La progression de carrière des fonctionnaires sur deux grades enfin actée (Acteurs Publics - 28-02-17)
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

CEREMA : Compte-rendu du Conseil d'Administration (CA) du 23 février 2017
et aussi : Email de la CFDT-Cerema du 28 février 2017
et aussi : CA du 23-02-17 : Point 4 - Programme d'activité 2017
et aussi : CA du 23-02-17 : Point 5 - Compte financier 2016 et compte de bilan
Classé dans la rubrique Cerema

Création d'un Comité de Suivi "Décroisement des effectifs Sécurité Routière". Première réunion le 8 mars  : prenez connaissance de la note de présentation et de la photographie des effectifs concernés.
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

Décret n° 2017-241 du 24 février 2017 modifiant le seuil d'assujettissement à la contribution exceptionnelle de solidarité
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Crèches et restauration : les préfets sommés d’en faire plus pour leurs agents publics ! (Acteurs Publics - 22-02-17)
Pour mémoire : CIAS du 26-01-17 : Les organisations syndicales attendent un retour positif et des décisions concrètes et rapides de la fonction publique en matière de logement, crèches, restauration, revalorisation des prestations, etc...
Classé dans la rubrique Action Sociale

Circulaire Fonction Publique (15-02-17) relative au renforcement de l'efficacité de l'action sociale interministérielle déconcentrée
Classé dans la rubrique Action Sociale

Les SALAIRES au 1er février 2017 (suite et mise à jour)
et aussi : GRILLE GENERALE des SALAIRES au 01 février 2017
et aussi : Salaires catégories C au 01 février 2017
et aussi : Salaires catégories B au 01 février 2017
et aussi : Salaires catégories A type au 01 février 2017
et aussi : Salaires Dessinateur au 01 février 2017
et aussi : Salaires Expert Technique des ST au 01 février 2017
et aussi : Salaires Adjoint Administratif au 01 février 2017
et aussi : Salaires Adjoint Technique au 01 février 2017
et aussi : Salaires Personnel d'Exploitation des TPE au 001 février 2017
et aussi : Salaires Syndic des Gens de Mer au 01 février 2017
et aussi : Salaires Assistant(e) de Service Social au 01 février 2017
et aussi : Salaires Conseiller Technique de Service Social au 01 février 2017
et aussi : Salaires Ingénieur des Ponts, Eaux et Forêts au 01 février 2017
et aussi : Salaires Administrateur Civil au 01 février 2017
et aussi : Salaires Attaché d'Administration de l'Etat au 01 février 2017
et aussi : Salaires Ingénieurs des TPE au 01 février 2017
et aussi : Salaires Ingénieur de l'Agriculture et de l'Environnement au 01 février 2017
et aussi : Salaires Chargé d'Etudes Documentaires au 01 février 2017
et aussi : Salaires Architecte Urbaniste de l'Etat au 01 février 2017
et aussi : Salaires Chargé de Recherche au 01 février 2017
et aussi : Salaires Directeur de Recherche au 01 février 2017
et aussi : Salaires OPA au 01 février 2017
Classé dans la rubrique Salaires

Décret n° 2017-195 du 15 février 2017 fixant l'échelonnement indiciaire de divers corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat (application PPCR)
et aussi : Décret n° 2017-194 du 15 février 2017 modifiant plusieurs décrets portant statuts particuliers de corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat (application PPCR)
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

PPCR : FPI n°1 - Févr. 2017 - PPCR sur la bonne voie !
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Lettre adressée à la ministre (09-02-17) relative au passage de B en A des agents de la filière sociale dans le cadre du PPCR
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Courrier intersyndical (15-02-17) à la ministre de la Fonction publique relatif aux logements des agents publics
Classé dans la rubrique Action Sociale

Note du 15-02-17 relative au barème 2017 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

