Rendez-vous salarial du 17 mars : les agents publics exigent des mesures fortes (Communiqué commun du 26-02-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique  (Dossiers)

FAQ - Réforme des services régionaux de l’Etat : Questions-réponses sur la situation des personnels (févr 2016)
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale (Dossiers)

Plan de requalification : Compte-rendu de la réunion du 25-02-16
et aussi : Projet de note relative à la mise en oeuvre du plan de requalification
et aussi : Diaporama de présentation du plan de requalification
Classé dans la rubrique Catégoriel

Fiche "Repères" (mise à jour au 26 février 2016)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

Circulaire du 15-02-16 relative aux promotions des Chargés d'Etudes Documentaires (CED) au titre de 2017  (voir les annexes et références dans la rubrique)
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

Fiche procédure pour la reconnaissance de maladie professionnelle pour les fonctionnaires (Janv 2016)
et aussi : Fiche reconnaissance de maladie professionnelle pour les OPA
et aussi : Fiche reconnaissance de maladie professionnelle pour les PNT
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Note de service MAAF du 25-02-16 : Réforme territoriale - modalités de demande de la prime d'accompagnement de la réorganisation régionale de l’État (PARRE) et du complément à la mobilité du conjoint - prise en charge des frais de changement de résidence
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale (Dossiers)

Promotions 2017 - Principes de gestion relatifs aux promotions au titre de l’année 2017 pour tous les corps gérés par la DRH du MEEM ­ MLHD, de catégories A, B et C, titulaires ou contractuels, à gestion déconcentrée ou centralisée (19-02-16)
et aussi : Lettre d'envoi du DRH du 19-02-16 : Promotions 2017 - Principes de gestion
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

Communiqué de presse UFFA-CFDT (23-02-16) suite à la bilatérale entre Mme Girardin, ministre de la Fonction Publique et la CFDT
et aussi : Déclaration UFFA-CFDT à la ministre de la Fonction publique le 23-02-16
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Courrier (22-02-16) du secrétaire d'Etat aux transport, Alain Vidalies, relatif au plan de relance autoroutier
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

Note du 03 février 2016 - récapitulatif des obligations règlementaires relative à l'amiante (voir les annexes et références dans la rubrique)
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du MAAF du 18 février 2016
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

Compte-rendu de la réunion avec la Direction de l'Eau et de la Biodiveristé (DEB) qui s'est tenue le 16 février 2016
Classé dans la rubrique Ecologie (Dossiers)

Circulaire du 17-02-16 relative à la promotion au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat (AUGE) au titre de 2016
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

AUTOROUTES : CFDT-APPR - Salaires 2016, un nouvel échec ? (18-02-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d'Etablissement du 18 février 2016
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

Plan de requalification : communiqué CFDT du 18-02-16
Classé dans la rubrique Catégoriel

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 17 février 2016
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Circulaire promotions des Chargés d'Etudes Documentaires (CED) au titre de 2017 (15-02-16)
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

Rapport "Vers un égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles" (HCEfh - Janvier 2016)
et aussi : Avis détaillés des membres du CSEP sur le rapport du HCEfh (03-02-16)
et aussi : Dossier de presse (10-02-16) sur la remise du rapport du HCEfh
Classé dans la rubrique Egalité Professionnelle

Note de service MAAF du 18/02/2016 relative à la campagne de mobilité générale de printemps 2016
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

CEREMA : Compte-rendu du CHSCT d'Etablissement du 16 février 2016
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l'Etat (AAAE) des 16 et 17 février 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

AAAE : Déclaration préalable à la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l'Etat (AAAE) des 16 et 17 février 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

AAE : Compte-rendu complet de la CAP des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) des 11 et 12 février 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

IPEF : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF) du 11 février 2016
et aussi : Déclaration intersyndicale à la CAP des IPEF du 11-02-16
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

TSDD : Compte-rendu complet de la CAP des TSDD des 10 et 11 février 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l'Etat (ITPE) du 10 février 2016
et aussi : Annexe 5 (Imprimé mutation à renvoyer avant le 19-02-16)
et aussi : Procès Verbal du jury de l'examen pro ITPE 2015
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature
Classé dans la rubrique Fonction Publique  (Dossiers)

Rapport annuel (Edition 2015) sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (Publication DGAFP - Version projet - 08 Février 2016) - Attention fichier de 13 Mo
Classé dans la rubrique Egalité Professionnelle

