Dernières mises à jour sur le site UFETAM-CFDT

Dates



<<<  VOIR LES MISES À JOUR APRES LE 30 novembre 2016  >>>







Automne 2016 - La CFDT lance une grand enquête nationale qui s’intitule « Parlons travail » Elle est ouverte à tous ! Syndiqués comme non-syndiqués. Secteur public ou privé.
Celle-ci consiste en un questionnaire de 150 questions qui est faisable en 15 ou 20 minutes depuis un ordinateur chez soi, ou sur son lieu de travail.
Cette enquête est interactive puisqu’au fil des réponses données elle s’adapte au profil de la personne qui remplit le questionnaire (donc au maximum 150 questions)
Elle est ici : https://www.parlonstravail.fr/questions. Vous pouvez participer dès maintenant !






 
TELETRAVAIL : Note de gestion du 28 novembre 2016 relative aux conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail dans les services du MEEM-MLHD (Attention : ne s'applique pas dans les DDI. Une note SGG est à venir)
Classé dans la rubrique Télétravail

30/11/16


 
Des propositions chocs mais encore floues sur le secteur public (Article de Acteurs Publics - 28-11-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

29/11/16


 
CTM MEEM : Compte-rendu complet du Comité Technique Ministériel (CTM) MEEM-MLHD du 23 novembre 2016
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

28/11/16


 
Trombinoscope RAPS (Réseau d'Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (03-11-16) des IGAPS du MAAF à compter de novembre 2016
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

25/11/16


 
TEMPS PARTIEL : Rappel réglementaire en matière de travail à temps partiel
Classé dans la rubrique Travail à Temps Partiel

25/11/16


 
CTM MEEM : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel (CTM) MEEM-MLHD du 23 novembre 2016
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

24/11/16


 
PETPE : Compte-rendu de la CAP des PETPE (Personnels d'exploitation des TPE) branche "voies navigables" du 24 novembre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

24/11/16


 
CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d'Etablissement (CTE) du 22 novembre 2016
et aussi : Déclaration préalable au CTE du 22 novembre 2016
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

23/11/16


 
Note de service du 21 novembre 2016 relative à la prorogation du dispositif de titularisation des agents contractuels du MAAF et de ses établissements publics, introduit par la loi « déprécarisation » du 12 mars 2012
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

23/11/16


 
Les programmes d’Alain Juppé et François Fillon pour les fonctionnaires (Acteurs Publics  -  21-11-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

22/11/16


 
Fonctionnaires retraités en 2015 : moins nombreux, plus âgés (Clés du social - 19-11-16)
Classé dans la rubrique Retraite

21/11/16


 
Reculer l’âge de la retraite : quelles conséquences ? (Clés du social - 16-11-16)
Classé dans la rubrique Retraite

21/11/16


 
Dossier de présentation du Projet de Loi de Finances (PLF 2017) pour le MEEM-MLHD (CTM du 29-09-16)
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

18/11/16


 
TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 16 et 17 novembre 2016 (Mobilité)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

18/11/16


 
Les effets collatéraux d'un report de l'âge de départ retraite (Syndicalisme Hebdo - 27-10-16)
Classé dans la rubrique Retraite

18/11/16


 
Note de gestion du 15 novembre 2016 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par les MEEM et MLHD au titre de l’année de référence 2016
Classé dans la rubrique Entretien professionnel

17/11/16


 
Rapport annuel sur l'état de la Fonction Publique - Edition 2016 - version projet (15 novembre 2016)
et aussi : Chiffres Clés - Optimisation pour mobiles et tablettes
et aussi : Chiffres Clés - Dossier de presse
et aussi : Lien vers Faits et Chiffres : fiches thématiques (Excel)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

16/11/16


 
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 15 et 16 novembre 2016 (Mobilité)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

16/11/16


 
CONCOURS : Calendrier 2017 des concours externes MEEM-MLHD
et aussi : Calendrier 2017 des concours internes et professionnels MEEM-MLHD
Classé dans la rubrique Formation - Concours

16/11/16


 
Rapports de Corps du MAAF - Année 2015
Etat du corps des Adjoints Administratifs (AAAE) au 31-12-15
Etat du corps des Adjoints Techniques (ATAE) au 31-12-15
Etat du corps des Adjoints Techniques Formation et Recherche au 31-12-15
Etat du corps des Secrétaires Administratifs (SA) au 31-12-15
Etat du corps des Techniciens Supérieurs (TS) au 31-12-15
Etat du corps des Techniciens Formation et Recherche (TFR) au 31-12-15
Etat du corps des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) au 31-12-15
Etat du corps des Ingénieurs Agriculture et Environnement (IAE) au 31-12-15

Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

15/11/16


 
CONTRACTUELS : Compte-rendu de la CCP des Contractuels des Lycées Professionnels Maritimes du 9 novembre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

15/11/16


 
CHERCHEURS : Résultats de la ComEval des chargés-es et directeurs-trices de recherche (CR / DR) du 07 au 09 novembre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

14/11/16


 
AFB : Oui au dialogue social, NON aux incantations alarmistes (08-11-16)
Classé dans la rubrique Ecologie

10/11/16


 
PLAN DE REQUALIFICATION : Courrier de R. Engström (07-11-16), Secrétaire Générale du MEEM-MLHD, relatif au plan de requalification
et aussi : Compte-rendu de la CAP des SACCD des 8 et 9 nov 2016
Classé dans la rubrique Plan de Requalification

09/11/16


 
SACDD : Compte-rendu de la CAP des SACCD des 8 et 9 novembre 2016 (PLAN DE REQUALIFICATION)
et aussi : Courrier de la SG du MEEM-MLHD du 07-11-16 relatif au plan de requalification
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

09/11/16


 
CIAS : Déclaration CFDT au Comité Interministériel d'Action Sociale (CIAS) du 03 novembre 2016
et aussi : Diaporama support à la réunion du CIAS du 03-11-16
Classé dans la rubrique Action Sociale

09/11/16


 
IPEF : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF) du 3 novembre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

09/11/16


 
IAM : Compte-rendu de la CAP des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 3 novembre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

08/11/16


 
Décret n° 2016-1499 du 07-11-16 créant la commission nationale de conciliation pour la mise à disposition des services ou parties de services de l'Etat chargés des compétences transférées aux régions prévue à l'article 27 de la loi n° 2014-288 du 05-03-14 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

08/11/16


 
Mobilité : Compte rendu MEEM de la réunion de concertation (13-10-16) sur les modalités de passage à 2 cycles de mobilité et sur l’expérimentation d’une campagne complémentaire intercycles pour certains postes A+
Classé dans la rubrique  Mobilité

07/11/16


 
CCAS : Compte-rendu de la Commission n°4 (Actions collectives) du CCAS du 03-11-16 (3 pièces jointes incluses)
Classé dans la rubrique Action Sociale

04/11/16


 
Le nouveau calcul des APL (Aides Personnelles au logement) novembre 2016
Classé dans la rubrique Action Sociale

04/11/16


 
Un rapport parlementaire s’attaque au temps de travail des fonctionnaires (Acteurs Publics - 27-10-16)
Classé dans la rubrique Temps de Travail - RTT (Dossiers)

03/11/16


 
CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016 (mise à jour du 02-11-16 : La CAP PETPE du 24 novembre est maintenue (Mobilité + promos AES & CEE.  Ajout d'une CAP PETPE, le 14 décembre 2016 (Promos CEEP 2017)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

02/11/16


 
Circulaire (26-10-16) en complément à la circulaire du 27-07-16 relative aux promotions 2017 dans le corps des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat (PETPE) : avancement au grade CEEP 2017
et aussi : Annexe relative aux critères de promotion
et aussi : Tableau de propositions à CEEP 2017 (CAP VNPM)
et aussi : Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils généraux
pour mémoire : Circulaire du 27-07-16
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

01/11/16


 
CONTRACTUELS : Guide méthodologique pour clarifier le régime juridique applicables aux agents contractuels de l'Etat suite aux modifications apportées au décret n°86-83 du 17 janvier 1986 par le décret n°2014-364 du 21 mars 2014 et par le décret n°2014-1318 du 3 novembre 2014
Classé dans la rubrique Catégoriel

31/10/16


 
Fiche "Repères" (mise à jour au 31 octobre 2016)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

31/10/16


 
RIFSEEP : Note de gestion du 24 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP au titre de 2016 concernant certains agents de catégorie B et C (modifie partiellement la note de gestion du 30-09-16)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

28/10/16


 
Le statut des fonctionnaires est utile, consensuel et évolutif (UFFA-CFDT - 27-10-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

28/10/16


 
Contribution CFDT pour le rapport d’inspection relatif au dialogue social et prise en charge des RPS dans les DDI (21-10-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

28/10/16


 
AUTOROUTES - CFDT APRR : Tract "Annulation du protocole électoral : un voyage au bout de la bêtise" (22-10-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

28/10/16


 
AUTOROUTES - CFDT APRR : Bulletin d'information - PMV n°62 (30-09-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

28/10/16


 
CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 20 octobre 2016 - Label égalité-diversité au MAAF : un pas décisif ?
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