PPCR : le gouvernement promet de mettre fin au micmac sur les déroulements de carrière (Acteurs Publics - 10-02-17)
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Arrêté du 23 décembre 2016 (Publié le 09-02-17) portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Espace numérique sécurisé des agents publics (ENSAP)
Pour mémoire Décret n° 2016-1073 du 03-08-16 relatif à la mise à disposition et à la conservation sur support électronique des bulletins de paye et de solde des agents de l'Etat
Pour mémoire Dématérialisation du bulletin de paye et de pension des fonctionnaires dans un espace numérique sécurisé de l'agent public (ENSAP) - 11-09-15
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Courrier (15-02-17) à la Secrétaire Générale MEEM-MLHD relatif à l'intégration et à la mise en œuvre du PPCR pour les Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM)
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

CT des DDI : Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 07-02-17
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

PPCR : Décret n° 2017-171 du 10 février 2017 modifiant et fixant l'échelonnement indiciaire afférent à divers corps et emplois de catégorie A de la fonction publique de l'Etat
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) du 09 février 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

ESSENTIELLES : Nouvelle sous-rubrique dans "Publications" avec la nouvelle publication CFDT " les Essentielles du mois", depuis août 2016
Classé dans la rubrique Les Essentielles

Trityque A4 "Prestations sociales interministérielles" (DGAFP - MàJ : 07-02-17)
Classé dans la rubrique Action Sociale

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d'Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 07 février 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

CIAS du 26-01-17 : Les organisations syndicales attendent un retour positif et des décisions concrètes et rapides de la fonction publique en matière de logement, crèches, restauration, revalorisation des prestations, etc...
Classé dans la rubrique Action Sociale

Calendrier 2017 des CAP-CCP du MEEM-MLHD (mise à jour du 07-02-17 : ajout CCP des PNT en mars 2017)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

CIAS : Compte-rendu du Comité Interministériel d'Action Sociale du 26 janvier 20176 : peu de surprises, mais des confirmations attendues
Classé dans la rubrique Action Sociale

PPCR : des effets de seuil corrigés (07-02-17)
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Dépliant (DGAFP - MàJ : 26-01-17) recensant toutes les prestations sociales interministérielles dont peuvent bénéficier les agents de la fonction publique de l’État : garde d’enfants, vacances, logement, restauration…
Classé dans la rubrique Action Sociale

OPA : Compte-rendu de l'audience au cabinet des Ministres (02-02-17) relative aux dossiers OPA
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

TELETRAVAIL : Circulaire (03-02-17) relative aux modalités de mise en œuvre du télétravail dans les directions départementales interministérielles (DDI) ainsi que ses trois annexes
Classé dans la rubrique Télétravail

IPEF : Communiqué (06-02-17) relatif à l'avancement de grade des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF)
Classé dans la rubrique Catégoriel
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

AAE : Résultats de la CAP mobilités inter-cycles des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE) du 26 janvier 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

ITPE : Résultats de la CAP mobilités inter-cycles des Ingénieurs des Travaux Publics de l'Etat (ITPE) du 25 janvier 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

AUE : Résultats de la CAP mobilités inter-cycles des Architectes Urbanistes de l'Etat (AUE) du 25 janvier 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Circulaire (20-01-17) relative aux modalités de concrétisation des promotions aux grades d'attaché principal des administrations de l'État et d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2017
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

Fiche "Repères" (mise à jour au 03 février 2017)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

PPCR : Note du 2 février 2017 relative à la mise en œuvre du PPCR au 1er janvier 2017, signée par le DRH, J. CLEMENT
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

IPEF : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF) du 1er février 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

CCAS : Compte-rendu de la commission n°4 "actions collectives" du CCAS du 02 février 2017
Classé dans la rubrique Action Sociale

Traitement des fonctionnaires : amplitude de 4,63 entre le plus bas et le plus haut (31-01-17)
Classé dans la rubrique Salaires

Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique (24-01-17)
Classé dans la rubrique Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail
Classé dans la rubrique Guides

Guide de l'encadrante et de l'encadrant dans la fonction publique (Document DGAFP - 27-01-17)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique Guides