AUE : Résultats de la CAP des Architectes Urbanistes de l'Etat (AUE) du 09 février 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Note de service du 09-02-16 relative au barême 2016 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF (avec fiches descriptives)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Action Sociale

SACDD : Compte-rendu complet de la CAP des SACDD des 09 et 10 février 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

TSDD : Déclaration préalable à la CAP des TSDD des 10 et 11 février 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Note de service relative aux modalités de décroisement des emplois occupés par des agents MAAF travaillant sur des missions MEDDE – 2ème et 3ème phases prenant effet respectivement au 1er janvier 2017 et au 1er janvier 2018
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

SACDD : Déclaration préalable à la CAP des SACDD des 09 et 10 février 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Exposition à l’amiante dans la fonction publique : La Loi de finances 2016 prévoit une cessation anticipée d’activité et une allocation spécifique pour les agents atteints d’une maladie professionnelle (Infos Droits - 02-02-16)
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Note de service (04-02-16) relative à l’élaboration, au titre de 2016, de la liste d’aptitude pour l’accès au corps interministériel des conseillers techniques de service social (CTSS)
et aussi : Annexe 1 : fiche de proposition à la liste d'aptitude à CTSS
et aussi : Annexe 2 : formulaire de déclaration de mobilité
et aussi : Annexe 3 : notice relative à la liste aptitude
et aussi : Annexe 4 : modèle de tableau des promouvables
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

Synthèse sur le rapport de situation comparée (RSC) sur la place des femmes dans l’effectif 2014 MEDDE-MLETR (Janvier 2016)
Classé dans la rubrique Egalité Professionnelle

Décret n° 2016-81 du 29-01-16 relatif à l’emploi de chef de projet en systèmes et réseaux d’information et de communication des administrations de l’Etat
et aussi : Décret n° 2016-82 du 29-01-16 modifiant le décret n° 2008-836 du 22-08-08 fixant l'échelonnement indiciaire de plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat
Classé dans la rubrique Statuts

La Cour des Comptes invite l'Etat à repenser la gestion de ses informaticiens (Acteurs Publics - 04-02-16)
et aussi : Allocution de Didier Migaud (04-02-16) président de la Cour des Comptes, relative au rapport "Relations aux usagers et modernisation de l’État : vers une généralisation des services publics numériques"
et aussi : Rapport "Relations aux usagers et modernisation de l’État : vers une généralisation des services publics numériques" (Cour Comptes - Janvier 2016)
et aussi : Annexes au rapport de la Cour des Comptes
et aussi : Le directeur interministériel du numérique et du système d’information et de communication de l’État (DINSIC) détaille sa feuille de route pour 2016
Classé dans la rubrique Fonction Publique  (Dossiers)

Trombinoscope RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (05-02-16) des IGAPS du MAAF à compter du 02 février 2016
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

Arrêté du 27 janvier 2016 pris pour l'application au MEDDE-MLETR du deuxième alinéa de l'article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Note de service MAAF (04-02-2016) relative aux campagnes d'entretiens professionnels et de réductions d'ancienneté portant sur l'année 2015 pour les agents gérés par le MEDDE, affectés dans d'autres ministères ou organismes
Classé dans la rubrique Carrières puis "Entretien professionnel"
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

Communiqué de presse MFP et organisations syndicales de la Fonction Publique relatif au lancement de la campagne de sensibilisation sur le devenir de la protection sociale des agents publics
Classé dans la rubrique Action Sociale

Circulaire promotions OPA 2016 (29-01-16)
et aussi : 2 tableaux de promotions des OPA 2016
et aussi : 2 tableaux de notification des enveloppes OPA promotions 2016
et aussi : Bareme de salaires des OPA au 1er janvier 2014 (arrêté du 08-12-14)
et aussi : Grille de classifications des OPA
et aussi : Circulaire du 11-02-10 garanties conditions de MàD SLD pour les OPA
et aussi : Addenda au memento recrutements des OPA (2008)
et aussi : Memento des recrutements OPA (janvier 1999)
et aussi : 3 circulaires de gestion des promotions OPA (attention : 11Mo)
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