27/10/16


 
CPA : Compte personnel d'activité - La CFDT Fonctions publiques écrit à la Ministre (25-10-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

26/10/16


 
Courrier unitaire (25-10-16) à la ministre de la Fonction Publique relatif à la protection sociale complémentaire des agents publics
Classé dans la rubrique Action Sociale

25/10/16


 
Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique (21-10-16) - annexe au projet de loi de finances pour 2017
Classé dans la rubrique Retraite

25/10/16


 
Indemnité kilométrique vélo (IKV) : Principe - Dispositif indemnitaire - Textes de référence - Note de gestion (DRH/SG - 25-10-16)
et aussi : Note de gestion du 24-10-16 relative à la mise en oeuvre de l'IKV
et aussi : IKV : Attestation DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques)
Classé dans la rubrique Action Sociale

25/10/16


 
Liste des correspondants régionaux et référents "retraite" du MEEM-MLHD au 24 octobre 2016
Classé dans la rubrique Retraite

24/10/16


 
AUE : Résultats de la CAP des Architectes Urbanistes de l'Etat (AUE) du 20 octobre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

24/10/16


 
CONTRACTUELS : Compte-rendu de la CCP du 20-10-16 des Contractuels (RIN-DAFU-HN68-CDI-CETE-SETRA)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

21/10/16


 
DUERP - Guide méthodologique (Juin 2016) : Document Unique - Identification et Evaluation des risques professionnels
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

21/10/16


 
CHSCT : Décret n° 2016-1403 du 18 octobre 2016 relatif à la formation des membres représentants du personnel des instances compétentes en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

21/10/16


 
CIAS : Communiqué de presse intersyndical suite au boycott par les OS, de la réunion du Comité interministériel d'Action Sociale (CIAS) du 20/10/2016
Classé dans la rubrique Action Sociale

21/10/16


 
Mise en oeuvre du CPA : la CFDT attend des améliorations (Communiqué de presse UFFA-CFDT - 20-10-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

21/10/16


 
AUTOROUTES - CFDT ASF : "Qualité de vie au travail (QVT) : un accord gaché !" (18-10-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

20/10/16


 
ITPE : Résultats de la CAP du 18-10-16 des Ingénieurs des Travaux Publics de l'Etat (ITPE)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

20/10/16


 
Tout sur le futur décret refondant la DRH des fonctionnaires (Article Acteurs Publics - 19-10-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

20/10/16


 
AAE : Compte-rendu de la CAP du 19-10-16 des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

20/10/16


 
PPCR et retraites : faut-il attendre six mois ? (UFFA-CFDT - 19/10/2016)
Classé dans la rubrique PPCR

19/10/16


 
Bilan social 2014 du MEEM-MLHD (version définitive)
Classé dans la rubrique Action Sociale

18/10/16


 
Note de gestion (17-10-16) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2017 (3 annexes comprises)
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

17/10/16


 
CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016 (mise à jour du 14-10-16 : La CAP des SACDD "plan de requalification" boycottée les 11 et 12 octobre, est fixée aux 8 et 9 novembre 2016 : dates à confirmer)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

14/10/16


 
"Se focaliser sur le statut, c’est passer à côté de la question des politiques publiques" : Interview (11-10-16) donnée à l’AEF par Mylène Jacquot, secrétaire générale de la CFDT Fonctions publiques (UFFA-CFDT)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

14/10/16


 
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 13 octobre 2016 (Recours et titularisations)  des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

14/10/16


 
CHSCT des DDI : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail des DDI du 27-09-16
Pour mémoire : Bilan social 2015 des DDI
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

14/10/16


 
VNF : Les Eq'Eaux n° 22 - La lettre d'information CFDT-VNF - Sept-Oct 2016
Classé dans la rubrique Navigation (Dossiers)
Classé dans la rubrique Publications

12/10/16


 
Note de gestion du 10 octobre 2016 relative à la gestion au titre de 2016 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEEM-MLHD (hors RIFSEEP)
Classé dans la rubrique Indemnitaire
 
12/10/16


 
SACDD : CAP des 11 et 12 octobre 2016 : Quel gâchis !!! (Communiqué CFDT suite au boycott UNSA-CGT)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

11/10/16


 
HANDICAP : Les Fiches Handicap (Fiches UFFA-CFDT - 29 septembre 2016)
et aussi : Fiche 1  : Situation de handicap
et aussi : Fiche 2  : Le recrutement
et aussi : Fiche 3  : Le maintien dans l'emploi
et aussi : Fiche 4  : Les moyens
et aussi : Fiche 5  : Les obligations de l'employeur
et aussi : Fiche 6  : Identification des BOE et procédures FIPHFP
et aussi : Fiche 7  : Glossaire et liens utiles
Classé dans la rubrique Handicap