Plan de mobilisation contre la haine et les discriminations anti-LGBT (DILCRAH - 18-01-17)
Classé dans la rubrique Egalité Pro - Discrimination

Réponse favorable (01-02-17) de la ministre de la Fonction Publique au courrier CFDT (25-01-17) relatif aux effets de seuil suite à la mise en oeuvre du PPCR
pour mémoire : Courrier du 25-01-17 relatif au relèvement du seuil du versement de la subvention restauration collective
pour mémoire : Courrier du 25-01-17 relatif au relèvement des seuils d’application de la contribution solidarité ...
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

CED : Compte-rendu de la CAPi des Chargés d'Etudes Documentaires (CED) du 26 janvier 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

PPCR : Transfert des primes en points pour les agents de catégorie C
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

PPCR : Transfert des primes en points pour les agents de catégorie A
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

TELETRAVAIL : Arrêté du 26 janvier 2017 portant application dans les directions départementales interministérielles du décret n° 2016-151 du 11/02/2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature
Classé dans la rubrique Télétravail

Lettre adressée à J. Clément, DRH, (30-01-17) relatif aux conditions de transpositions des mesures du protocole PPCR à un certain nombre de corps spécifiques
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Décret n°2017-85 du 26-01-17 portant modification du décret n°82-1105 du 23-12-82 relatif aux indices de la fonction publique et du décret n°85-1148 du 24-10-85 modifié relatif à la rémunération des personnels des 3 fonctions publiques
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Calendrier 2017 des CAP-CCP du MEEM-MLHD (mise à jour du 27-01-17)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

Simulateur de retraite OPA - Version 11 mise à jour (format Open Office)
Classé dans la rubrique  Spécial Parc et OPA

Les SALAIRES au 1er février 2017 (0,6% d'augmentation du point d'indice au 01/02/17)
et aussi : GRILLE GENERALE des SALAIRES au 01 février 2017
et aussi : Salaires catégories C au 01 février 2017
et aussi : Salaires catégories B au 01 février 2017
et aussi : Salaires catégories A type au 01 février 2017
et aussi : Salaires Dessinateur au 01 février 2017
et aussi : Salaires Expert Technique des ST au 01 février 2017
et aussi : Salaires Adjoint Administratif au 01 février 2017
et aussi : Salaires Adjoint Technique au 01 février 2017
et aussi : Salaires Personnel d'Exploitation des TPE au 001 février 2017
et aussi : Salaires Syndic des Gens de Mer au 01 février 2017
et aussi : Salaires Assistant(e) de Service Social au 01 février 2017
et aussi : Salaires Conseiller Technique de Service Social au 01 février 2017
et aussi : Salaires Ingénieur des Ponts, Eaux et Forêts au 01 février 2017
et aussi : Salaires Attaché d'Administration de l'Etat au 01 février 2017
et aussi : Salaires Administrateur Civil au 01 février 2017
et aussi : Salaires OPA au 01 février 2017
Classé dans la rubrique Salaires

Le droit de grève des agents de la fonction publique d’état  : définition – cadre juridique – jurisprudence – préavis – assignation – contestation (Fiche Infos Droits - 21-01-17)
Classé dans la rubrique  Droit syndical

Lettre adressée à la ministre (25-01-17) demandant une nouvelle fois le relèvement du seuil du versement de la subvention à la restauration collective à l’État suite à la mise en œuvre de PPCR
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Lettre adressée à la ministre (25-01-17) demandant une nouvelle fois le relèvement des seuils d’application de la contribution solidarité de 1 % et du versement de la prime spéciale d'installation en Île-de-France ou dans la communauté urbaine de Lille suite à la mise en œuvre de PPCR
Classé dans la rubrique  PPCR (Dossiers)

CPA dans la fonction publique : l’ordonnance retouchée à la marge (Acteurs Publics - 18-01-17)
Classé dans la rubrique Compte Personnel d'Activités

