réorganisations de service liées à la nouvelle organisation territoriale de l'Etat
Classé dans la rubrique Indemnitaire
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat

Lettre conjointe (28-08-15) des 2 ministres pour demande de dérogation du RIFSEEP pour les personnels techniques et d'exploitation du MEDDE-MLETR 
Classé dans la rubrique Indemnitaire

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 03 septembre 2015
Classé dans la rubrique MEDDE-MLETR

CTM MAAF : Déclaration préalable au CTM du 03 septembre 2015
Classé dans la rubrique Agriculture

Arrêté du 27-08-15 listant les primes et indemnités pouvant être perçues en plus du RIFSEEP (exceptions prévues à l’article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Note DRH du 30-07-15 sur l'accès des organisations syndicales aux technologies de l'information et de la communication (TIC)
et aussi : Annexe - maquette : Demande de boite aux lettres fonctionnelle
Classé dans la rubrique Droits Syndicaux (Infos Utiles)

ASS : Compte-rendu complet de la CAP des Assistant(e)s de Service Social (ASS) du 02 juillet 2015
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Dispositif de "retraite progressive d'activités" en faveur des agents non titulaires de l'Etat et des établissements publics de l'Etat (document SPAGRI-CFDT)
et aussi : Fiche Cerfa 10647-03 de demande de retraite progressive
Classé dans la rubrique Retraite

Communiqué de presse CFDT (01-09-15) relatif au référé de la Cour des Comptes de juillet 2015 concernant les Agences de l'Eau
et aussi : Réponse de la ministre au référé de la Cour des Comptes de juillet 2015
Classé dans la rubrique Ecologie