La CFDT rencontre le Premier Ministre (29-05-17)
et aussi : Les propositions de la CFDT
Classé dans la rubrique Divers

Compte-rendu du Comité de Suivi "Décroisement des effectifs Sécurité Routière" du 19 mai 2017
et aussi : Document cadre (version de travail au 23-05-17)
et aussi : Note de service modalités de transfert (version de travail au 23-05-17)
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

OPA : Courrier (23-05-17) à Nicolat Hulot, relatif au remboursement de cotisations retraite aux ouvriers des Parcs et Ateliers
et aussi : Courrier (23-05-17) idem à Bruno Lemaire
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d'Etablissement (CTE) du 18 mai 2017
et aussi : Déclaration liminaire au CTE du 18 mai 2017
Classé dans la rubrique Cerema (Dossiers)

Courrier signé (16-05-17) de Monsieur J. CLEMENT, DRH, relatif au recrutement des Ouvriers des Parcs et Ateliers pour l'année 2017
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

Calendrier 2017 des CAP-CCP du MEEM-MLHD (mise à jour du 19-05-17)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

Circulaire promotions OPA 2017 (16-05-17)
et aussi : Note additive (16-05-17) à la circulaire "Promos OPA 2017" relative aux commissions accessoires spécifiques aux OPA (commission locale réforme et commission départementale rentes)
et aussi : 2 tableaux de promotions des OPA 2017
et aussi : 2 tableaux de notification des enveloppes OPA promotions 2017
et aussi : Bareme de salaires des OPA au 1er février 2017
et aussi : Grille de classifications des OPA
et aussi : Circulaire du 11-02-10 garanties conditions de MàD SLD pour les OPA
et aussi : Addenda au memento recrutements des OPA (2008)
et aussi : Memento des recrutements OPA (janvier 1999)
et aussi : 3 circulaires de gestion des promotions OPA (attention : 11Mo)
Classé dans la rubrique Circulaires promotions/mobilités (CAP-CCP-CAD)
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

Communiqué de presse (15-05-17) UFFA-CFDT (Fonction Publique) : La CFDT revendique rapidement un agenda social
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

CPA : Circulaire (10-05-17) relative à la mise en œuvre du compte personnel d'activité (CPA) dans la fonction publique
Classé dans la rubrique Compte Personnel d'Activités (CPA)

Note de cadrage (30-03-17) relative aux modalités de mise en oeuvre du régime indemnitaire dans les Etablissements Publics « environnement » suite à la mise en place du quasi-statut
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Décret n° 2017-1055 (10-05-17) fixant l'échelonnement indiciaire des corps et emplois à caractère socio-éducatif communs aux administrations de l'Etat et EP
et aussi : Décret n° 2017-1050 (10-05-17) portant dispositions statutaires communes aux corps de catégorie A à caractère socio-éducatif
et aussi : Décret n° 2017-1051 (10-05-17) portant statut particulier du corps interministériel des assistants de service social des administrations de l’Etat
et aussi : Décret n° 2017-1052 (10-05-17) portant statut particulier du corps interministériel des conseillers techniques de service social des administrations
et aussi : Décret n° 2017-1053 (10-05-17) relatif à l'emploi d'inspecteur technique de l'action sociale des administrations de l'Etat
Classé dans la rubrique Statuts

Bilan social 2015 du MEEM-MLHD
Classé dans la rubrique Action Sociale

Note de gestion (04-05-17) relative aux promotions 2018 des contractuels du MEEM : RIN, CETE, SETRA, HN68, Berkani (Toutes annexes et documents compris)
Classé dans la rubrique Les circulaires

Santé au travail : le décret interdisant de vapoter au travail (enfin) publié !
et aussi : Décret n° 2017-633 du 25 avril 2017 - Interdiction vapoter
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Guide CFDT (02-05-17) à destination de tous les IPEF promouvables pour les tableaux d'avancement 2018
Classé dans la rubrique Catégoriel
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Note de gestion (04-04-17) relative aux promotions 2018 par liste d'aptitude dans le corps des Chargés d'Etudes Documentaires (CED)
Classé dans la rubrique Les circulaires

Ordonnance n° 2017-543 du 13 avril 2017 portant diverses mesures relatives à la mobilité dans la fonction publique
Classé dans la rubrique Mobilité

Circulaire et annexes concernant la proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) au titre de l’année 2018 (05-04-17)
Classé dans la rubrique Les circulaires

Promotions 2018 des corps de l'Environnement (10-04-17) : Note d'accompagnement et fiches techniques (en complément de la circulaire Promos 2018 du 13-03-17)
et aussi : Imprimé de proposition (PM 140)
et aussi : Imprimé état récapitulatif (PM 130)
Classé dans la rubrique Les circulaires