CTM MEEM-MLHD : Compte-rendu du Comité Technique ministériel (CTM)  du 19 janvier 2017
Classé dans la rubrique  MEEM-MLHD (Dossiers)

Ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité (CPA), à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
et aussi : Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
Classé dans la rubrique Compte Personnel d'Activité

Les SALAIRES au 1er février 2017 (0,6% d'augmentation du point d'indice au 01-02-17 + diverses revalorisations de grilles indiciaires et augmentation taux de cotisation pension au 01-01-2017)
et aussi : GRILLE GENERALE des SALAIRES au 01 février 2017
et aussi : Salaires des catégories C au 01 février 2017
et aussi : Salaires des catégories B au 01 février 2017
et aussi : Salaires des OPA au 1er février 2017
Classé dans la rubrique Salaires

Arrêté du 10 janvier 2017 pris pour l'application aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Calendrier 2017 des CAP-CCP du MEEM-MLHD (mise à jour du 20-01-17)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

Calendrier Printemps 2017 des CAP-CCP du MAAF (mise à jour du 19-01-17)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

PPCR - Ce qui change en 2017 pour les agents de catégorie B
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Guide des droits des agents en situation de handicap dans la Fonction Publique (Compilation des 7 fiches handicap d'octobre 2016 en un seul guide)
Classé dans la rubrique Handicap

OPA : Dossier Ouvriers des Parcs et Ateliers - compte-rendu de la bilatérale CFDT/DRH du 10 janvier 2017
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

PPCR - Ce qui change en 2017 pour les agents de catégorie C
Classé dans la rubrique  PPCR (Dossiers)

AAE : Compte-rendu de l'audience (04-01-17) accordée par le Secrétariat général aux élu-e-s de la CAP des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE)
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Circulaire du 22 décembre 2016 relative à la création d’un fonds d’innovation RH (annexes comprises)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

VRAI - FAUX - Stop aux idées reçues sur la Fonction Publique ! (05-01-17)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Arrêté du 28-12-16 pris pour l’application de l’article 4-1 du décret n°2006-21 du 06-01-06 relatif à l’action sociale au bénéfice des personnels de l’Etat (liste 2017 des établissements publics bénéficiaires des prestations d'action sociale interministérielle (ASI))
Classé dans la rubrique Action Sociale

Rapport (CEGDD - nov. 2016) relatif à l'évaluation des conditions de la suppression de l'ATESAT et de la redéfinition des missions ADS dans le cadre de la poursuite de la décentralisation et d'une politique de réduction des effectifs des ministères concernés
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

Décret n° 2017-17 du 6 janvier 2017 modifiant le code des pensions civiles et militaires de retraite (délai de 6 mois pour validation de services non titulaires - Demandes de constitution de dossiers de pension d'invalidité)
Classé dans la rubrique Retraite

Cartographie de la répartition des assistants de service social (ASS) au sein des DREAL concernées par la réforme territoriale (Déc 2016)
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Cartographie de la répartition des assistants (AP) et conseillers de prévention (CP) au sein des Dreal concernées par la réforme territoriale (Déc. 2016)
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Cartographie de la médecine de prévention dans les services des ministères MEEM-MHLD  au 1er novembre 2016
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Note de gestion (04-01-17) relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) relevant des MEEM-MLHD et du MAAF, au titre de l’année de référence 2016
Classé dans la rubrique Entretien Professionnel

Arrêté du 29 décembre 2016 portant déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics exerçant leurs fonctions dans les services déconcentrés des administrations de l’Etat au sens de l’article 15 du décret n° 2004-374 du 29-04-04 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et départements
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Un rapport somme les managers des services déconcentrés de s’impliquer dans le dialogue social (Acteurs Publics 04-01-17)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Hommage à François CHEREQUE (Alter-Eco+ - 03-01-17)
Classé dans la rubrique Divers

Circulaire du 28-12-16 relative au barème commun applicable au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants
Classé dans la rubrique Action Sociale

Circulaire du 28-12-16 relative aux taux 2017 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune
Classé dans la rubrique Action Sociale