10/10/16


 
Compte-rendu de la réunion du groupe de travail DDI (DSAF + Ministères + OS) du 6 octobre 2016 portant sur la mise en place d'un questionnaire de 40 questions, axé sur 7 thèmes (conditions de travail, relations avec la hiérarchie, accompagnement RH au quotidien, soutien dans les situations difficiles, communication, sentiment d’appartenance institutionnelle, perspectives et suggestions)
Classé dans la rubrique  Action Sociale

10/10/16


 
EGALITE PRO : Où est l’argent pour les droits des femmes ? Une sonnette d’alarme (05-10-16)
et aussi : Consultez le rapport complet ici
Classé dans la rubrique Egalité Professionnelle

06/10/16


 
CEREMA : Compte-rendu du Commission Indemnitaire 2016 du 04 octobre 2016
et aussi : Note Cerema campagne indemnitaire 2016
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

06/10/16


 
Compte rendu du groupe de travail (06-09-16) "action sociale de proximité" (Action sociale dans les DDI)
Classé dans la rubrique Action Sociale

06/10/16


 
RIFSEEP : Note de gestion (30-09-16) relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP au titre de 2016 concernant certains agents affectés aux MEEM/MLHD (agents administratifs de catégorie A, B et C)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

05/10/16


 
Fiche "Repères" (mise à jour au 04 octobre 2016)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

05/10/16


 
CTM MEEM : Compte-rendu du CTM du 29-09-16 après midi consacré à l'AFB
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

04/10/16


 
CTM MEEM : Déclaration préalable au CTM du 29-09-16, envoyée ... par courrier aux ministres ... absentes au CTM budgétaire du matin
Classé dans la rubrique
MEEM-MLHD (Dossiers)

04/10/16


 
CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d'Etablissement (CTE) du 29 septembre 2016
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

03/10/16


 
Courageuses, les ministres ont fui ! : CTM MEEM - Communiqué de presse du 29 septembre 2016
Classé dans la rubrique
MEEM-MLHD (Dossiers)

29/09/16


 
Création de postes dans la Fonction Publique : les ministères gagnants et les perdants en 2017 (Acteurs Publics - 28-09-16)
et aussi : Les chiffres clés du PLF 2017
et aussi : Projet de Loi de Finances pour 2017 (PLF 2017)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

29/09/16


 
CTM MAAF : compte-rendu du Comité Technique Ministériel du MAAF (CTM "Budget 2017") du 28 septembre  2016
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

28/09/16


 
Fonction Publique : Progression ralentie des effectifs de la Fonction Publique en 2014 (les Clés du Social -  28-09-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

28/09/16


 
CCAS : Compte-rendu du Comité Central d'Action Sociale (CCAS) du 26 septembre 2016
Classé dans la rubrique Action Sociale

27/09/16


 
Fonction Publique : La déconcentration des actes de gestion se précise ! (Acteurs Publics 26-09-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

27/09/16


 
Compte rendu de la réunion plénière de concertation du 19 septembre 2016 relative à l'application du RIFSEEP au corps de la recherche
Classé dans la rubrique Indemnitaire
 
23/09/16


 
Courrier unitaire au 1er ministre (21-09-16) relatif à la protection sociale complémentaire des agents de l'Etat
Classé dans la rubrique Action Sociale

23/09/16


 
TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 20, 21 et 22 septembre 2016 : Plan de REQUALIFICATION
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

23/09/16


 
AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) du 21 septembre 2016 ( Tableau d'avancement à AAE Hors Classe 2016)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

22/09/16


 
CEREMA : Compte-rendu de CHSCT d'Etablissement du 20 septembre 2016
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)
 
22/09/16


 
RETRAITE : Mise à jour (19-09-16) de la fiche "Départ anticipé au titre des carrières longues" applicables aux fonctionnaires et OPA
Classé dans la rubrique Retraite

21/09/16


 
Le temps de travail des agents dans la fonction publique d’état : durée légale – aménagement – organisation – astreintes – RTT (InfosDroits - 11 août 2016)
Classé dans la rubrique Temps de Travail - RTT (Dossiers)
 
19/09/16


 
RETRAITE : La retraite des agents de la fonction publique d’état : Principe - Conditions - Âge légal - Calcul de la pension - Majoration - Décote (InfosDroits - mai 2016)
Classé dans la rubrique Retraite

16/09/16


 
Note de service du 12 septembre 2016 relative à la nouvelle procédure de demande de retraite pour les fonctionnaires du MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Retraite
 