Parité : des écarts salariaux importants dans la fonction publique, mais plus faibles que dans le privé (Article Acteurs Publics - 20-01-16)
et aussi : Pourquoi les femmes sont-elles moins bien rémunérées que les hommes dans les trois fonctions publiques ? (Etude Janvier 2016)
et aussi : Guide pratique pour une communication publique sans stéréotype de sexe (HCEfh - Nov 2015)
Classé dans la rubrique Egalité Professionnelle

Fiche "Repères" (mise à jour au 01 février 2016)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 25 janvier 2016
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Note de service MAAF (21-01-16) relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons – Campagne 2016 - année de référence 2015
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

CEREMA : Stratégie immobilière (SPSI) - France Domaine nous informe :-(
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

AUTOROUTES - Négociation salariale 2016 : la troisième réunion du 20-01-16 à permis d'entrevoir de nouvelles pistes en matière d'augmentation générale
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

Lettre unitaire (13-01-16) des organisations syndicales adressée à la Ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique, à l'Assemblée Nationale et au Sénat, concernant le projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat (Dossiers)

Décret n° 2016-32 du 20 janvier 2016 relatif à la participation financière des agences de l’eau à la protection sociale complémentaire de leurs personnels contractuels
Classé dans la rubrique Ecologie (Dossiers)

NOUVEAU :
création d'une sous rubrique "PPCR" dans "Dossiers"
création d'une sous rubrique "Réforme Territoriale" dans "Dossiers"
création de la rubrique "Vie au Travail"
création d'une sous rubrique "Egalité Professionnelle" dans "Vie au Travail"
Pour voir toutes les rubriques c'est ici : Plan du Site

CEREMA : Les ISS 2014 des A et A+ au Cerema (20-01-16)
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

Compte-rendu de la réunion du 19-01-16 relative à l'intégration des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) dans le corps des Attachés (AAE) et des Ingénieurs (ITPE)
Classé dans la rubrique Catégoriel

Guide de l’entretien professionnel et de l'entretien de formation MEDDE (année de référence 2015)
et aussi : Support de compte-rendu d'entretien pro. 2015 (format odt)
et aussi : Modèle de fiche de poste 2015 (format odt)
Classé dans la rubrique Carrières puis "Entretien professionnel"

SACDD : Compte-rendu de la CAP des SACDD des 19 et 20 janvier 2016 (promotions)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Circulaire du 15-01-16 relative aux taux 2016 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune
Classé dans la rubrique Action Sociale

Circulaire du 15-01-16 relative au barème commun applicable au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants
Classé dans la rubrique Action Sociale

Feuille de route revendicative 2016 présentant les bonnes résolutions à appliquer concernant les Agences de l'Eau (20-01-16)
Classé dans la rubrique Ecologie (Dossiers)

Les carrières salariales dans le public et le privé : éléments de comparaison entre 1988 et 2008 (Document INSEE Sept 2014)
Classé dans la rubrique Salaires

Compte rendu de la réunion du 17-12-15 du comité national de suivi de la réforme territoriale
et aussi : Plan ministériel d'accompagnement RH (10-12-15) dans le cadre de la réorganisation territoriale de l’État régional
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale (Dossiers)

Note (11-12-15) relative aux modalités de mise en oeuvre du regroupement budgétaire sur le programme « Moyens mutualisés des administrations déconcentrées » (programme 333) des emplois et de la masse salariale des effectifs des SIDSIC
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat (Dossiers)

Convention de délégation de gestion signée entre le MEDDE et le ministère de l'Intérieur (30-12-15) relative aux personnels des services déconcentrés affectés à la politique de sécurité et d'éducation routières
Classé dans la rubrique MEDDE-MLETR (Dossiers)

Nouvelle offensive sur le temps de travail des fonctionnaires (Article Acteur Public - 14-01-16)
et aussi : Rapport sur les enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l’emploi et les finances publiques (Sénat - Janv 2016)
Classé dans la rubrique RTT (Dossiers)

AUTOROUTES : Négociation salariale 2016 : Le point après la seconde réunion du 12-01-16 (CFDT-ASF)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

TSDD : Plaquette d’information sur les parcours des TSDD. Destiné en particulier aux agents entrant dans le corps mais aussi aux services RH et aux conseillers des CVRH, ce document SG/DRH (Sept 2015) présente des éléments sur le corps des TSDD : leur domaine d’activité, leur déroulement de carrière et leur parcours professionnel
Classé dans la rubrique Carrières puis "Guides"