Fiche "Repères" (mise à jour au 03 avril 2017)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

Promotions 2018 des ITPE, AAE, AUE (03-04-17) : Note d'accompagnement et fiches techniques (en complément de la circulaire Promos 2018 du 13-03-17)
et aussi : modèle type projet professionnel
Classé dans la rubrique Les circulaires

Guide des congés familiaux et temps partiel dans la fonction publique : incidences sur la rémunération et la retraite (DGAFP - 17-03-17)
Classé dans la rubrique Guides
Classé dans la rubrique Temps Partiel
Classé dans la rubrique Congés

Promotions 2018 des catégories C (04-04-17) : Note d'accompagnement et fiches techniques (en complément de la circulaire Promos 2018 du 13-03-17)
et aussi : Imprimé de proposition (PM 140)
et aussi : Imprimé état récapitulatif (PM 130)
Classé dans la rubrique Les circulaires

CEREMA : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail d'Etablissement (CHSCTE) du 29 mars 2017
et aussi : Repères managériaux au Cerema
Classé dans la rubrique Cerema (Dossiers)

Circulaire du 28 mars 2017 relative au plan d’action pluriannuel pour une meilleure prise en compte de la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Bilan de l’expérimentation du télétravail en Administration Centrale des MEEM-MLHD de 2013 à 2015 (mars 2017)
Classé dans la rubrique Télétravail

Syndicalisme : la CFDT détrône la CGT de la première place (Le Monde - 31-03-17)
Classé dans la rubrique Divers

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (TSDD) des 28, 29 et 30 mars 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Circulaire interministérielle du 21 mars 2017 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en métropole au 1er avril 2017
Classé dans la rubrique Action Sociale

Circulaire interministérielle du 21 mars 2017 relative à la revalorisation des prestations familiales servies outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Mayotte) au 1er avril 2017
Classé dans la rubrique Action Sociale

CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d'Etablissement (CTE) du 23 mars 2017
Classé dans la rubrique Cerema (Dossiers)

Décret n° 2017-435 du 28 mars 2017 relatif à la cessation anticipée d'activité des agents de la fonction publique reconnus atteints d'une maladie professionnelle provoquée par l'amiante
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Circulaire du 15 mars 2017 relative au respect du principe de laïcité dans la fonction publique
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Décret n° 2017-420 du 27-03-17 modifiant le décret n° 89-259 du 24-04-89 modifié relatif à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants
Classé dans la rubrique Action Sociale

CHSCTM MAAF : Compte-rendu du CHSCT du MAAF du 22 mars 2017
et aussi : CHSCTM MAAF du 22-03-17 : déclaration intersyndicale
et aussi : CHSCTM MAAF du 22-03-17 : déclaration liminaire SPAGRI
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

RIFSEEP : Note de gestion (24-03-17) relative à la mise en œuvre du RIFSEEP concernant les administrateurs civils (AC) affectés aux MEEM/MLHD
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Calendrier 2017 des CAP-CCP du MEEM-MLHD (mise à jour du 27-03-17 : Pré-CAP et CAP des AAE décalées de juin à septembre)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

RIFSEEP : Liste des corps et emplois qui bénéficieront du RIFSEEP de 2017 à 2019 (Source Fonction Publique)
et aussi : RIFSEEP : Liste des corps et emplois bénéficiant du RIFSEEP (13-03-17)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Compte-rendu de la réunion « gestion de l’emploi fonctionnel de CAEDAD et du GrAF des AHCAEE » entre la DRH, MGS, CE et les élu-e-s à la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (21-03-17)
Classé dans la rubrique Catégoriel

Compte-rendu de la réunion « RIFSEEP » entre ROR et les élu-e-s de la CAP des Attachés d'Administration de l'Etat (21-03-17)
Classé dans la rubrique Indemnitaire

CT DDI : Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 23 mars 2017
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

CTM MEEM : Compte-rendu du Comité Technique ministériel (CTM) du MEEM-MLHD du 24 mars 2017
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

CTM MEEM : Déclaration préalable au Comité Technique ministériel (CTM) du MEEM-MLHD du 24 mars 2017
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

MAAF : Situation dans les SEA : premiers retours de l’expertise (Communication SPAGRI - 24-03-17)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

Circulaire (21-03-17) relative à la gestion des ressources humaines dans les métiers du numérique et des systèmes d'information et de communication
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Circulaire (20-03-17) relative aux avancements des administrateurs civils au grade d’AG et à l’ES d’AG au titre de l’année 2017 (annexes comprises)
Classé dans la rubrique Les circulaires

AUE : Résultats de la CAP mobilités par consultation électronique des Architectes Urbanistes de l'Etat (AUE) du 09 mars 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Des avancées obtenues pour la santé et la sécurité au travail (15-03-17)
Classé dans la rubrique Hygiène et Sécurité