14/09/16


 
Le Compte Epargne Temps (CET) : définition - alimentation - récupération (Fiche InfosDroits - Janv 2016)
Classé dans la rubrique Congés

13/09/16


 
DIF (Droit Individuel à la Formation) des agents de la Fonction Publique d'Etat : agents concernés - alimentation des heures annuelles - demande - salaire (InfoDroits 12-09-16)
Classé dans la rubrique Formation
 
12/09/16


 
CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016 (mise à jour du 09-09-16 : La CAP des SACDD "plan de requalification" est annulée. Les 13 et 14 septembre seront dédiés à la Pré-CAP "plan de requalification". La CAP devrait avoir lieu les 11 et 12 octobre (confirmation en attente). De plus les dates des CAP des AAE sont modifiées )
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

09/09/16


 
Courrier (09-09-16) à Mme Cécile AVEZARD, DRH du MEEM-MLHD, concernant les ITPE et le dialogue social
Classé dans la rubrique Catégoriel
 
09/09/16


 
CEREMA : 06-09-16 - Quelques brèves sur le RITT (Règlement Intérieur du Temps de Travail)
Classé dans la rubrique CEREMA (Dossiers)

08/09/16


 
IRCANTEC : Lettre intersyndicale (13-07-16) aux ministres Fonction publique et affaires sociales relatif au projet de décret concernant l'organisation financière des régimes d'assurance vieillesse gérant des régimes de retraite complémentaires (intégrant l'Ircantec), se substituant à l’actuel décret 2002-1314 du 25-10-02
Classé dans la rubrique Retraite
 
07/09/16


 
Courrier de R. Engström (06-09-16), Secrétaire générale du MEEM-MLHD, à propos des arbitrages sur le plan de requalification et les dérogations au RIFSEEP
Classé dans la rubrique Plan de Requalification
Classé dans la rubrique Indemnitaire

07/09/16


 
Garde d'enfant - Le ticket CESU (chèque emploi service universel) : Vous avez un ou plusieurs enfants âgés de moins de 6 ans ? Dans le cadre de l’action sociale interministérielle, le ministère de la fonction publique participe à vos frais de garde (dépliant CESU Fonction Publique - 31-08-16)
Classé dans la rubrique Action Sociale
 
05/09/16


 
Le paysage syndical après la loi Travail (Article des Clés du Social - 03-09-16)
Classé dans la rubrique Divers

05/09/16


 
Compte rendu de la réunion plénière de concertation du 1er septembre 2016 relative à l'application du RIFSEEP aux Officiers de Port et Officiers de Port adjoints (OP et OPa)
Classé dans la rubrique Indemnitaire
 
02/09/16


 
CAP MAAF : Calendrier Automne 2016 des CAP-CCP du MAAF (mise à jour du 05-07-16)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

02/09/16


 
EGALITE PRO : Analyse des rapports de situation comparée (RSC) 2014 de l'Administration Centrale du MEEM-MHLD – 1° semestre 2016
et aussi : Analyse des RSC 2014 des DREAL du MEEM-MHLD – 1° semestre 2016
et aussi : Analyse des RSC 2014 des DIR du MEEM-MHLD – 1° semestre 2016
Classé dans la rubrique Egalité Professionnelle

01/09/16


 
Décret n° 2016-1184 du 31 août 2016 instituant à titre expérimental une prise en charge de l'indemnité kilométrique vélo prévue à l'article L. 3261-3-1 du code du travail (0,25€/km) relative aux trajets effectués à vélo par les agents relevant des MEEM-MLHD ainsi que de leurs établissements publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail
et aussi : Article D. 3261-15-1 du code du travail
Classé dans la rubrique Action Sociale
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

01/09/16


 
PARITÉ : Guide de la Parité - Des lois pour le partage à égalité des responsabilités politiques, professionnelles et sociales (Edition 2016 - 25-08-16)
et aussi : Guide de la Parité : dépliant (25-08-16)
Classé dans la rubrique Egalité Professionnelle

01/09/16



>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2016





>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2016





>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2016











>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2015





>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2015





>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2015





>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2015











>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2014





>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2014





>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2014





>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2014










 >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2013




 >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2013




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2013




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2013










  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2012




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2012




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2012




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2012




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2011




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2011




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2011




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2011




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2010




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2010




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2010




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2010




 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2009




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2009




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2009




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2009



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2008




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2008



  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2008



  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2008



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2007




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2007



  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2007



  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2007



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2006




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2006



  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2006



  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/03/2006



 
>>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/12/2005




  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/09/2005



  >>> VOIR LES MISES À JOUR AVANT LE 01/06/2005