PPCR : Courrier du 14-01-16 aux ministres du MEDDE et du MLETR, par mail et voie postale, relatif à la mise en œuvre du PPCR
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Compte-rendu de la commission "actions collectives" du CCAS du 12 janvier 2016
Classé dans la rubrique Action Sociale

Calendrier prévisionnel 2016 du paiement des payes et des pensions des fonctionnaires et retraités de l’État
Classé dans la rubrique Salaires

PPCR - Diaporama : VRAI ou FAUX ? (Déc 2015)
et aussi : PPCR - Diaporama : Tout sur le PPCR (Déc 2015)
et aussi : PPCR - Calendrier des revalorisations 2016-2020
et aussi : PPCR - Diaporama : Mise en oeuvre / méthode (24-11-15)
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 27 août 2015 pris en application de l'article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Décret n° 2015-1822 du 29 décembre 2015 portant création d'une indemnité spécifique de technicité (IST)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Compte-rendu de la réunion PPCR du 17-12-15 : transfert primes-points et valeur professionnelle dans l'avancement d'échelon avec déclaration préalable CFDT
et aussi : PPCR - réunion du 17-12-15 : Projet de décret primes /points
et aussi : PPCR - réunion du 17-12-15 : Prise en compte de la valeur professionnelle dans l’avancement d’échelon
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Circulaire du 4 janvier 2016 relative aux autorisations exceptionnelles d’absence dans le cadre d’une mobilité géographique ou fonctionnelle liée à la nouvelle organisation de l’Etat
et aussi : Circulaire du 4 janvier 2016 relative à la période d’adaptation en cas de changement d’affectation dans le cadre de la réforme de la nouvelle organisation de l’Etat
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale (Dossiers)

Les SALAIRES au 1er Janvier 2016 : Suite au relèvement au 01-01-16 du taux cotisation pour pension (de 9,54 à 9,94%) et de l'augmentation de la cotisation vieillesse plafonnée (de 6,85 à 6,90%) au 01-01-16 pour les non titulaires
et aussi : GRILLE GENERALE des SALAIRES au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Dessinateur au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Expert Technique des ST au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Adjoint Administratif au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Adjoint Technique au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Personnel d'Exploitation des TPE au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Syndic des Gens de Mer au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires des catégories B NES au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Assistant(e) de Service Social au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Conseiller Technique de Service Social au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Ingénieur des Ponts, Eaux et Forêts au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Ingénieur des TPE au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Ingénieur de l'Agriculture et Environnement au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Attaché d'Administration de l'Etat au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Administrateur Civil au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Chargé d'Etudes Documentaires au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Architecte Urbaniste de l'Etat au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Inspecteur Affaires Maritimes au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Chargé de Recherche au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires Directeur de Recherche au 01 janvier 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière ADMinistrative au 01 janvier 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière TECHnique au 01 janvier 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière EXPLoitation au 01 janvier 2016
et aussi : Grille Salariale de la filière SOCiale au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires PNT RIN A au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires PNT "Berkani" au 01 janvier 2016
et aussi : Salaires OPA au 01 janvier 2016
Classé dans la rubrique Salaires

Liste des correspondants régionaux retraite et référents retraite pour le MEDDE-MLETR (mise à jour du 31-12-15)
Classé dans la rubrique Retraite

Arrêté du 30-12-15 pris pour l’application du RIFSEEP aux agents du corps des techniciens supérieurs du développement durable (s'applique aux TSDD spécialité « navigation et sécurité maritime »)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Arrêté du 30-12-15 portant application du RIFSEEP aux corps des Attachés d'Administration de l'Etat relevant du ministre chargé de l'aviation civile
Classé dans la rubrique Indemnitaire

ISS : Décret n°2015-1828 du 30-12-15 modifiant le décret n°2012-1494 du 27-12-12 modifiant le décret n°2003-799 du 25-18-03 relatif à l’indemnité spécifique de service (ISS) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et aux fonctionnaires des corps techniques de l’équipement
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Note du 18-12-15 relative à l'évolution des dispositions applicables en matière d'astreinte et conditions d'octroi des repos en cas d'intervention
Classé dans la rubrique Catégoriel