Les agents de l’État pourraient gagner 474 euros de retraite en plus par an dès cette année (Acteurs Publics - 02-01-17)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique PPCR

Liste des correspondants régionaux et référents "retraite" au 2 janvier 2017 suite à la réorganisation des régions
Classé dans la rubrique Retraite

Arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 4 mai 2007 relatif à la liste des professions et des établissements ou parties d’établissements permettant l’attribution d’une allocation spécifique de cessation anticipée d’activité à certains ouvriers des parcs et ateliers du ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

Décès de François CHEREQUE : Communiqué CFDT du 02-01-17
Classé dans la rubrique Divers

Circulaire du 22 décembre 2016 relative à la politique d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
Classé dans la rubrique Egalité Professionnelle

Tout ce qui attend les agents publics en 2017 (Acteurs Publics - 22-12-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Décret n° 2016-1926 du 28 décembre 2016 relatif aux modalités temporaires d'accès aux corps des SACDD et des ITPE
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

Calendrier des vacances scolaires 2016-2017-2018 (Actualisé novembre 2016)
Classé dans la rubrique Infos Utiles

Rapport annuel sur l'état de la Fonction Publique - Edition 2016 - version définitive (20 décembre 2016)
et aussi : Chiffres Clés - Optimisation pour mobiles et tablettes
et aussi : Chiffres Clés - Dossier de presse
et aussi : Lien vers Faits et Chiffres : fiches thématiques (Excel)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 modifiant diverses dispositions de nature indemnitaire ainsi que le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création du RIFSEEP dans la fonction publique de l'Etat
et aussi : Arrêté du 27-12-16 pris en application de l'article 7 du décret n° 2014-513 du 20-05-14 portant création du RIFSEEP dans la fonction publique de l'Etat
pour mémoire : Décret 2014-513 du 20 mai 2014 portant création du RIFSEEP
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Fiche "Repères" (mise à jour au 28 décembre 2016)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

Circulaire interministérielle (2016/396) du 21-12-16 relative aux montants des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales applicables en métropole à compter du 01-01-17
et aussi : Circulaire interministérielle (2016/397) du 21-12-16 relative aux montants des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales applicables outre-mer à compter du 01-01-17
Classé dans la rubrique Action Sociale

AUTOROUTES - CFDT-APRR : Infos (17-12-16)
et aussi : CFDT-APRR : Pénibilité au travail - 2ème réunion (AERA - 12-12-16)
et aussi : CFDT-APRR : Pénibilité au travail - un sujet majeur (AERA - 07-11-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

Décret n°2016-1842 du 26-12-16 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l’Agence française pour la biodiversité (AFB)
et aussi : Création de l'AFB : le décret signé par la ministre de l'Environnement le 23 décembre 2016
Classé dans la rubrique Ecologie

OPA : Note DRH du 9 décembre 2016 relative à l'organisation de la procédure de remboursement des cotisations salariales indument prélevées au titre du complément à la prime de rendement pour les OPA et aux incidences de la note de gestion du 5 août 2016 sur les dossiers de liquidation de leur pension.
et aussi : Annexe 1 : modèle de demande de remboursement
et aussi : Annexe 2 : état récapitulatif CPR
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

Rapport sénatorial du 06-12-16 relatif à l'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l’État au profit des collectivités territoriales
et aussi : Des sénateurs invitent les préfets à asseoir leur autorité sur certains services (Acteurs Publics - 20-12-16)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Laurent Berger : « Retrouver le goût du faire ensemble » (interview Ouest-France du 15-12-16)
Classé dans la rubrique Divers

Décret n° 2016-1804 du 22 décembre 2016 relatif à la direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) et à la politique de ressources humaines dans la fonction publique
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Bilan social 2015 du MAAF (déc. 2016)
et aussi : Synthèse-memento du bilan social 2015 du MAAF
et aussi : Infographie bilan social 2015 du MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)
Classé dans la rubrique Action Sociale