Circulaire 1er ministre (16-03-17) relative à la stratégie interministérielle de ressources humaines de l'Etat pour 2017-2019
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 21 et 22 mars 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Enquête "Parlons Travail" : article du Monde du 17 mars 2017
et aussi : Parlons Travail : Synthèse de l'enquête (mars 2017)
Classé dans la rubrique Divers

IPEF : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 17 mars 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Circulaire du 16 mars 2017 relative au relèvement des indices de référence 2017, 2018, 2019 pour l'attribution de la prestation repas des agents publics
Classé dans la rubrique Action Sociale

PNT : Compte-rendu de la CAP des PNT CETE-SETRA du 16 mars 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD

Calendrier 2017 des CAP-CCP du MEEM-MLHD (mise à jour du 17-03-17 : ajouts de 12 CAP/CCP de promotions 2018)
Classé dans la rubrique Calendrier des CAP-CCP-CAD

Circulaire Promotions 2018 (13-03-17) : Principes de gestion relatifs aux promotions au titre de l’année 2018 applicables à tous les personnels titulaires et contractuels des catégories A, B et C, gérés par le MEEM-MLHD
et aussi : Lettre d'envoi de la circulaire promotions 2018 (13-03-17)
et aussi : Promotions 2018 - tableaux de concertation et d'harmonisation
Classé dans la rubrique Les circulaires

Note (15-03-17) précisant les modalités d'accès à la catégorie A par liste d'aptitude (plan de requalification) et examen pro et concours interne (ITPE et AAE)
et aussi : Modèle type projet professionnel (format Libre-Office)
Classé dans la rubrique Les circulaires

PPCR : Dépliant PPCR proposé par la DGAFP (triptyque  - 14-03-17)
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Compte rendu du groupe de travail (10-03-17) "action sociale de proximité" (Action sociale dans les DDI)
Classé dans la rubrique Action Sociale
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)
Classé dans la rubrique Agriculture (Dossiers)

PNT : Bilan de gestion des PNT CETE - SETRA (mars 2017)
Classé dans la rubrique Catégoriel

Demande d'audience (13-03-17) auprès du Conseiller Social sur le dossier "Décroisement des effectifs Sécurité Routière"
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

CCAS : Compte-rendu de la réunion Comité Central d'Action Social (CCAS) du 14 mars 2017
et aussi :Bilan de la commission n°4 du CCAS (fév 2017)
Classé dans la rubrique Action Sociale

Compte-rendu du Comité de Suivi "Décroisement des effectifs Sécurité Routière" du 08 mars 2017
Classé dans la rubrique MEEM-MLHD (Dossiers)

PPCR : le calendrier des différentes mesures du PPCR jusqu'en 2020, pour les 3 catégories A, B et C (10 mars 2017)
Classé dans la rubrique PPCR (Dossiers)

Liste des correspondants régionaux et référents "retraite" au 1 mars 2017
Classé dans la rubrique Retraite

Note de gestion du 7 mars 2017 relative au régime indemnitaire des PETPE (PSR & PTETE) au titre de l’année 2017
Classé dans la rubrique Indemnitaire

Retraite : les salariés du public ne sont pas toujours mieux lotis que ceux du privé (Les Echos - 01-03-17)
et aussi : Différences de retraite entre secteur public et secteur privé - simulations sur carrières types (INSEE - 01-03-17 - Etude Patrick Aubert et Corentin Plouhinec)
Classé dans la rubrique Retraite

Présidentielle 2017 : La fonction publique à l'aube d'une révolution ? (Acteurs public - 07-03-17)
Classé dans la rubrique Fonction Publique (Dossiers)

Réponse de la ministre (28-02-17) au courrier intersyndical du 15 février 2017 relatif aux logements des agents publics
Pour mémoire : Courrier intersyndical (15-02-17) relatif aux logements des agents
Classé dans la rubrique Action Sociale

ITPE : Note du 03 mars 2017 pour l’attribution de la qualification senior et de la bonification d’indemnité spécifique de service (ISS) afférente pour les ITPE, relative à l’année 2016
Classé dans la rubrique Catégoriel

CEREMA : 8 mars ... Cerema : femmes-hommes (extrait bilan social)
Classé dans la rubrique Cerema

Fiche "Repères" (mise à jour au 03 mars 2017)
Classé dans la rubrique Infos Utiles puis "Repères"

OPA : Relevé de décisions de la réunion du 2 février 2017 entre le cabinet du MEEM et les organisations syndicales représentatives des OPA
Classé dans la rubrique Spécial Parc et OPA

ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des TPE (ITPE) du 28 février 2017
Classé dans la rubrique Compte-rendus des CAP-CCP-CAD