Arrêté du 23 décembre 2015 relatif aux opérations ouvrant droit au bénéfice de la prime d’accompagnement de la réorganisation régionale de l’Etat et du complément à la mobilité du conjoint
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale (Dossiers)

L'emploi dans la fonction publique au 31 décembre 2014 (premiers résultats) - 15/12/2015
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat (Dossiers)

Circulaire du 21-12-15 relative à l’organisation et au fonctionnement des restaurants interadministratifs (6 annexes comprises)
et aussi : 11 fiches méthodologiques
Classé dans la rubrique Action Sociale

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2015/372 du 18 décembre 2015 relative à la revalorisation au 1er janvier 2016 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy et à Mayotte
Classé dans la rubrique Action Sociale

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2015/371 du 18 décembre 2015 relative à la revalorisation au 1er janvier 2016 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en métropole
Classé dans la rubrique Action Sociale

Fiche "Repères" (mise à jour au 27 décembre 2015)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

Courrier de la ministre Ségolène Royal du 24-12-15 annonçant, suite à l'avis conforme du Conseil d'Etat, la sortie prochaine du décret relatif à la protection sociale complémentaire des agents contractuels des agences de l'Eau
Classé dans la rubrique Ecologie (Dossiers)

RIFSEEP : Arrêté du 15-12-15 modifiant certains arrêtés pour l'application du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) à différents corps
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Rapport annuel sur l'état de la Fonction Publique - Edition 2015 - version définitive (21-12-15)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat (Dossiers)

RIFSEEP : Arrêté du 18-12-15 pris pour l'application du RIFSEEP au corps des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Calendrier Printemps 2016 des CAP-CCP du MAAF (mise à jour du 18-12-15)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

CIAS : Compte-rendu du Comité Interministériel d'Action Sociale du 17 décembre 2015
Classé dans la rubrique Action Sociale

Décret n°2015-1689 du 17 décembre 2015 portant diverses mesures d’organisation et de fonctionnement dans les régions de l’administration territoriale de l’Etat et de commissions administratives
Classé dans la rubrique Réforme Territoriale (Dossiers)

CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d'Etablissement (CTE) du 17 décembre 2015
Classé dans la rubrique Cerema (Dossiers)

Note de service MAAF du 14-12-15 définissant le cadre d'action des ASMA départementales (associations d'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs du MAAF)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 30 mars 2012 portant création et organisation d’un service à compétence nationale dénommé «centre ministériel de valorisation des ressources humaines"
Classé dans la rubrique Carrières puis "Formation - Concours"

Note du 17 décembre 2015 relative à la mise en œuvre de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) au sein des DDI au titre de l’année 2015
et aussi : Arrêté du 16-12-14 pris en application du décret n° 2014-1527
et aussi : Décret n° 2014-1527 du 16-12-14 portant création d’une IDT en DDI
Classé dans la rubrique Indemnitaire

CIAS : Déclaration liminaire de la CFDT pour le Comité Interministériel d'Action Sociale du 17 décembre 2015
Classé dans la rubrique Action Sociale

Note de service du 17-12-15 fixant les modalités de mise en oeuvre de la campagne d'entretiens professionnels portant sur l'année 2015 dans les services du MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

Météo-France : Communiqué intersyndical du 15 décembre 2015
Classé dans la rubrique MEDDE-MLETR (Dossiers)

Arrêté du 9 décembre 2015 relatif aux CAP locales des Adjoints Administratifs (AAAE) du MEDDE placées auprès des DREAL dans le cadre de la nouvelle délimitation des régions au 1er janvier 2016
Classé dans la rubrique CAP-CCP-CAD

Plan de relance autoroutier : Compte-rendu de la réunion du 8 décembre 2015 au cabinet du secrétaire d’État chargé des Transports
Classé dans la rubrique MEDDE-MLETR (Dossiers)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 15 décembre 2015
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

SACDD : Communiqué CFDT-UNSA (15-12-15) suite à la diffusion d'un communiqué CGT-FO relatif à la CAP des SACDD
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

SACDD : Faute de quorum, la CAP des SACDD des 15 & 16 décembre 2015 ne s'est pas tenue. La CFDT et l'UNSA ont fait une déclaration commune
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

NOUVEAU : création d'une sous rubrique "Autoroutes" dans "Dossiers"
Autoroutes : Négociation salariale : c'est parti ! (CFDT-ASF - 14-12-15)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