Nouvelles consignes pour l'exercide liste d'aptitude (LA) 2017 pour l'accès aux corps des SACDD et TSDD (Complément du 13-12-16 aux "Principes de gestion relatifs aux promotions 2017" du 19-02-16 avec annexes comprises)
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)

ASS : Résultats de la CAP des Assistant-e-s de Service Social (ASS) du 20 novembre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

IPEF : IPEF du futur - Rapport de Philippe Duron (05-12-16)
Classé dans la rubrique Catégoriel

IPEF : Résultats de la CAP mobilité des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF) du 3 novembre 2016 (mobilité) - Mise à jour du 16-12-16
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

OPA : Salaires au 1er juillet 2016
et aussi : OPA : Salaires au 1er février 2017
Classé dans la rubrique Salaires
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

CT des DDI : Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 13-12-16
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

AUTOROUTES - CFDT-SAPN : Accord de transition - Où en sommes nous ? (12-12-16)
et aussi : Elections de janvier - les listes (06-12-16)
et aussi : Plein phare sur SAPN (01-12-16)
et aussi : Elections - agenda (01-12-16)
et aussi : Elections - Construisons notre avenir ! (24-11-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

AAE : Compte-rendu de la réunion du 07-12-16 concernant la gestion du corps des Attachés d'Administration de l'Etat (AAE)
Pour mémoire Bilan de gestion des AAE 2014
Pour mémoire Bilan de gestion des AAE 2013
Classé dans la rubrique Catégoriel

CHSCT des DDI : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail des DDI du 30-11-16
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

CHSCTM MEEM : Compte-rendu du Comité Hygiène, Sécurité et Conditions  de Travail Ministériel du MEEM du 09-12-16
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

FAQ RIFSEEP (09-12-16) relative aux notes de gestion du 24 octobre et du 30 septembre 2016
Classé dans la rubrique Indemnitaire

CCAS : Compte-rendu de la réunion Comité Central d'Action Social (CCAS) du 06 décembre 2016
Classé dans la rubrique Action Sociale

Le ministère de la Défense remet à plat le statut de ses ouvriers de l’État (Acteurs Publics - 08-12-16)
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

AUTOROUTES - CFDT ASF : "GPEC, une négociation démarre" (28-11-16)
et aussi : "Travail sous circulation : Où en sommes nous ?" (28-11-16)
et aussi : "Gratuité des péages : 4 syndicats prennent l'initiative !" (10-11-16)
Classé dans la rubrique Autoroutes (Dossiers)

Fiche "Repères" (mise à jour au 08 décembre 2016)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

Relevé de conclusions de la réunion (28-11-16) sur le régime indemnitaire du quasi-statut des personnels contractuels des établissement publics de l'environnement
Classé dans la rubrique Indemnitaire
Classé dans la rubrique Ecologie

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs du 06 décembre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Note de service du 06-12-16 fixant les modalités de mise en oeuvre de la campagne d'entretiens professionnels portant sur l'année 2016 dans les services du MAAF
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

Evaluation du dialogue social et de la prévention des risques psycho-sociaux dans les DDI (novembre 2016)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

ITPE : Résultats complets de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l'Etat (ITPE) du 1er décembre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Arrêté du 29 novembre 2016 ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de départ volontaire (IDV) pour certains personnels des MEEM-MLHD suite à une opération de restructuration
et aussi : Décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire (version modifiée par décret n°2014-507 du 19-05-14)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

IPEF : Compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF) du 1er décembre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

IPEF : Déclaration préalable à CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF) du 1er décembre 2016
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Préavis de grève dans les Agences de l'Eau pour le 06 décembre 2016
et aussi : Réunion "sortie dérogatoire" du 30-11-16 : déclaration CFDT
Classé dans la rubrique Ecologie

Note de service MAAF (29-11-16) relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les corps des adjoints administratifs et des adjoints techniques du MAAF
Classé dans la rubrique Indemnitaire
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)