Note de service du 11 décembre 2015 relative au programme national de formation (PNF) 2016 du MAAF et modalités d'inscription
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Carrières puis "Formation - Concours"

CT des DDI : Déclaration liminaire CFDT au Comité Technique (CT) des DDI du 11 décembre 2015
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat (Dossiers)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

SGM : Résultats de la CAP des Syndics des Gens de Mer (SGM) du 26 novembre 2015
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Note de service du 10-12-15 - Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2016 au MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

RIFSEEP : Message aux services du 10-12-15 sur la mise en oeuvre du RIFSEEP au 1er janvier 2016
Classé dans la rubrique Indemnitaire

CED : Compte-rendu de la CAP des Chargés d'Etudes Documentaires (CED) du 09 novembre 2015
et aussi : Bilan de gestion 2014 du corps des CED
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Note de service (09-12-15) relative à la réforme territoriale : organisation du travail dans les sept nouvelles DRAAF - mesures d'accompagnement des agents
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat (Dossiers)

Circulaire (09-12-15) relative à l’exercice des droits syndicaux au MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Droits Syndicaux (Infos Utiles)

CEREMA : Compte-rendu du CHSCT d'Etablissement du 08 décembre 2015
Classé dans la rubrique Cerema (Dossiers)

Note du 16-10-15 relative à l’évaluation des administrateurs civils au titre de 2015
et aussi : Note du 16-10-15 relative à l’évaluation au titre de 2015 des administrateurs civils des MEDDE-MLETR exerçant leurs fonctions hors de ces ministères
et aussi : Arrêté du 04-08-15 relatif à l’entretien professionnel annuel des adm-civils
et aussi : Modèle du nouveau compte-rendu d’entretien pro des adm-civils
et aussi : Note DGAFP (16-09-15) concernant la mise en œuvre du nouveau compte rendu de l’entretien professionnel des adm-civils
et aussi : Guide de l’entretien professionnel des administrateurs civils (sept 2015)
Classé dans la rubrique Carrières puis "Entretien professionnel"

Création des DR D JSCS : La CFDT dit NON ! (tract 08-12-15)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat (Dossiers)

Bilan social 2014 du MAAF (Novembre 2015)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

Calendrier 2016 des concours internes et professionnels au MEDDE-MLETR
et aussi : Calendrier 2016 des concours externes au MEDDE-MLETR
et aussi : Adresse "Téléchargement et Inscriptions en ligne"
Classé dans la rubrique Carrières puis "Formation - Concours"

CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du MAAF du 03 décembre 2015
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

Fiche "Repères" (mise à jour au 03 décembre 2015)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

PPCR : Parcours Professionnels Carrières Rémunérations (PPCR) : Mise en oeuvre / Méthode (Présentation au CCFP du 24-11-15)
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat (Dossiers)

Rapport annuel sur l'état de la Fonction Publique - Edition 2015 - version projet (nov 2015)
et aussi : Etat de la Fonction Publique - Edition 2015 - Chiffres Clés
et aussi : Etat de la Fonction Publique - Edition 2015 - Diaporama "Faits et Chiffres"
Classé dans la rubrique Fonction Publique et Réforme de l'Etat (Dossiers)

PETPE VN-PM : Compte-rendu de la CAP des personnels des TPE (PETPE) spécialité VN-PM, du 02 décembre 2015
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Note de gestion en date du 27 novembre 2015 relative aux modalités de gestion des emplois fonctionnels de conseiller d'administration du développement et de l'aménagement durables (CAEDAD) - Annexes comprises
et aussi : Foire aux questions (FAQ - actualisée au 17-03-15) relative à l'articulation entre le grade à accès fonctionnel (GrAF) d’attaché d’administration hors classe de l’État (AAHCE) et l’emploi fonctionnel de conseiller d’administration de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables (CAEDAD)
Classé dans la rubrique Catégoriel

Note de gestion du 09 novembre 2015 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d'ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l'année de référence 2015
Classé dans la rubrique Carrières puis "Entretien professionnel"

CCAS : Compte-rendu du CCAS du 01 décembre 2015 (avec déclaration préalable)
et aussi : Projet de questionnaire décohabitation
et aussi : Projet de fiche thématique d'actions CIL
et aussi : Document de présentation de l'Agence Nationale des Chèques Vacances
Classé dans la rubrique Action Sociale